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Ordre du Jour - Ordre du jour du CCAS du 28.04.2026
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM20.02.2025
Document publié le Jeudi 20 février 2025 par la commune de Verrie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM20.02.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Éducation, Budget,
ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL
MUNICIPAL DU JEUDI 20 FÉVRIER 2025
Information N°1 : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JANVIER 2025
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
MOYENS ET PROXIMITÉ
- Affaire n°01 : DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°02 : DÉBAT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°03 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS MUTUALISÉS ENTRE LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS DE CHANVERRIE – MARCHÉS COMMUNS D’ASSURANCE
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°04 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AUX MOYENS MUNICIPAUX MIS A DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE CHANVERRIE AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE CHANVERRIE Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
- Affaire n°05 : TARIFS POUR CERTAINES SALLES RÉSERVABLES SUR PLUSIEURS JOURS
Rapporteur : Monsieur Loïc CHEVALIER
AMÉNAGEMENTS ET INFRASTRUCTURES
- Affaire n°06 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE DE LA MAIRIÉE
Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
- Affaire n°07 : DEMANDE DE SUBVENTION POUR LE PROJET DE RENOVATION DE L’EGLISE NOTRE-DAME-DE-LA NATIVITE – CLOCHER ET FACADE SUD Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
- Affaire n°08 : ACQUISITION DE LA PARCELLE B 1426- LA PETITE GADUSSIERE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD - Affaire n°09 : AUTORISATION DU RECOURS À L’ACTE ADMINISTRATIF POUR L’ACQUISION DE LA PARCELLE B 1426- LA PETITE GADUSSIERE Rapporteur : Monsieur Dominique BITAUD
- Affaire n°10 : SYDEV - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR « LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT D’ENERGIES »
Rapporteur : Monsieur Gérard DOUMENC
- Affaire n°11 : REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - OUVRAGES DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTION DE GAZ (ANNEE 2024)
Rapporteur : Monsieur Jean-François FRUCHET
ENFANCE, JEUNESSE ET VIE SCOLAIRE
- Affaire n°12 : CONTRAT D’ASSOCIATION AVEC LES ÉCOLES PRIVÉES – FIXATION DU FORFAIT 2025
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
- Affaire n°13 : TARIFS SÉJOURS 2025
Rapporteur : Madame Florence BORDERON
- Affaire n°14 : TARIFS SERVICE RESTAURATION SCOLAIRE MUNICIPAL Rapporteur : Madame Florence BORDERON
ANNEXES
ANNEXE 01 : RAPPORT / DÉBAT DES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025
ANNEXE 02 : CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA PASSATION DE MARCHÉS PUBLICS MUTUALISÉS ENTRE LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS DE CHANVERRIE – MARCHÉS COMMUNS D’ASSURANCE
ANNEXE 03 : AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE AUX MOYENS MUNICIPAUX MIS A DISPOSITION PAR LA COMMUNE DE CHANVERRIE AU BENEFICE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CCAS) DE CHANVERRIE
ANNEXE 04 : SYDEV - ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR « LA FOURNITURE ET L’ACHEMINEMENT D’ENERGIES »
ANNEXE 05 : REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - OUVRAGES DE TRANSPORTS ET DE DISTRIBUTION DE GAZ (ANNEE 2024)