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Document publié le Mercredi 3 juillet 2024 par la commune de Pimprez.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1725875)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille,
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 JUILLET 2024
Date de convocation : 27 juin 2024
Date d'affichage : 27 juin 2024
Nombre de Conseillers en exercice : 15
Présents : 12
Votants : 14
L'an deux mille vingt-quatre, le 3 juillet à 19 heures 00, le Conseil Municipal de cette
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Pascal LEFEVRE, Maire.
Etaient présents : M. Sébastien BARONICK, Mme Aline BOCQUET, M. Jacques DE COCK,
Mme Elisabeth DE FARIA, Mme Maryse DELIGNY, Mme Sylvie DENIZOT, M. Joël JOUGLET,
M. Pascal LEFEVRE, Mme Mélina PEIXOTO, M. Yannick ROUSEAU, Mme Véronique ROUX
et Mme Laurence THOMA formant La majorité en exercice.
Absents excusés : M. Cédric DA SILVA, M. Jean-Claude LESAGE qui a donné pouvoir à Mme
DE FARIA Elisabeth, Mme Marie-Laure PICARD qui a donné pouvoir à M. LEFEVRE Pascal.
Secrétaire : Mme BOCQUET Aline.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 19h02.
DELIBERATION 2024-37 : ADOPTION PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE
DU 26 JUIN 2024
M. le Maire demande au Conseil Municipal s’il y a des remarques particulières sur Le
procès-verbal de la dernière séance de Conseil Municipal du 26 juin 2024 qui a été
adressé à l’ensemble des conseillers.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, à l'unanimité,
DECIDE d'approuver le procès-verbal de la séance du 26 juin 2024 joint en annexe. DELIBERATION 2024-38: DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU NOUVEAU
SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE CAPTAGE DE PASSEL
Suite à la fusion des syndicats d’eau de notre périmètre, Le syndicat de captage, le
syndicat d’eau de Ville-Chiry-Passel et le syndicat de La Belle Anne, il convient de
nommer de nouveaux représentants pour ce nouveau syndicat mixte des eaux de
captage de Passel.
Le Conseil Municipal,
Et après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DESIGNE comme représentants titulaires :
e M. Pascal LEFEVRE
e M. Yannick ROUSEAU
DESIGNE comme représentants suppléants :
° M. Jacques DE COCK
e Mme Maryse DELIGNY
QUESTIONS DIVERSES
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h15.
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Le secrétaire de séance Le Maire,
Aline BOCQUET Pascal LEFEVRE
ser PROCES-VERBAL SEANCE DU 3 JUILLET 2024
Délibérations :
DELIBERATION 2024-37 ADOPTION PROCES-VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE
DELIBERATION 2024-38 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU NOUVEAU SYNDICAT MIXTE DES EAUX DE CAPTAGE DE PASSE
Signatures :
M: BARONICK M. LEFEVRE Pascal Sébastien
Mme BOCQUET M. Jean-Claude Pouvoir à Mme DE
Aline LESAGE FARIA Elisabeth
1e Mme Mélina M. DA SILVA Cédric Absent PEIXOTO
M. DE COCK Jacques
Mme Marie-Laure Pouvoir à M.
PICARD LEFEVRE Pascal
Mme DE FARIA M. Yannick
Elisabeth ROUSEAU
Mme DELIGNY Mme Véronique
Maryse ROUX
Mme DENIZOT Mme Laurence
Sylvie THOMA
M. JOUGLET Joël