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Procès Verbal - pv cm du 22.03.2026 signe
Procès Verbal - PV CM 22.03.2026
Procès Verbal - PV 22.03.2026
Procès Verbal - PV 22.03.2026
Document publié le Dimanche 22 mars 2026 par la commune de Plessis-Belleville.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 22.03.2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
ARRONDISSEMENT IE
NME
SE
Effectif
légal
du
conseil
municipal
Nombre
de
conseillers
en
exercice
COMMUNE
:
Toutes
les
communes
Élection
du
maire
et
des
adjoints
PROCÈS-VERBAL DE
L'ÉLECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
L'an
deux
mille
AVAST...
X
Lisseur,
le
AM
IT
_—_
deux
LA ESS
ES due
Res
mac
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eue
du
mois
de
|
RAM
à
kr
heures
hat
cessé
a
unten
RAR
IE GS
RER
BE
ad
men
een
minutes,
en
application
des
articles
L.
2121-7
et
L.
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(CGCT),
s’est
réuni
le
conseil
municipal
de
e
C
\
_
1
‘
.
la
commune
de
6... Pere
Lu
Bet
neue
ren
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
(indiquer
les
nom
et
prénom
d'un
conseiller
par
case)
:
e
K
af
Cha:
AY
Ne
me
GAILLET
Co
Péxtre
me
TouiL
Suite
Ü_
Chvp£RaoN
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É
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D*
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HERIN
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J
-
Vyoe
DULAC
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SAAQGUINE
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f
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U
{
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:
Gles
de
SG
rx
ue
À
7
UT
ne
THINoThE
ke,
À
Le
on
H_ADOLEN:
Fr
|
|
T6
me
Bou
Hours
Lmiedrc
k Ce
.
À
h
LUI UN
GA
losÿh LV
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 1.
Installation
des
conseillers
municipaux
?
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
MA
STHAGEN.E.
Domnaque
maire
(ou
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
cités
ci-dessus
(présents
et
absents)
installés
dans
leurs
fonctions.
FT
D
SJ
7
‘
cs
-
—
M
71, lun...
URABEL
S1
dessous
Dane
LC.
a
été
désigné(e)
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal
(art.
L.
2121-15
du
CGCT).
2.
Élection
du
maire
2.1.
Présidence
de
l’assemblée
Le
plus
âgé
des
membres
présents
du
conseil
municipal
a
pris
la
présidence
de
l'assemblée
(art.
L.
2122-8
du
CGCT).
Il
a
procédé
à
l'appel
nominal
des
membres
du
conseil,
a
dénombré
NASA
sus
24
Éaäene
amas
no
encres
mes
mur:
rs
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplies.
Il
a
ensuite
invité
le
conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il
a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
un
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
: M
2.
FAMORARIUS
ess
.
etUMDEGCRo:.SE...N
fake
DB
crccceeecenrernneenerenrnnene
encens
1 Préciser
s'ils
sont
excusés.
2 Ce
paragraphe
n'est
pas
rempli
lorsque
l'élection
du
maire
et
des
adjoints
a
lieu
en
cours
de
mandature.
$ Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 -3-
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n’était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l’a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l’urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaité
prendre
part
au
vote,
à
l’appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il
a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l’article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le
tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
||
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n'entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
Spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d’un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il
a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
2
+
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
eee
è
L
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
©
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
b
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
© — d].........................
ê
3
f.
Majorité
absolue
En
ennenan nes er arr crrn
eve
3 640 620668
CESSER
RER
2
à
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
_—
KaÇP....Oaen
PE
PS
Aarngt
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EN
Re
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6516
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0
5650
6
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SRE
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OR
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0
OR
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|
nSeéeinidacesssessesiissnmoent
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ST
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SM
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ESS
0 0 0
DO
EU
TE
PATRONS
ER
ENCORE
MANA
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RA
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SNA
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NE
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MN
SN
EARTS
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reconsenesenen
|
isessoneesiesesésesesaseolesscesess.
|
sveososissssesee
sic
sonores
Saceonvestes
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Teen
Et
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emnanenennpestoceneenerpenenenen
|
'issesedéeesanenunssssaravéenesess
|
vissesssessiserdematédéreses
avons
Ediaesn
re
Ddonssonorcerscesesn
vus.
#
La
majorité
absolue
est
égale,
si
le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à
la
moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
sile
nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur.
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 _4
-
2.5.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
*
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
TT
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
TT
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
f. Majorité
absolue
4
TE
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
2.6.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
Ê
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)...
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — © —
d]
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DES
CANDIDATS
NOMBRE DE
SUFFRAGES
OBTENUS
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
7
En
toutes
lettres
2.7.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M
À..Kcmc.
PP
Less
Chntenhe.
Léceerseneeneeneeneeneeneeneeueaenecuceceucese
a
été
proclamé(e)
maire
et
a
été
immédiatement
installé(e).
$ Ne
pas
remplir
les
2.5
et 2.6
si
l'élection
a été
acquise
au
premier
tour.
$ Ne
pas
remplir
le
2.6
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 3.
Élection
des
adjoints
Sous
la
présidence
de
MK...
Kac
. |
…
Lee
C
hairhephe
Lenineseereneneeeeseee
recenser
élu(e)
maire
(ou
son
remplaçant
en
application
de
l’article
L.
2122-17
du
CGCT),
le
conseil
municipal
a
été
invité
à
procéder
à
l'élection
des
adjoints.
3.1.
Nombre
d’adijoints
Le
président
a
indiqué
qu’en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
huit
Le
adjoints
au
maire
au
maximum.
|l
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
OURS
US
àcs
romvucs
ces
MAG
adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
conseil
municipal
a
fixé
À
users.
haut
DSES
HUE
VE
HERGEUE
KE Éd
munnn
me
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Si
un
seul
adjoint
doit
être
élu,
le
président
a
rappelé
qu'il
est
élu
selon
les
mêmes
modalités
que
le
maire,
à
Savoir
au
Scrutin
uninominal
secret
et
à
la
majorité
absolue
(dans
ce
cas
de
figure,
ne
pas
remplir
la
partie
3.2
et
passer
directement
à
la
partie
3.3).7
3.2.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d’un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
.….
deux
Doneeneeeneeeneeeeeeeense
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
(ou
son
remplaçant)
a
constaté
que
LME...
listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoint
au
maire
avaient
été
déposées.
Ces
listes
ont
été
jointes
au
présent
procès-verbal.
Elles
sont
mentionnées
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il
a
ensuite
été
procédé
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.8. 3.3.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote...
a
O
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
ice
7
.
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
….
O
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)...
F
7 Rayer
cette
dernière
phrase
si au
moins
deux
adjoints
doivent
être
élus
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b — c — d]
f. Majorité
absolue
4
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
TU
TÉABELS)
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
sn
nn
RE
EE nn
nn
nn
en
nn
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nn
nn
nn
nn
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nn
nn
nn
mn
nn
en
nn
ne
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
som
mnmn
en
neumnuuss
nnnrrnrnnnnnnnnsnsnnssss
a
LAS
AR
uns
|
none
nnn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
nn
mena
en
nnennnn
nn
mn en
n nn
anne
memes
umanmunss
RE
3.4.
Résultats
du
deuxième
tour
de
scrutin
à
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral).
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b —
c — d]
f. Majorité
absolue
4 RE
EE
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.5.
Résultats
du
troisième
tour
de
scrutin
°
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
élector
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
—
c —
d]
uns
ess
8 Ne
pas
remplir
les
3.4
et
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
premier
tour.
*
Ne
pas
remplir
le
3.5
si
l'élection
a
été
acquise
au
deuxième
tour.
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
(dans
l’ordre
alphabétique)
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
En
chiffres
En
toutes
lettres
3.6.
Proclamation
de
l’élection
des
adioints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
Immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
Mn...
TRP.BEL
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DOQMLEV.
res
.Is
ont
pris
rang
dans
l'ordre
de
cette
liste,
tels
qu'ils
figurent
sur
la
feuille
de
proclamation
ci-jointe.
4.
Observations
et
réclamations
10
10
Siles
observations
et
réclamations
sont
trop
longues
pour
être
consignées
dans
cet
espace,
elles
sont
reaigees
sur
une
feuille
annexe,
signée
et
paraphée
par
les
membres
du
bureau,
qui
est
jointe
au
procès-verbal.
Mention
de
cette
annexion
est
faite
au
bas
du
paragraphe
«
Observations
et
réclamations
».
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 5.
Clôture
du
procès-verbal
Le
présent
procès-verbal,
dressé
et
clos,
le
vit.
deux.
ans
Reneeresneeeenneseecee
|
à
"rss
assiste
N.ena.ea
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VIS
MONS
heures,
…Mnembe....mchuten….
ses
venant
BUS
ROSE
minutes,
en
double
exemplaire
1
a
été,
après
lecture,
signé
par
le
maire
(ou
son
remplaçant),
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé,
les
assesseurs
et
le
secrétaire.
Le
maire
(ou
son
remplaçant),
ANNE
Von
Le
secrétaire,
11
Le
premier
exemplaire
du
procès-verbal
est
conservé
au
secrétariat
de
la
mairie
avec
les
détiarauuns
ue
caruiuauure
et
un
exemplaire
de
la
feuille
de
proclamation.
Le
second
exemplaire
doit
être
aussitôt
transmis,
avec
toutes
I65
autres
pièces
annexeées,
au
représentant
de
l'État.
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 Toutes communes
\: Ne \A ONE LL
1 Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d'ordre de l'adjoint).
DÉPARTEMENT
né RE COMMUNE : ….@.PLESRIS. REUE MIE
ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS
FEUILLE DE PROCLAMATION
annexée au procès-verbal de l'élection
NOM ET PRENOM DES ELUS
(dans l'ordre du tableau)
.
Suffrages obtenus par
ae ste ” NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction! le mr
. liste
;
en chifires :
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ru .T£A ELSi..... ani RME Eee sAOAU 196 N.5... Premier adjoint |... BAR
Ho ÉCNCRSTANT NE PR TE RUs PROS MIE DENIS nn de …Oàf107. 1454... .Besgicme….adfuid…… Eh ab
M CH geoaf...Chidtiaun…....m PE JORT M Tacse….adqiad a ME ae nuits
_Hoe… LA PRO... cAicot. Ma pandies. sta Be TNT R ALTER RER (U. 10.148 K ER Ghatia..adwi be Mode + A TA RER
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Me. |. Guen En tee BR QU La EE Huibee..adfäa.…… |. RU an
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Le maire Le conseiller munici Les assesseurs, Le
secrétaire
ça remplaçant), le plus âgé -
|
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,
Accusé de réception en préfecture 060-216004945-20260322-2026PVMAIRE-AR Date de réception préfecture : 27/03/2026 DÉPARTEMENT ARRONDISSEMENT
EPCI
à
fiscalité
propre :
Effectif
légal
du
conseil
municipal
LE.
PLES
5...
COMMUNE
:
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de
eue
Toutes
les
communes
TABLEAU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(art.
L.
2121-1
du
code
général
des
collectivités
territoriales
-
CGCT)
L'ordre
du
tableau
détermine
le rang
des
membres
du
conseil
municipal.
Après
le maire,
prennent
rang,
dans
l’ordre
du
tableau,
les
adjoints
puis
les
conseillers
municipaux.
L'ordre
du
tableau
des
adjoints
est
déterminé,
sous
réserve
des
dispositions
de
l'avant-dernier
alinéa
de
l’article
L.
2122-7-2
et
du
second
alinéa
de
l'article
L.
2113-8-2
du
CGCT,
par
l’ordre
de
nomination
et,
entre
adjoints
élus
le
même
jour
sur
la
même
liste
de
candidats
aux
fonctions
d’adjoints,
par
l'ordre
de
présentation
sur
cette
liste.
L'ordre
du
tableau
des
conseillers
municipaux
est
déterminé
:
1°
Par
la
date
la
plus
ancienne
de
leur
élection
intervenue
depuis
le
dernier
renouvellement
intégral
du
conseil
municipal
:
2°
Entre
conseillers
élus
le
même
jour,
par
le
plus
grand
nombre
de
suffrages
obtenus
;
3°
Et,
à égalité
de
voix,
par
priorité
d'âge.
Une
copie
du
tableau
est
transmise
au
préfet
au
plus
tard
à
18
heures
le
lundi
suivant
l’élection
du
maire
et
des
adjoints
(art.
R.
2121-2
du
CGCT).
Pour
les
communes
de
moins
de
1000
habitants,
est
également
adressée
au
préfet,
dans
les
mêmes
délais,
la
liste
des
conseillers
communautaires
résultant
de
l'application
de
l’article
L.
273-11
du
code
électoral.
de
Suffrages
Ordre
Fonction!
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le numéro
d'ordre
de
l'adjoint)
ou
conseiller.
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