Ordre du Jour - CM 2015 007 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2015 007 ODJ Document publié le Lundi 7 décembre 2015 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2015 007 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Transports, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 7 décembre 2015

Ordre du jour

CM-2015-007-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 17 novembre 2015 (C6-2015-003)

• Décision modificative n°2 (DEL-2015-133)

• Tarifs 2016 (DEL-2015-134)

• Admission en non-valeur (DEL-2015-135)

• Garantie d'emprunt OGEC La Trinité (DEL-2015-136)

• Redevance d'occupation du domaine public 2015 GRDF (DEL-2015-137)

• ZAC de Talin, participation d'équilibre, fixation durée d'amortissement (DEL-2015-138)

• Création d'un budget annexe, lotissement de Talin (DEL-2015-139)

Commission du personnel

Compte-rendu de la réunion du 23 novembre 2015 (C9-2015-003)

• Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives (ETAPS) titulaire à la ville de Pontivy auprès du CCAS de Pontivy (DEL-2015-140)

• Mise à disposition d'un chargé de mission « Animation économique – manager du commerce » de Pontivy Communauté auprès de la ville de Pontivy (DEL-2015-141)

Commission éducation, enfance, jeunesse, et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 16 novembre 2015 (C27-2015-006)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitatCompte-rendu de la réunion du 10 novembre 2015 (C28-2015-005)

• Convention de concession de places de stationnement avec la SCCV PÔLE MEDICAL (DEL-2015-142)

• Aménagement pour le confort des voyageurs à la gare de Pontivy, Demande de participations financières (DEL-2015-143)

• Rue du Pivert – Acquisitions des emprises foncières correspondant à l'emplacement réservé n°17 et appartenant aux consorts GUILLEMIN (DEL-2015-144)

Commission vie associative

Compte-rendu de la réunion du 19 novembre 2015 (C29-2015-003)

Commission sport et loisirs

Compte-rendu de la réunion du 12 novembre 2015 (C10-2015-003)

• Demande de subventions auprès de divers contributeurs pour la construction de vestiaires sur le site de Toulboubou (DEL-2015-145)

Commission culture, patrimoine, tourisme et animations

Compte-rendu de la réunion du 18 novembre 2015 (C30-2015-005)

• Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – lancement d'une campagne de mécénat en partenariat avec la Fondation du patrimoine (DEL-2015-146)

• Restauration du château des Rohan suite à l'effondrement de février 2014 – demande de subventions pour la tranche ferme des travaux (DEL-2015-147)

• Festival Gamineries, contrats avec les artistes (DEL-2015-148)

• Saison culturelle 2015/2016 au palais des congrès – modification de la programmation (DEL-2015-149)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

• Fixation du linéaire de voirie de la commune de Pontivy pour l’année 2015 (DEL-2015- 150)

• Convention de servitude pour l'effacement des réseaux, Basse Tension et Télécommunications (DEL-2015-151)

• Convention de partenariat pour l'amélioration esthétique des ouvrages de distributionpublique d'électricité (DEL-2015-152)

• Convention de servitude électricité pour réseau de distribution publique sans indemnité, Pan er Sant (DEL-2015-153)

• Convention de servitude électricité pour réseau de distribution publique sans indemnité, Parc Creiss (DEL-2015-154)

• Transfert de l’exercice de la compétence « Infrastructure(s) de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) » au Syndicat Morbihan Énergies (DEL-2015- 155)

Commission affaires générales, tranquillité publique, sécurité et circulation

Compte-rendu de la réunion du 10 novembre 2015 (C32-2015-001)

Commission information et communication

Compte-rendu de la réunion du 13 novembre 2015 (C33-2015-002)

Commission commerce et artisanat

Compte-rendu de la réunion du 27 octobre 2015 (C35-2015-001)

• Ouverture des commerces le dimanche, Année 2016 (DEL-2015-156)

Comité de pilotage Agenda 21

Compte-rendu de la réunion du 14 octobre 2015 (C13-2015-001)

Commission d'appel d'offres

• Marché de travaux pour l'Aménagement du bourg de Stival, Travaux de voirie, eaux pluviales, et, réseaux souples, Attribution des lots (DEL-2015-157)

• Marché de réaménagement et extension de l'école Jules Ferry - Annulation des pénalités pour retard concernant le lot n°4 (DEL-2015-158)

Affaires diverses

• Hébergement des demandeurs d'asile déboutés, proposition de la commission (DEL-2015- 159)• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du Code Général des collectivités territoriales (DEL-2015-160)

• Projet de schéma de coopération intercommunale, avis du conseil municipal (DEL-2015- 161)

• Motion de soutien à l'association « l'Art dans les Chapelles » (DEL-2015-162)

Questions diverses