Ordre du Jour - CM 2015 002 ODJ

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Ordre du Jour - CM 2015 002 ODJ Document publié le Lundi 23 février 2015 par la commune de Pontivy. Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 2015 002 ODJ)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Banque, V i l l e d e P o n t i v y

Réunion du conseil municipal du 23 février 2015

Ordre du jour

CM-2015-002-ODJ

Commission finances

Compte-rendu de la réunion du 5 février 2015 (C6-2015-001)

• Compte de gestion 2014 (DEL-2015-010)

• Compte administratif 2014 (DEL-2015-011)

• Vote des taux (DEL-2015-013)

• Budget primitif 2015 (DEL-2015-014)

• Autorisations de programmes et crédits de paiements 2014-2017 (DEL-2015- 015)

• Subvention CCAS (DEL-2015-016)

• Garantie d'emprunt à Bretagne Sud Habitat, Réhabilitation de 52 logements, Résidence de Kéropert (DEL-2015- 017)

Commission du personnel

Compte-rendu de la réunion du 2 février 2015 (C9-2015-001)

• Modifications du tableau des emplois (DEL-2015-018)

Commission éducation, enfance, jeunesse et vie étudiante

Compte-rendu de la réunion du 27 janvier 2015 (C27-2015-001)

Groupe de travail « marché de la restauration scolaire », compte-rendu de la réunion du 4 février 2015 (C27-2015-002)

• Marché de la restauration municipale (DEL-2015-019)

• Regroupement des écoles René Guy Cadou et Albert Camus (DEL-2015-020)• Fusion école maternelle Quinivet et élémentaire Jules Ferry (DEL-2015-021)

Commission urbanisme, développement durable, déplacements et habitat

Compte-rendu de la réunion du 20 janvier 2015 (C28-2015-001)

Commission mixte « Bourg de Stival » - Urbanisme, développement durable, déplacements et habitat, et Aménagement urbain, travaux et voirie - Compte-rendu de la réunion du 4 février 2015 (C31-2015-001)

• Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2014 (DEL-2015-022)

• Etude préalable pour l'aménagement d'un pôle d'échanges multimodal autour de la gare de Pontivy (DEL-2015-023)

• Intégration dans le domaine public de parcelles privées rue de l'Orée du Bois, rue du Déversoir, rue Roland Dorgelès – Déclassement du domaine public d'un espace vert rue du Poitou (DEL-2015-024)

• Talin – Cession des parcelles BL 374, 375, 376p, 405, 406, 407, 410, 411, 412 et 409p à Monsieur et Madame Chevalier (DEL-2015-025)

• Rue Jean Massenet – Cession gratuite de la parcelle cadastrée AW 78 à la Ville de Pontivy (DEL-2015-026)

• Rue Roger Le Cunff – Cession gratuite d'une partie de la parcelle cadastrée AL 277 à la Ville de Pontivy (DEL-2015-027)

• Rue Annic de Geyer d'Orth, straed Annick de Geyer d'Orth – Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (DEL-2015-028)

• Espace Annie Jéhanno, Egorenn Annie Jehannoù - Modification à la liste alphabétiques des voies publiques et privées de la commune (DEL-2015-030)

Commission mixte Culture, patrimoine, tourisme, animation et Aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 3 février 2015 (C30-2015-001)

• Château des Rohan – choix du projet de reconstruction de la courtine sud, maîtrise d'oeuvre des travaux de restauration (DEL-2015-031)

Commission aménagement urbain, travaux et voirie

Compte-rendu de la réunion du 29 janvier 2015 (C31-2015-001)

• Convention de servitude gaz pour réseau de distribution publique sans indemnité (DEL-2015-032)

Commission information et communication

Compte-rendu de la réunion du 30 janvier 2015 (C33-2015-001)

Commission d'appel d'offres

• Restauration des retables Nord et Sud de l'église Saint-Mériadec de Stival, Avenant de transfert de société concernant le lot n°4 (DEL-2015-033)

• Marché de fourniture, d’installation, de maintenance, d’entretien et d’exploitation de mobiliers urbains d’affichage implantés sur le territoire de la ville de Pontivy, Attribution du marché (DEL-2015-034)

• Réaménagement et extension de l'école Jules Ferry, Avenants aux lots 2, 4, 6, 7 et 8 (DEL-2015-035)

Affaires diverses

• Médiathèque Archives, protocole d'accord transactionnel (DEL-2015-036)

• Demande de révision des conditions du legs de Monsieur Claude Gapaillard (DEL-2015- 037)

• Demande de subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux - DETR (DEL-2015-038)

• Télétransmission des actes au contrôle de légalité – nouvelle convention (DEL-2015-039)

• Convention de mise à disposition du parking de Kerduchat (DEL-2015-040)

• Marché de Noël – subvention UCIAP (DEL-2015-041)

• Lecture des décisions du maire prises en application de l'article L 2122-22 du code général des collectivités territoriales (DEL-2015-042)

Questions diverses