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Déliberation - 2022 15 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 15 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
04/04/2022
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 10
Votants
: 9
Contre
: 0 Abstention
: 0
Pour
: 9
Délibération
N°
2022
—
15
: Approbation
du
compte
administratif
2021
L’an
deux
mille
vingt-deux
et
le
quatre
avril
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
29
mars,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents
:
PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
DIEUDONNE
Laurent,
OUGIER
Isabelle,
CROUZET
Louisette,
JOUFFREY
Camille,
PISTOLET
William,
DUSSERT
Sandrine,
DUSSERT
Cédric,
MAYET
Christelle
Étaient
absents
et
excusés
:Bernard
GUITHON
Pouvoirs
:Néant
Secrétaire
de
séance
:Jean
Patrick
OUGIER
Le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents,
réuni
sous
la
Présidence
de
OUGIER
Jean
Patrick,
1%
Adjoint
;
Délibérant
sur
le
compte
de
l’exercice
2021
dressé
par
Monsieur
Christian
PICHOUD,
Maire
de
la
commune
du
Freney
d’Oisans,
°_
PREND
connaissance
des
résultats
du
compte
administratif
2021,
lequel
peut
se
résumer
ainsi
:
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Résultat
de
clôture
2020
-__
54036.37
€
Résultat
de
l'exercice
2021
-
12774341
€
Résultat
cumulé
au
31/12/2021
-
181
779.78
€
RAR
2021
en
dépense
88
732.84
€
Cumul
global
-_
_270512.62€
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
Résultat
de
clôture
2020
371
618.49
€
Part
affecté
à l'investissement
2021
(compte
1068)
78
036.37
€
Net
disponible
au
titre
de
l'excédent
reporté
293
582.12
€
Résultat
de
l'exercice
2021
217
032.35
€
Cumul
global
510
614.47
€
e
RECONNAIT
la
sincérité
des
restes
à réaliser,
e
VOTE
et ARRETE,
à l'unanimité,
les résultats
définitifs
tels
que
résumés
ci-dessus :
Section
d’investissement
au
31/12/2021
:
-
181
779.78
€
Section
de
fonctionnement
au
31/12/2021 :
510
614.47
€
RESULTAT
DE
CLOTURE
2021
HORS
RESTES
A
REALISER
ET
CONFORME
AU
COMPTE
DE
GESTION
2021:
328
834.69
€
RAR
2021
: 88
732.84
€
Tel
que
présenté
sur
la table
des
délibérés,
Hors
présence
de
Monsieur
le Maire,
le Conseil
Municipal
vote
le compte
administratif
2021
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an que
dessus.
Jean
Patrick
OUGIER
17
Adjoint