Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 15 delib
Déliberation - 2022 15 delib
Déliberation - 2023 15 delib
Déliberation - 2023 19 delib
Déliberation - 2023 21 delib
Déliberation - 2023 18 delib
Déliberation - 2023 21 delib
Déliberation - 2023 17 delib
Déliberation - 2023 14 delib
Déliberation - 2023 16 delib
Déliberation - 2023 15 delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freney-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 15 delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
COMMUNE
DU
FRENEY
D’OISANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
09/06/2023
Nombre
de
membres
en
exercice
: 11
Présents
: 7
Votants
: 9
Contre
: 0 Abstention
: 0
Pour
: 9
Délibération
N°
2023
—
15
: SATA
ALPE
D’HUEZ
GRAND
DOMAINE
SKI
-
Homologation
grilles
tarifaires
forfaits
ski
hiver
2023
- 2024
L’an
deux
mille
vingt-trois
et
le
neuf
juin
à
19
heures,
le
Conseil
Municipal,
convoqué
le
01
juin
2023,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Christian
PICHOUD,
Maire.
Étaient
présents
:PICHOUD
Christian,
OUGIER
Jean-Patrick,
OUGIER
Isabelle,
JOUFFREY
Camille,
DUSSERT
Sandrine,
DIEUDONNE
Laurent,
PISTOLET
William,
Étaient
absents
et
excusés
:
GUITHON
Bernard,
CROUZET
Louisette,
DUSSERT
Cédric,
MAYET
Christelle, Pouvoirs
:Christelle
MAYET
donne
pouvoir
à
Isabelle
OUGIER,
Cédric
DUSSERT
donne
pouvoir
à
Camille
JOUFFREY
Secrétaire
de
séance
:William
PISTOLET
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
les
tarifs
des
remontées
mécaniques
pour
l’hiver
2023/2024
doivent
être
validés
par
le
conseil
municipal.
Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
les
tarifs
publics
des
remontées
mécaniques
que
la
SATA
souhaite
appliquer
pour
la
saison
d’hiver
2023
-2024
(du
02/12/2023
au
21/04/2024)
—
Alpe
d'Huez
grand
domaine
ski.
Monsieur
Le
Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la
SATA
et
présente
la
grille
tarifaire.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
e
_ DECIDE
d’approuver
la
grille
tarifaire
pour
la
saison
d’hiver
2023/2024
telles
qu’annexées
à
la
présente
délibération.
Fait
et délibéré
les jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
Maire,
PIC
QD
Christian
<
N