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Compte-Rendu - CR CM 2015 01 19
Document publié le Lundi 12 janvier 2015 par la commune de Marly-la-Ville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2015 01 19)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Union Européenne, Jeunesse,
1 / 8
Département
VAL D'OISE
_____
Arrondissement
SARCELLES
_____
MARLY LA VILLE
DATE DE CONVOCATION
12 JANVIER 2015
DATE D’AFFICHAGE
22 JANVIER 2015
Nombre de conseillers
en
exercice : 29
Présents : 25
Votants : 29
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JANVIER 2015
L’an deux mille quinze le 19 janvier à 20h30, le Conseil
Municipal s’est réuni, en séance ordinaire, à la mairie de
MARLY LA VILLE, sous la présidence de Monsieur André
SPECQ, Maire.
Présents :
André SPECQ, Michèle LELEZ-HUVE, Patrice PETRAULT,
Sylvie JALIBERT, Daniel MELLA, Isabelle DESWARTE,
Pierre-Yves HURTEL, Fabienne GELY, Robert WALLET,
Ruth MILLEVILLE, Fabienne OBADIA, Jean-Marcel
GUERRERO, Eliane GUINVARCH, Sylvaine DUCELLIER,
Philippe LOUET, Elisabeth ABDELBAGHI, Pierre SZLOSEK,
Muriel AUGELET, Corinne MARCHAND MISIAK, Alain
DUFLOS, Jean-Marie SANI, François DUPIECH, Victor
MERINERO, Véronique BOS, Claire BREDILLET
Avaient donné procuration :
Martial DURONSOY à Jean-Marcel GUERRERO, Philippe
CHABERTY à André SPECQ, Patrick RISPAL à Elisabeth
ABDELBAGHI, Virginie FOUILLEN à Michèle LELEZ-HUVE
Absents :
Martial DURONSOY, Philippe CHABERTY, Patrick RISPAL,
Virginie FOUILLEN
Secrétaire de séance élu :
Madame Sylvie JALIBERT
Le quorum atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance à
20h30
Le compte-rendu de la séance du 15 décembre 2014 est
adopté à l’unanimité. 2 / 8
Monsieur le Maire ouvre la séance en souhaitant aux membres du Conseil Municipal ses vœux de nouvelle année 2015 tout en proposant à l’assemblée de se recueillir pour un dernier hommage aux victimes du terrorisme des attentats des 7, 8 et 9 janvier 2015.
Monsieur le Maire exprime au nom de ses collaborateurs, son message d’émotion et de recueillement dans ce contexte de grande solennité.
Le conseil municipal se recueille pour la minute de silence en respect aux victimes.
Le discours préalable au Conseil Municipal du 19 janvier 2015 sera repris dans l’édito du Bulletin Municipal de janvier 2015.
FINANCE
DECISION MODIFICATIVE N° 4 - BUDGET COMMUNE - SECTION D'INVESTISSEMENT
EXPOSE : Monsieur Daniel MELLA
Compte tenu de l’éxécution budgétaire 2014 de la Commune, et plus particulièrement, la gestion de la dette ,
Compte tenu de la prise en charge des annuités d’emprunt sur l’exercice 2014,
Monsieur le Maire rappelle le montant de l’annuité inscrite au budget primitif 2014 répartie comme suit :
BP 2014 Réalisé au 31/12/2014 Disponible
Art 1641 399 169.92 € 402 738.05 € - 3 568.13 €
Art 66111 179 182.48 € 178 191.51 € + 990.97 € __________ ___________ ________
Total 578 352.40 € 580 929.56 €
Après prise en charge des écritures au 31/12/2014, la situation du compte 1641 est en dépassement de crédits.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
ADOPTE la décision modificative suivante :
Art 1641 (D) Capital : + 3 568.13 €
Art 2031 (D) Opération 201233 (salle de vie associative) - 3 568.13 € 3 / 8
CULTURE
CONVENTION DE PARTENARIAT - CIRQUE ICI-JOHANN LE GULLERM JUIN 2015 - MARLY LA VILLE AVEC LES VILLES DE FOSSES, GONESSE, GOUSSAINVILLE ET VILLIERS LE BEL - DEMANDE DE SUBVENTIONS - VOTE DES TARIFS
EXPOSE : Madame Isabelle DESWARTE
Depuis plusieurs années, les structures culturelles de plusieurs villes de la CARPF essaient de mutualiser des offres de spectacles pour offrir aux spectateurs une offre riche et diversifiée en minimisant les coûts.
C’est ainsi que Marly la Ville, Fosses, puis maintenant Goussainville adhèrent aux manifestations qui fédèrent les différents arts du spectacle vivant du Val d’Oise, qu’il s’agisse du théâtre avec FTVO (Festival de Théâtre du Val d’Oise), d’Escale pour la danse, d’ACTEA pour le spectacle pour les tout-petits, que de Cirque Evolution pour le cirque.
Le Cirque est un art de valeurs : la transmission de savoir-faire, la persévérance, le dépassement de soi, le rêve, la surprise, la performance et le goût des défis.
Le Cirque contemporain est transdisciplinaire et sociétal. Il s’est renouvelé, questionnant sa technique, sa raison d’être parmi les autres arts. Aujourd’hui les animaux ont disparu de la scène et les numéros ne s’enchaînent plus en escalade sous un rythme militaire. La danse, le théâtre, la vidéo participent désormais à un spectacle pourvu d’une dramaturgie au service d’un discours. Il n’est plus seulement question d’exploits physiques, mais bien d’expérimentations et de visions portées sur le monde.
La plupart des spectacles de cirque accueillis dans le cadre de Cirque Evolution se sont adaptés à une présentation en salle traditionnelle c’est-à-dire face aux spectateurs. Pourtant de grandes compagnies de cirque contemporain ont souhaité conserver une présentation circulaire et donc sous chapiteau.
Pour en faire profiter les habitants de l’Est du Val d’Oise et ceux de la CARPF en particulier, Cirque Evolution a sollicité la ville de Marly la Ville, pour lui demander d’accueillir sur le Parc Allende, une grande compagnie de cirque contemporain.
« Cirque ici » fait du cirque, une recherche. Son créateur, Johann Le Guillerm, est un artiste internationalement reconnu. Il aspire à une vision à 360°, c'est-à-dire multiple, et se sert pour cela de son espace de prédilection : le cercle, la piste. Son chapiteau est indissociable de son travail et de l'atmosphère qu'il cherche à créer. Le spectacle Secret que nous voulons accueillir en juin 2015 constitue la première étape d'un projet colossal nommé Attraction.
La compagnie propose de multiples actions culturelles autour de ce projet. Depuis trois ans, elle a d'ailleurs sensibilisé aux arts du cirque des publics très divers sur le territoire valdoisien, en lien avec notamment les structures culturelles et éducatives de Marly-la-Ville, Fosses et Goussainville et elle a su fédérer autour de sa propre démarche de nombreux habitants de la Communauté d'Agglomération de Roissy Porte de France. 4 / 8
L'accueil de ce spectacle participe au dynamisme culturel du Val d'Oise que vous défendez. Par son caractère exceptionnel et attractif, il représente une importante plateforme de visibilité. Cet événement a la capacité de toucher des publics très variés, de faire se déplacer les habitants des villes alentours et donc de créer une forte cohésion entre eux.
L'installation du chapiteau demande au moins quatre jours de montage et deux jours de démontage, des frais de gardiennage, la location d'une grue, d'une base de vie, des aménagements extérieurs (éclairage, wc public...) et beaucoup de personnel. Cette opération devient donc très onéreuse, malgré le bénéfice social qu'elle dégage.
La ville ayant une certaine tradition d’accueil du cirque,
Lors du conseil municipal du 23 juin 2014 et suivant les propositions de la commission Arts et Culture du 29/04/2014, il a été voté un budget total de 6570.00 euros.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
AUTORISE Monsieur le Maire à
SIGNER la convention de délégation de « coordinateur opérationnel » avec l’Espace Germinal, qui lui permettra d’effectuer les différentes demandes de subventions auprès des partenaires :
- CARPF pour un montant de 36.000.00 euros
- Région Ile de France pour un montant de 25.000.00 euros
- DRAC Ile de France (Direction Régionale des Affaires Culturelles
d’Ile de France pour un montant 10.000.00 euros
APPROUVE la valorisation financière de l’opération à la charge de la commune pour un montant de 7100.00 euros
VOTE les tarifs :
- Plein tarif à 17 €uros
- Tarif réduit à 10 €uros (groupe de 10 personnes, demandeurs
d’emploi, bénéficiaires du RSA, étudiants de moins de 25 ans,
personnes dites handicapées, familles nombreuses, résidents de
Marly la Ville et des communes appartenant à la Communauté
d’Agglomération de Roissy Porte de France, adhérents aux
structures partenaires)
- Tarif moins de 18 ans à 5€ 5 / 8
JEUNESSE
WEEK END 2015 A BRUXELLES
EXPOSE : Madame Isabelle DESWARTE
Dans le cadre de son projet : « DECOUVERTE DES CAPITALES EUROPEENNES » la commission Enfance/Jeunesse réunie le 17 décembre 2014 propose un week-end à Bruxelles en 2015.
Bruxelles est l’une des villes les plus cosmopolites au monde. Une richesse architecturale et une vie culturelle très riche font le charme de cette ville, qui de plus, est le centre d’un grand nombre d’institutions européennes.
Dates : Du 21 et 22 mars 2015
Public : 15 jeunes de 14 à 17 ans accompagnés de 2 animateurs, soit 17 personnes.
Transport : Car.
Hébergement : Auberge de Jeunesse avec petit-déjeuner le dimanche matin.
Restauration : Sur place pour le dîner du samedi soir et le déjeuner du dimanche midi. Pique-nique à prévoir, par les parents, pour le samedi midi.
Programmation:
Activité Culturelle et Historique : Visite du centre historique de Bruxelles et du parlement européen
Activité Divertissante et culturelle : musée de la BD
Activité Ludique et Physique (Balade à vélo avec guide)
Aspects financiers:
BUDGET BRUXELLES 2015 - SEJOUR LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT
DEPENSES
Désignation Fournisseur Unitaire Nombre Total
Hébergement + petit déjeuner
+ musée BD +
*parlementarium + rando
vélo avec guide
Ligue de
l’Enseignement 1224,00 €
1
(forfait) 1224,00 €
Les repas (2 déjeuners + 1
collation) A déterminer sur place 30,00 € 17 510,00 €
Transport PNA 1761.20 € 1 1761,20 €
TOTAL 3495,20 €
*Parlement Européen 6 / 8
PROPOSITION DE TARIFS
La participation des familles est calculée sur la base de 40% du coût total du week-end, hors masse salariale, soit :
3500 € x 40%= 1400 €
1400 € / 15 jeunes = 93,00 €
Au regard des tarifs pratiqués lors du dernier week-end à Amsterdam, il est proposé :
Jeunes Marlysiens :…………………………………………93,00 € + 2.5 % = 95.50 euros
Communes extérieures : ……………………………...279,00 € + 2.5 % = 286.00 euros
Le séjour est ouvert à l’ensemble des jeunes Marlysiens de 14 à 17 ans.
Cependant, au moment des inscriptions, il sera précisé que la priorité sera donnée aux adhérents au SMJ.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
VALIDE le projet suivant les modalités présentées,
ENTERINE les propositions de tarifs ci-dessus qui seront majorés de 2.5 % en raison des prévisions d’orientations budgétaires 2015 soit :
- Jeunes Marlysiens :…………………………………………95.50 €uros - Communes extérieures : ………..……………………...286.00 €uros
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec l’organisme « Ligue de l’Enseignement ».
AFFAIRES SOCIALES
VOYAGES DES ANCIENS 2015 - PARTICIPATION ET TARIFS
EXPOSE : Monsieur Patrice PETRAULT
1ER SEJOUR – La Lozère– du 9 au 16 mai 2015
Après avis favorable de la commission des affaires sociales en date du 02/12/2014, le séjour en Lozère se déroulera du 9 au 16 mai 2015 en faveur des retraités de la Commune, et sera entièrement organisé par le Centre Communal d’Action Sociale en collaboration avec « les Hameaux de Lozère » - SARL VIEILLECAZES – le Bourg – 48310 FOURNELS et la société des Transports du Levant qui assurera les trajets allers-retours et sur place. 7 / 8
Le nombre de participants est fixé à 40 personnes plus 1 gratuité pour l’accompagnateur.
Le coût global de ce séjour est fixé à 27 280.00 € TTC, (à revoir en fonction des inscriptions définitives) comprenant le transport, l’hébergement, les visites et découvertes.
Le coût moyen de ce séjour par personne est de 682 €.
Les participations des retraités (fixées sur une base de 40 personnes) varieront de 136.40 € à 579.70 € suivant principe du quotient familial.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec « Les Hameaux de Lozère »,
APPROUVE le barème de participation sur quotient familial fixé pour le séjour en « Lozère ».
Trois mois avant le départ, il sera procédé à l’émission des factures pour le versement d’un premier acompte et paiement du solde en 2 ou 3 versements.
Les recettes seront encaissées et imputées au budget 2015, article 7066 intitulé « Redevances à caractère social ».
2EME SEJOUR – « LES CYCLADES » – du 13 au 20 juin 2015
Après mise en concurrence de plusieurs organismes suivant la procédure de marchés en procédure adaptée (MAPA), l’organisme LA CORDEE a été retenu comme prestataire le mieux disant, pour l’organisation d’un séjour dans les Cyclades en faveur des retraités de la Commune, organisé par le Centre Communal d’Action Sociale.
Après avis favorable de la commission des affaires sociales en date du 01/12/2014, le séjour dans les Cyclades se déroulera du 13 au 20 juin 2015.
Le nombre de participants est fixé à 40 personnes plus 1 gratuité pour l’accompagnateur.
Le coût global de ce séjour est fixé à 53 157.00 € TTC, (à revoir en fonction des inscriptions définitives) comprenant le transport, l’hébergement, les visites et découvertes.
Le coût moyen de ce séjour par personne est de 1 363 €.
Les participations des retraités (fixées sur une base de 40 personnes) varieront de 272.60 € à 1 158.55 € suivant principe du quotient familial.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION 8 / 8
AUTORISE Monsieur le Maire à signer la convention avec l’organisme LA CORDEE,
APPROUVE le barème de participation sur quotient familial fixé pour le séjour dans les Cyclades
Trois mois avant le départ, il sera procédé à l’émission des factures pour le versement d’un premier acompte et paiement du solde en 2 ou 3 versements.
Les recettes seront encaissées et imputées au budget 2015, article 7066 intitulé « Redevances à caractère social ».
Comme chaque année, il est prévu l’attribution d’une subvention de 900 € article 6574 au budget 2015 pour frais annexes (accueil, anniversaires, réceptions et frais exceptionnels).qui sera versé au Comité d’œuvres sociales de Marly la Ville.
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de Monsieur le Maire,
Après délibération,
PAR
29 voix POUR
0 voix CONTRE
0 ABSTENTION
VOTE la subvention d’un montant de 900.00 euros au Comité des Œuvres Sociales de Marly la Ville (régie qui sera répartie sur les deux séjours de l’année).
La séance est levée à 21h15.
Pour extrait conforme,
A MARLY LA VILLE,
le 22 janvier 2015
Le MAIRE, André SPECQ