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Déliberation - delib 25 27 marche des createurs
Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Chaponost.
Lien du pdf (Déliberation - delib 25 27 marche des createurs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/02/2025
EXTRAIT DU REGISTRE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 26 FEVRIER 2025
L’An deux mille vingt-cinq le 26 FEVRIER à 19 h 30 le conseil municipal de Chaponost, légalement convoqué le 20 FEVRIER deux mille vingt-cinq, s’est réuni en séance publique ordinaire, salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Damien COMBET, maire.
Étaient présents : Monsieur Jean-François PERRAUD, Madame Patricia GRANGE, Monsieur Gregory NOWAK, Madame Claire REBOUL, Madame Martine MORELLON, Monsieur Fabrice DUPLAN, Madame Monia BEN SLAMA, Monsieur Marc LEONARD, Monsieur Cédric LAURENT, Madame Mégane HERNANDEZ, Madame Françoise DUMAS, Monsieur Alexandre MARTIN, Madame Sandrine GENIN, Monsieur Frédéric GIORGIO, Madame Anaïs VIDAL, Madame Céline VEDRENE, Monsieur Thomas SAUVAGE, Madame Camille DUVERNAY, Monsieur Frédéric DAUMARD.
Absents représentés : Monsieur Dominique CHARVOLIN (a donné procuration à Madame Patricia GRANGE), Monsieur Jérôme CROZET (a donné procuration à Madame Mégane HERNANDEZ), Monsieur Eric ADAM (a donné procuration à Monsieur Fabrice DUPLAN), Monsieur Laurent JANUEL (a donné procuration à Monsieur Frédéric GIORGIO), Monsieur Yves ODIN (a donné procuration à Madame Françoise DUMAS), Madame Jocelyne SAINT- GEORGES (a donné procuration à Monsieur Jean-François PERRAUD), Madame Anne ARNOUX (a donné procuration à Madame Camille DUVERNAY), Monsieur Roland WILPUTTE (a donné procuration à Monsieur Frédéric DAUMARD)
Absent non représenté : Monsieur Didier DUPIED
Secrétaire de séance : Madame Sandrine GENIN est désignée secrétaire de séance.
Rapport n° 25/27 - VIE ECONOMIQUE
Rapporteur : Madame Martine MORELLON
MARCHE DES CREATEURS
TARIFS ET REGLEMENT
Publié le : 27 février 2025 Le maire, Transmis en Préfecture le : 27 février 2025 Damien COMBET Exécutoire le : 27 février 2025
Département du Rhône
Mairie de Chaponost Conseil municipal de Chaponost Mis en ligne le 27/02/2025
Exposé des motifs :
Par délibération n°22/74, le conseil municipal du 6 juillet 2022 a souhaité organiser un marché des créateurs afin de dynamiser son marché dominical.
Ce marché (hors alimentaire) est aujourd’hui ouvert aux créateurs et artisans professionnels qui s'engagent à ne vendre que des produits et créations issus exclusivement de leur propre travail de production, de transformation, de création.
Après deux années de fonctionnement, il a été constaté que certains ne pouvaient exposer par manque de place sur l’espace prévu. Une demande d’ouverture aux artisans en alimentaire a également été constatée.
Aussi, il est proposé de faire évoluer ce marché des créateurs en le déplaçant à la salle des fêtes pour permettre d’accueillir plus de stands et de l’ouvrir aux artisans de bouches.
Ces nouvelles conditions d’accueil nécessitent la création de nouveaux tarifs présentés ci- dessous, ainsi que la modification du règlement et des modalités d’inscription.
-Stand standard au tarif de 20€
2 tables (L1m60*l80cm)
1 chaise
2 grilles d’exposition (l1m*H2m)
-Stand + au tarif de 30€
Stand standard plus 1 table (L1m60*l80cm) et 1 grille d’exposition
Le projet de règlement de marché et de bulletin d’inscription sont annexés au présent rapport.
Délibération :
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l’unanimité :
• Approuve les tarifs exposés ci-dessus
• Approuve le règlement et les modalités d’inscription ci-annexés.
VOTANTS 28
ABSTENTION 0
CONTRE 0
POUR 28
Pour extrait conforme,
Le maire, La secrétaire,
Damien COMBET Sandrine GENIN