Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 07.05.26
Procès Verbal - PV CM 29.02.2024
Procès Verbal - PV CM 29.02.2024
Procès Verbal - PV CM 19.06.2025
Procès Verbal - PV CM du 12 02 2026
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 juillet 2023
Procès Verbal - PV CM du 30.05.2024
Procès Verbal - PV 29.02.2024
Procès Verbal - PV 29.02.2024
Procès Verbal - PV CM du 09.06.23
Procès Verbal - PV CM 29.02.2024
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 29.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MARZAN
Séance
du
29
février
2024
PROCES
VERBAL
Date
de
convocation :
20
février
2024
Conseillers
en
exercice :
18
Date
d’affichage
20
février
2024
Conseillers
présents :
13
Conseillers
votants
:
14
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-neuf
février
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
convoqué
le vingt
février
deux
mille
vingt-quatre,
s'est
réuni
à la mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire,
Etaient
présents
: M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
Mme
Marie-Laure
CHAUDELEC,
M.
Emmanuel
SICHERE,
Mme
Cécile
BASECQ,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAY.
Étaient
absents
excusés
:
M.
Christian
TREMANT
a donné
pouvoir
à
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Bertrand
AUBRY,
Mme
Rachelle
HILLAIREAU
a donné
pouvoir
à M.
Christian
TREMANT
(absent
à
la séance),
Mme
Marie
CATREVAUX,
M.
Julien
NIOL.
M.
Patrick
POULIZAC
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Remise
des
médailles
d'honneur
—
promotion
du
1°
janvier
2024
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
médaille
d'honneur
régionale,
départementale
et
communale
récompense
la compétence
professionnelle
et le dévouement
des
élus
et
des
agents
publics
au
service
des
collectivités
territoriales
et
de
leurs
établissements.
Pour
la commune
de
Marzan,
au
titre
de
la
promotion
du
1° janvier
2024,
sont
décernées
:
-
la
médaille
de
vermeil
(30
ans
de
service)
à
Mme
Valérie
Bodo,
-
la
médaille
d'argent
(20
ans
de
service) :
o
aux
agents
: M.
Gildas
Evain,
M.
Rémy
Milon,
Mme
Nathalie
Seignard,
o
aux
élus
: M.
Denis
Le
Ralle
et
M.
Christian
Tremant.
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
remise
des
médailles
aux
agents
présents.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
25
janvier
2024
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le
compte-rendu
de
la
séance
du
25
janvier
2024.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
ce
compte-rendu. Tirage
au
sort
pour
la
liste
préparatoire
au
jury
d'assises
2025
—
CNE290224-01
Les
services
de
la
Préfecture
ont
transmis
aux
maires
l’arrêté
préfectoral
du
26
janvier
2024
fixant
le
nombre
de
jurés
(525)
pour
la
composition
du
Jury
d’Assises
du
Morbihan
pour
l’année
2025
et
son
annexe
fixant
le nombre
de jurés
à tirer
au
sort
pour
le nombre
de jurés
à désigner.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à procéder,
à partir
de
la
liste
électorale,
au
tirage
au
sort
de
3 jurés
en
vue
de
la
constitution
de
la
liste
préparatoire
au
Jury
d’Assises
2025.
Il est
rappelé
que
ne
sont
pas
retenues
les
personnes
qui
n’auront
pas
atteint
l’âge
de
23
ans
au
cours
de
l’année
civile
qui
suit.
Sont
tirés
au
sort
:
-
Mme
CADIET
Aurélie,
4
Chemin
des
Moulins
—
Marzan,
-
M.
TAVARSON
Frédéric,
1
La
Petite
Grée
de
Kerroc
—
Marzan,
-
M.
DUMUR
Emmanuel,
Kersouchard
—
Marzan.
La
liste définitive
des
jurés
pour
le Morbihan
sera
établie
par
une
commission
présidée
par
le Président
du
Tribunal
judiciaire
de
Vannes.
Pour
Marzan,
1 juré
sera
désigné.
Médiathèque
: extension
temporaire
de
la
régie
de
recette
et tarifs
— CNE290224-02
Comme
chaque
année,
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'autoriser
l'extension
temporaire
de
la régie
de
recettes
de
la
Médiathèque
afin
de
permettre
l’encaissement
du
produit
de
la
vente
d'ouvrages
issus
du
désherbage
et
des
dons.
Une
période
de
vente
est
prévue
pour
l’année
2024
: du 22
juin
au
12 juillet
inclus.
Les
tarifs
des
ouvrages
mis
en
vente
sont
les
suivants :
Tarifs
2024
Revues
0,50€
Livres
moyen
format
(roman,
albums
et
autres)
/
1é
CD Livres
de
poche
1€
Beaux
livres
/
livres
grand
format/
DVD
/ Jeu
1,50€
Par
ailleurs,
il est
proposé
de
confirmer
les tarifs
d'abonnement
(droit
aux
prêts)
comme
suit
:
Tarifs
Abonnement
mensuel
adulte
3
€/mois
Abonnement
annuel
adulte
12€/an
Abonnement
annuel
assistante
maternelle
3€/an et
les tarifs
d'impression
comme
suit
:
l'impression
A3
A4
A5
par
unité
recto
recto/verso
recto
recto/verso
recto
recto/verso
noir
et
blanc
0,40
€
0,60
€
0,25
€
0,35
€
0,15
€
0,25
€
couleur
1 €
2€
0,40
€
0,80
€
0,30
€
0,60
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
autorise
l’extension
temporaire
de
la
régie
de
recettes
de
la
Médiathèque
afin
de
permettre
l’encaissement
du
produit
de
la
vente
d’ouvrages
issus
du
désherbage
et
des
dons
conformément
aux
tarifs
présentés
ci-dessus,
-__
approuve
les tarifs
d'abonnement
et d'impression
tels
que
présentés
ci-dessus.
ALSH
: modification
du
règlement
intérieur
—
accueil
au
mois
d'août
—
CNE290224-03
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
d’une
rencontre,
le
12
février
dernier,
avec
Mme
Mireille
Lucas,
1*"°
adjointe
à
la
mairie
de
Péaule,
en
charge
de
la
vie
scolaire,
de
l'enfance
et
de
la jeunesse
et
Mme
Lucie
Jugé,
responsable
du
service
animation,
jeunesse
de
Péaule.
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
commune
de
Péaule
va
ouvrir,
début
avril
2024,
les
nouveaux
bâtiments
qui
accueilleront
notamment
l'ALSH.
Aussi,
la commune
de
Péaule
propose
d'organiser,
dans
ses
nouveaux
locaux,
l'accueil
mutualisé
(Marzan
-Péaule)
des
enfants
au
mois
d'août
2024.
Pour
mémoire,
les
enfants
étaient
accueillis
jusqu'à
présent,
sous
la
direction
de
l'ALSH
de
Péaule,
les
15
premiers
jours
d'août
à
Péaule
et
les
15
derniers
jours
à l’ALSH
de
Marzan.
Il
est
précisé
qu’il
n’y
a
pas
de
changement
pour
l'accueil
de
décembre
qui
reste
à
Marzan
sous
la
responsabilité
de
l’ALSH
de
Marzan.
Par
ailleurs,
il est
noté
que
cette
adaptation
de
l'accueil
à
Péaule,
sur
tout
le
mois
d'août,
fera
l’objet
d’une
évaluation
afin
de
mesurer
un
éventuel
impact
sur
les
effectifs
des
enfants
accueillis.
Au
vu
des
résultats,
il sera
proposé
de
poursuivre
cette
organisation
ou
de
revenir
au
fonctionnement
initial.
Monsieur
le
Maire
indique
que
la
convention
de
mutualisation
doit
être
revue
et
que
le
règlement
de
l’'ALSH
de
Marzan
doit
être
modifié
pour
inscrire
cette
nouvelle
disposition.
Au
titre
du
règlement
intérieur
de
l’ALSH
de
Marzan,
une
adaptation
est
également
proposée
sur
les
délais
des
inscriptions
aux
activités
pendant
les
vacances
scolaires
en
les
augmentant
d’une
semaine
afin
de
calibrer
au
mieux
la
réservation
des
repas
pour
répondre
aux
dispositions
du
contrat
avec
le
nouveau
prestataire
de
restauration.
Enfin,
Monsieur
le
Maire
indique
que
deux
agents
de
Marzan
et
un
de
Péaule
vont
bénéficier
d’une
formation
sur
le
logiciel
de
gestion
de
l’ALSH.
Les
charges
de
cette
formation
pourront
être
réparties
proportionnellement
entre
les
communes
selon
la formation
suivie
et
le nombre
d'agents
concernés.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-__
approuve
les
nouvelles
dispositions
d'accueil
au
mois
d'août
par
l’ALSH
de
Péaule,
-
autorise
Monsieur
le
Maire à
signer
la convention
de
mutualisation
entre
Marzan
et
Péaule,
-
approuve
les
modifications
du
règlement
intérieur
de
l’ALSH
de
Marzan
annexé,
-
approuve
la
formation
des
agents
de
Marzan
sur
le
logiciel
de
gestion
de
l’ALSH
et
autorise
Monsieur
le Maire
à
passer
toute
convention
ou
contrat
afférent. ALSH
: convention
de
mutualisation
des
matériels
entre
la
Communauté
de
communes
Arc
Sud
Bretagne
et
les
communes
membres
—
CNE290224-04
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’une
mutualisation
des
matériels
enfance-jeunesse
est
proposée
à l'échelle
d’Arc
Sud
Bretagne.
L'ALSH
de
Marzan
est
concerné.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le projet
de
convention
qui
fixe
les
modalités
de
cette
mutualisation
a
été
adressé
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avec
la convocation
à
la
présente
séance.
Monsieur
le
Maire
précise
qu'il
s’agit
d'une
mise
à
disposition
gratuite
des
matériels
de
fonctionnement
(pour
activités
physiques
et
sportives,
numériques,
manuelles,
bricolage,
camping,
jeux,
culturels.)
et
des
matériels
d'investissement
(matériel
de
camping,
informatique,
vidéo,
barnum).
Les
véhicules
sont
exclus.
La
convention
est
conclue
pour
l’année
2024.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
approuve
la
nouvelle
convention
de
mutualisation
des
matériels
entre
la
Communauté
de
communes
Arc
Sud
Bretagne
et
les
communes
membres,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
ladite
convention
de
mutualisation.
DECISIONS
PRISES
PAR
IVIONSIEUR
LE
MAIRE
EN
VERTU
DES
DELEGATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal,
qu'en
vertu
de
la délibération
du
11 juin
2020
relative
à la délégation
d’attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
il a décidé
de
retenir
:
e
l'offre
de
la société
HGBI
pour
l'installation
d’une
sauvegarde
externe
du
serveur
de
la
mairie
pour
un
montant
de
3
339
euros
HT,
e
l'offre
de
la
société
AL
ELEC
pour
le
remplacement
du
système
de
programmation
des
équipements
électriques
(chauffage,
éclairage,
prises
électriques)
des
salles
des
Ajoncs
pour
un
montant
de
1 462,40
euros
HT,
e
l'offre
de
la
société
THEAUD
pour
le
balayage
de
la
commune
{2
circuits
de
balayage,
soit
9
prestations)
pour
un
montant
de
2 751
euros
HT
au
titre
de
l’année
2024,
e
l'offre
de
la
société
CEDEO
pour
des
appareils
et
des
accessoires
permettant
la
mise
aux
normes
de
la
salle
polyvalente
et
du
gymnase
pour
l’accès
des
personnes
à
mobilité
réduite,
pour
un
montant
de
1 498,46
euros
HT.
Questions
Diverses
Lignes
directrices
de
gestion
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
le Comité
Social
Territorial
départemental
a donné
un
avis
favorable
au
projet
de
lignes
directrices
de
gestion
(LDG)
présenté
par
la commune
de
Marzan.
Les
LDG
définissent
la stratégie
de
pilotage
des
ressources
humaines
et
les
orientations
en
matière
de
promotion
interne
et d'avancement
de
grade.
Elles sont
définies
pour
la commune
de
Marzan
pour
six
ans. Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
a pris
un
arrêté
le 07
février
2024
au
vu
de
l’avis
du
Comité.
Monsieur
le
Maire
indique
que
les
agents
de
la
commune
seront
destinataires
d’une
note
explicative
avec
leur
bulletin
de
salaire
de
février. Ressources
humaines
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’une
opération
de
recrutement
d’un
adjoint
technique
a
été
lancée
le
19/02/2024,
après
la
mise
en
disponibilité
d’un
agent
des
services
techniques,
ayant
sollicité
cette
dernière
pour
convenance
personnelle
pour
une
durée
de
5
ans,
à
compter
du
16
février
2024.
Les
candidatures
sont
attendues
jusqu’au
31/03/2024.
La
séance
est
levée
à
20h40,
LISTE DES DELIBÉRATIONS
N° délibération
Objet
Décision
CNE290224-01
[Tirage
au sort pour la liste
préparatoire
au jury d'assises
2025
approuvée
CNE290224-02
|Médiathèque
: extension
temporaire
de
la régie
de
recette et tarifs
approuvée
CNE290224-03
|ALSH
: modification
du
règlement
intérieur
- accueil
au mois
d'août
approuvée
ALSH
: convention
de
mutualisation
des
matériels
entre
la Communauté
de
communes
Arc Sud
CNE290224-04
|
approuvée
Bretagne
et les communes
membres LISTE
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
Mme
Marie-Laure
CHAUDELEC,
M.
Emmanuel
SICHERE,
Mme
Cécile
BASECOQ,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAY.
Le
Maire,
Le
Secrétaire
de
Séance,
M.
Denis
LE
RALLE
M.
Pa&rick
POULIZAC
h
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune,
le
11/04/2024 +