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Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 juillet 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 20 juillet 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Travail et emploi, Télécommunications et internet,
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
MARZAN
Séance
du
20
juillet
2023
PROCES
VERBAL
Date
de
convocation
: 7
juillet
2023
Conseillers
en
exercice
: 18
Date
d'affichage
: 7
juillet
2023
Conseillers
présents
: 12
Conseillers
votants
: 13
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
juillet
à
dix-neuf
heures
trente,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune,
convoqué
le
sept
juillet
deux
mille
vingt-trois,
s'est
réuni
à
la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire.
Etaient
présents
: M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
M.
Christian
TREMANT,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
M.
Bertrand
AUBRY,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAY.
Étaient
absents
excusés
:
Mme
Marie-Laure
CHAUDELEC,
Mme
Rachelle
HILLAIREAU,
M.
Emmanuel
SICHERE,
Mme
Marie
CATREVAUX,
Mme
Cécile
BASECO,
M.
Julien
NIOL.
Mme
Rachelle
HILLAIREAU
a donné
pouvoir
à Mme
Annie
DRENO.
M.
Augustin
PAULAY
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
l'autorisation
d'inscrire
à l’ordre
du
jour
les
points
suivants
:
e
Demande
de
subvention
des
Jeunes
Agriculteurs
de
La
Roche
Bernard.
e
Location
des
salles
communales.
e
Correction
de
la
délibération
du
09/06/2023
visant
à
l'acquisition
de
ganivelles.
e
Avenant
à
la
charte
du
22
septembre
2022
entre
la
commune
de
Marzan
et
la société
Orange
pour
l’organisation
d'ateliers
numériques
à la Médiathèque.
e
Avenant
au
conventionnement
avec
la
CAF.
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
autorise
l'inscription
de
ces
points
à l’ordre
du
jour.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
9 juin
2023
Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
d'approuver
le compte-rendu
de
la séance
du
9 juin
2023.
Aucune
observation
n'étant
formulée,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
approuve
ce
compte-rendu.
Finances
— Budget
primitif
2023
— décision
modificative
n°1
—- CNE200723-01
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
le
budget
primitif
2023
doit
être
rectifié.
En
effet,
les
crédits
inscrits,
en
dépenses,
à
la
section
d'investissement
à
l’article
202
«
frais
d’études,
élaboration,
modification
et
révision
de
documents
d'urbanisme
»
à
hauteur
de
3
000
euros
sont
1 insuffisants.
Il convient
de
procéder
à un
virement
de
crédits
pour
permettre
le mandatement
du
solde
de
la
prestation
du
cabinet
Quarta
et
le règlement
des
frais
de
publicité
et de
publication
inhérents
à
la
modification
simplifiée
du
PLU,
comme
suit
:
Section
d'investissement
— dépenses
20
- immobilisations
incorporelles
Article
202
— frais
d’études,
élaboration,
modif.
et
révisions
doc.
d'urbanisme
:
+ 2
000
€
Section
d'investissement
- dépenses
Opération
14 — Cimetière
21-immobilisations
incorporelles
Article
21316
- Constructions
équipements
du
cimetière :
-2
000
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
adopte
la décision
modificative
telle
que
présentée
ci-dessus.
Dispositif
argent
de
poche
—
CNE200723-02
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le renouvellement
du dispositif
argent
de
poche
sur
la commune
de
Marzan,
pour
l'été
2023.
Il s’agit,
au
titre
de
la
politique
jeunesse,
de
proposer,
aux
jeunes
âgés
de
16
et
17
ans,
une
première
expérience
professionnelle
au
sein
des
services
communaux
: médiathèque,
ALSH,
services
techniques.
Cette
année,
l'opération
se
déroule
du
17
au
21 juillet
2023
et concerne
trois jeunes.
En
contrepartie
de
leur
travail,
de
9h
à
12h,
les
jeunes
reçoivent
une
indemnisation
de
15
€
par
demi-journée,
soit
75
€
pour
la semaine.
Monsieur
le
Maire
précise
qu’il
convient
de
délibérer
pour
autoriser
le
paiement
des
indemnisations
des
jeunes
sait
en
espèces,
par
le
biais
de
la
régie
d'avance
de
l’ALSH,
ou
par
virement
bancaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
valide
le
montant
de
l'indemnisation
à
hauteur
de
15
€
par
demi-journée,
soit
75
€
pour
la
semaine,
-
autorise
le
paiement
de
ces
indemnisations
en
espèces,
par
le
biais
de
la
régie
d'avance
de
l'ALSH,
ou
par
virement
bancaire.
Indemnisation
des
piégeurs
de
ragondins
—- CNE200723-03
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
pour
la
campagne
2021-2022,
le
Conseil
Municipal
avait
décidé
de
fixer
l'indemnité
de
piégeage
des
ragondins
à
100
€
par
piégeur
et
d'offrir
aux
piégeurs
un
repas
au
restaurant. Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
5
volontaires
ont
participé
à
la
campagne
de
piégeage
2022
-2023
pour
une
prise
totale
de
172
ragondins.
Pour
la campagne
2022-2023,
Monsieur
le Maire
propose
de
porter
l'indemnité
à
110
€
par
piégeur
et
de
leur
offrir
un
repas
au
restaurant.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
accepte
cette
proposition. Vente
d’un
bien
sans
maître
—
parcelle
ZO58
— CN
E200723-04
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le
Conseil
Municipal
l’a
autorisé,
par
délibération
en
date
du
28
octobre
2021,
à
signer
tous
les
actes
afférents
à
l'acquisition,
à
titre
gratuit,
d’un
bien
sans
maître
construit,
cadastré
ZO
58,
pour
une
surface
de
321
m?.
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
l’acte
définitif
contenant
le transfert
du
bien
à la
commune
a été
signé
le 03
juillet
2023,
avec
une
valeur
estimée
à
10
000€.
Monsieur
le
Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
se
prononcer
sur
un
accord
de
principe
pour
la
vente
de
ce
bien.
Après
en
avoir délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-__
donne
un
accord
de
principe
pour
la vente
de
ce
bien,
- _
précise
que
tous
les frais
inhérents
à cette
vente
seront
à la charge
de
l'acquéreur,
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
toutes
les
pièces
et
actes
pour
la mise
en
vente
de
ce
bien.
Création
d’un
emploi
de
filière
animation
de
catégorie
B — CNE200723-05
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’au
vu
du
départ
par
mutation
de
la
responsable
de
l’ALSH,
une
procédure
de
recrutement
sur
poste
permanent
avait
été
lancée
en
octobre
2022.
Après
sélection
par
le jury
et
plusieurs
entretiens,
le
recrutement
d’une
candidate
qui
avait
retenue
en
décembre
2022,
n’a
pu
être
finalisé
en
raison
de
sa
position
de
stagiaire
dans
le
grade
«
animateur
»—
poste
de
catégorie
B.
Dans
l'attente
et
pour
répondre
immédiatement
aux
besoins
du
service,
le
recrutement
d’un
agent
contractuel
pour
un
contrat
d’une
durée
initiale
de
3
mois
a été
lancé
en
décembre
2022
et
pourvu
en
janvier
2023.
Monsieur
le
Maire
indique
qu'après
cette
phase
de
contrats
à
durée
déterminée,
il
convient
aujourd'hui
de
procéder
au
recrutement
sur
poste
permanent
d’un
agent
statutaire
où
à
défaut
par
voie
contractuelle.
Il
précise
que
les
fonctions
de
direction
d’un
ALSH
relève
normalement
de
la
catégorie
B.
Dans
la
perspective
d’un
recrutement
à
compter
du
1%
novembre
2023,
d’une
directrice
ou
d’un
directeur
de
l’ALSH,
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
la création
d’un
poste
de
la filière
animation
relevant
du
cadre
d'emploi
des
animateurs
— poste
de
catégorie
B.
Il précise,
par
ailleurs,
que
les groupes
de
fonctions
avec
cotation
des
cadres
d'emplois
permettant
le
versement
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l'Expertise
et
de
l’'Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
pour
les
agents
de
la commune
de
Marzan
devra
être
complété
pour
le groupe
2, avec
ajout
du
cadre
des
animateurs
qui
ne figure
pas
actuellement.
Il est
indiqué
que
cette
délibération
ne
pourra
être
prise
qu'après
avis
du
Comité
Social
Territorial
départemental.
-
Vu
le Code
Général
de
la Fonction
publique
et
notamment
ses
articles
L313-1
et
L332-8
-
_
Vule
budget,
-
Vu
le tableau
des
emplois
et
des
effectifs,
Conformément
à
l’article
L313-1
du
Code
Général
de
la
Fonction
publique,
susvisé,
les
emplois
de
chaque
collectivité
ou
établissement
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la
collectivité
ou
de
l'établissement. Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
3 -
décide
la création
d’un
emploi
du
cadre
d'emploi
des
animateurs
de
catégorie
B relevant
de
la
filière
animation,
-
adopte
la modification
du
tableau
des
emplois
et des
effectifs,
-
approuve
la saisine
du
Comité
Social
Territorial
départemental
pour
avis,
au
titre
du
Régime
Indemnitaire
tenant
compte
des
Fonctions,
des
Sujétions,
de
l’Expertise
et
de
l’Engagement
Professionnel
(RIFSEEP)
des
agents
de
la commune
de
Marzan,
sur
la
modification
des
cadres
d'emplois
susceptibles
d'être
concernés
par
le groupe
de fonctions,
notamment
le groupe
coté
n°2.
Monsieur
le
Maire
est
chargé
de
signer
tous
les
documents
relatifs
à
ce
dossier
et
à
procéder
au
recrutement. Prix
du
concours
2023
des
maisons
fleuries
— CNE200723-06
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le concours
des
maisons
fleuries
s’est
déroulé
le 23
juin
dernier.
10
candidats
ont
reçu
la visite
du
Jury
composé
de
2 représentants
de
la commune
de
La
Roche-Bernard,
de
Nivillac,
de
Saint-Dolay.
Il est
proposé
d'accorder
un
prix à chaque
participant
et de fixer
le montant
des
prix
qui
seront
remis
en
septembre.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
fixe
le montant
des
prix
qui
seront
attribués
sous
forme
de
bons
d'achats,
comme
suit
:
ler
prix
40
€ + 1 plante
2ème
prix
36€
3ème
prix
32€
4ème
prix
28€
5ème
prix
24€
6ème
prix
22€
7ème
prix
19
€
8ème
prix
17
€
9ème
prix
14€
10ème
prix
12
€
-__
décide
également
que
chaque
membre
du
Jury
recevra
une
plante.
Projet
d'installation
d’un
relais
de
téléphonie
mobile
Bouygues
Telecom
-— CNE200723-07
Monsieur
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
qu’il
a été
saisi
d’une
demande
d'étude
de
faisabilité
par
la
société
Axians
Mobile
Ouest,
mandatée
par
l'opérateur
Bouygues
Telecom,
pour
l'installation
d’un
relais
de
téléphonie
mobile
sur
la commune
de
Marzan.
La
location
d’une
surface
de
60
m?
de
la
parcelle
section
ZI
N°103
(Parc
d'activités
de
Bel
Air
—
parcelle
des
locaux
des
Services
Techniques)
serait
susceptible
de
convenir.
Dans
l'hypothèse
où
les études
se
révèleraient
positives,
Axians
précise
qu'un
bail
de
12
ans
avec
un
loyer
de
2 000
£
net
par
an
pourrait
être
envisagé. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
donner
un
accord
de
principe
à
la
réalisation
de
l'étude
de
faisabilité.
Il
propose
que
le
loyer
soit
fixé
selon
les
conditions
établies
pour
les
autres
opérateurs
Orange
et
Free
(loyer
avec
condition
d'actualisation
annuelle).
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-__
donne
un
accord
de
principe
pour
la
réalisation
de
l’étude
de
faisabilité
par
la société
Axians
Mobile
Ouest,
mandatée
par
l’opérateur
Bouygues
Telecom,
pour
l'installation
d’un
relais
de
téléphonie
mobile
sur
la commune
de
Marzan,
-
approuve
la proposition
d’un
loyer
annuel
demandé
à l'opérateur
Bouygues
Telecom
de
3 100
€
net
par
an
avec
revalorisation
de
1%
chaque
année.
Demande
de
subvention
des
«
Jeunes
Agriculteurs
du
canton
de
La
Roche
Bernard
»
-
CNE200723-
08 Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’il
a
été
saisi,
par
le
Président
des
« Jeunes
Agriculteurs
du
Canton
de
La
Roche
Bernard
», d'une
demande
de
subvention
exceptionnelle
de
250
€
pour
soutenir
l’organisation
du
Comice
agricole,
qui
se
déroulera
le
samedi
2
septembre
2023,
à
Saint-Dolay. Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
- _
décide
d'accorder
une
subvention
exceptionnelle
de
250
€ à
la structure
locale
des
« Jeunes
Agriculteurs
du
Canton
de
La
Roche
Bernard
» pour
l’organisation
du
Comice
agricole
le samedi
2 septembre
2023,
à Saint-Dolay.
Tarifs
de
location
de
salles
communales
—
CNE200723-09
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal,
à titre
exceptionnel
dans
l'attente
d’une
réflexion
globale
à venir
sur
l’évolution
des
tarifs
de
location
des
salles
communales,
une
modification
de
la grille
de
tarifs
des
salles
des
Ajoncs
qui
permette
une
location
de
courte
durée
à des
professionnels,
pour
un
prix
de
15
€ pour
2 heures,
pour
une
période
maximale
de
2 mois
consécutifs.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-__
décide
d'inclure
dans
le
tarif
existant
de
location
des
salles
des
Ajoncs
la
possibilité
d’une
location
de
courte
durée
à
des
professionnels,
pour
un
prix
de
15
€
pour
2
heures,
pour
une
période
maximale
de
2
mois
consécutifs.
Il est
précisé
que
les
particuliers
et
les
associations
restent
prioritaires
pour
la location
de
ces
salles.
-
autorise
Monsieur
le Maire
à signer
les
conventions,
contrats
et
pièces
afférentes
à
la
location
des
salles
communales
selon
les tarifs
approuvés
par
le Conseil
Municipal.
Acquisition
de
ganivelles
— CNE200723-10
Monsieur
le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
d’une erreur
sur
le
nombre
de
ganivelles
(66)
présenté
dans
la
délibération
CN0O90623-14
du
09/06/2023
et
relative
au
devis
de
la
société
Damloc.
La
proposition
de
cette
dernière
était
en
fait
de
25
ganivelles
pour
un
montant
total
de
1 650
€
HT,
soit
un
prix
unitaire
de
66
€
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
décide
l’annulation
de
la
délibération
CNO90623-14
du
09/06/2023, -
approuve
l'acquisition
de
33
ganivelles
pour
un
montant
de
1 617
€ HT,
soit 49
€ HT
l'unité,
à
la société
Altrad.
Avenant
à
la
charte
du
22
septembre
2022
entre
la
commune
de
Marzan
et
la
société
Orange
pour
l’organisation
d'ateliers
numériques
à
la
médiathèque
- CNE200723-11
Monsieur
le Maire
rappelle
qu’une
charte
a été
signée
le 22
septembre
2022,
entre
la commune
et
la
société
Orange,
pour
l'organisation
d'ateliers
numériques
se
déroulant
à la
Médiathèque
de
Marzan,
fin
2022.
Ces
ateliers,
à
titre
gratuit
pour
toute
personne
majeure,
visent
à
accompagner
les
administrés
dans
leurs
usages
du
numérique.
En
2022,
11
personnes
(en
moyenne)
ont
suivi
les
quatre
séquences
d’1h30 :
-
Débuter-
prendre
en
mains
son
smartphone.
-_
Protéger
ses
données
personnelles.
-
Découvrir
les
réseaux
sociaux.
-
Garder
le contact
avec
ses
proches
avec
WhatsApp'M.
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
de
la
possibilité
de
reconduction
de
ces
ateliers
de
septembre
à
novembre
2023.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
approuve
cette
proposition,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
l'avenant
à
la
charte
du
22
septembre
2022
entre
la
commune
de
Marzan
et
la
société
Orange
pour
l’organisation
des
ateliers
numériques
à
la
médiathèque
de
septembre
à novembre
2023.
Avenant
au
conventionnement
avec
la
CAF
—
CNE200723-12
Monsieur
le Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu’il a délibéré
en juin
dernier
pour
l’autoriser à signer
les
conventions
d'objectifs
et
de
financement
avec
la
CAF
pour
l’ALSH
et
la
Médiathèque
pour
la
Ludothèque. Une
information
récente
de
la CAF
indique
qu’en
complément
de
la prestation
de
service
pour
l’ALSH,
la
commune
pourrait
bénéficier
de
la
reconduction
d’un
financement
de
la
CAF
(historiquement
au
titre
du
contrat
enfance
— jeunesse)
par
le biais
du
bonus
territoire.
Cette
possibilité
est
conditionnée
à
la
signature
d’un
avenant
à
la
convention
initiale.
Par
ailleurs,
la
CAF
pourrait
apporter,
par
le
biais
d’une
convention
avec
la
commune,
un
cofinancement
pour
les
sessions
de
formation
des
animateurs(rices)
et du
directeur(rice)
de
l’ALSH.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
conventions
et
avenants,
ainsi
que
toutes
les
pièces
afférentes
aux
financements
de
la CAF
au
titre
de
l’ALSH
et de
la Médiathèque
- Ludothèque.
Acquisition
de
buts
de
football
et
de
handball
amovibles
— CNE200723-13
Monsieur
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
Commission
des
affaires
socio-culturelles
et
sportives
et
la
Commission
des
travaux
se
sont
réunies
le
17
juillet.
Après
examen
des
devis
de
remplacement
d'un
but
de
football
amovible
et
d’un
but
de
handball
amovible
non-conformes
aux
6 normes
de
sécurité,
les
commissions
proposent
de
retenir
la
proposition
de
la
société
Sport
Nature
pour
un
montant
global
de
4 351,25
€ HT.
Il est
précisé
que
ce
coût
pourrait
être
diminué
de
260
€ HT
dans
l'hypothèse
où
les Services
techniques
se
chargeraient
de
l'enlèvement
sur
place.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
-
approuve
cette
proposition
et
retient
le
devis
de
la
société
Sport
Nature
pour
un
montant
global
de
4 351,25
€
HT,
potentiellement
diminué
de
260
€
HT
avec
enlèvement
sur
place
par
les
Services
techniques,
pour
l’acquisition
d’un
but
de
football
et
d’un
but
de
handball
amovibles
avec
filets.
Informations
diverses
Plan
guide
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
Membres
de
la
Commission
d'Aménagement
du
Bourg
ont
été
destinataires
de
la
note
de
l’ADDRN
pour
son
projet
de
mission.
Il s'agit
d’un
document
de
travail
qui
fera
l’objet
d'échanges
avec
l’ADDRN
avant
finalisation
pour
le début
septembre.
Dans
cet
objectif,
il a été
demandé
aux
membres
de
la Commission
d'Aménagement
du
Bourg
de
faire
part
de
leurs
observations,
corrections,
compléments
sur
le document,
pour
la fin
août.
La
séance
est
levée
à
20h50.
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE200723-01 |
Finances
— Budget
primitif
2023
— décision
modificative
n°1
approuvée
CNE200723-02
|
Dispositif
argent
de
poche
approuvée
CNE200723-03
|
Indemnisation
des
piégeurs
de
ragondins
approuvée
CNE200723-04
|
Vente
d'un
bien
sans
maître
— parcelle
ZO58
approuvée
CNE200723-05 |
Création
d’un
emploi
de filière
animation
de
catégorie
B
approuvée
CNE200723-06
|Prix
du
concours
2023
des
maisons
fleuries
approuvée
Projet
d'installation
d’un
relais
de
téléphonie
mobile
,
CNE200723-07
approuvée
Bouygues
Telecom
Demande
de
subvention
des
« Jeunes
Agriculteurs
du
canton
,
CNE200723-08
approuvée
de
La
Roche
Bernard
»
CNE200723-09
|Tarifs
de
location
de
salles
communales
approuvée
CNE200723-10
|
Acquisition
de
ganivelles
approuvée Avenant
à la charte
du
22
septembre
2022
entre
la
CNE200723-11 | commune
de
Marzan
et
la société
Orange
pour
l’organisation |
approuvée
d'ateliers
numériques
à la médiathèque
CNE200723-12
|
Avenant
au
conventionnement
avec
la
CAF
approuvée
CNE200723-13
| Acquisition
de
buts
de
football
et de
handball
amovibles
approuvée
M.
Denis
LE
RALLE,
Mme
Annie
DRENO,
M.
Éric
LIPPENS,
Mme
Martine
DUSSART,
M.
Christian
TREMANT,
Mme
Sylvie
BENNEKA,
M.
Hubert
THURING,
M.
Patrick
POULIZAC,
Mme
Béatrice
CHUTSCH,
LISTE
DES
MEMBRES
PRÉSENTS
M.
Bertrand
AUBRY,
M.
Sylvain
GUEDAS,
M.
Augustin
PAULAY.
Le
Maire
Denis
LE
RALLE
Publié
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
La
Secrétaire
de
Séance
Augustin
PAULAY
28/09/2023