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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 14/11/2023
Reçu
en
préfecture
le 14/11/2023
Publié
le
ET
ID
: 031-213101843-20231108-CM1108_202366-DE
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
8 NOVEMBRE
2023
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le huit
novembre
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
14
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
3
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la convocation
: 20/10/2023
Date
d'affichage
de
la convocation
: 30/10/2023
Date
d'affichage
de la
délibération
:} 3
NOV,
2023
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
ANDRÉ,
PARIS,
NAVARRO,
CAMUS,
CORTES,
MOËNNARD,
JORDAN,
MIERE,
ARRUÉ,
JEULIN-CARREY,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
ROUZAUD.
Ont
donné
procuration
:
,
Madame
Colette
BACOU
a donné
procuration
à Madame
Marion
ANDRE,
Madame
Bernadette
FAURE
a donné
procuration
à Monsieur
Didier
CORTES,
Madame
Isabelle
DICIANNI
a donné
procuration
à Monsieur
Pierre
NAVARRO.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2023-66
Convention
entre
la commune
et
le FLOURENS
HANDBALL
CLUB
pour
l'installation
de
panneaux
publicitaires
à la
plateforme
sportive
Exposé
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
dans
le cadre
du
règlement
de
mise
en
place
de
la publicité
dans
les
équipements
sportifs
communaux,
précédemment
adopté
en
séance,
il est
nécessaire
d'établir
une
convention
entre
la commune
de
Flourens
et l'association
FLOURENS
HANDBALL
CLUB.
L'association
souhaite
utiliser
la plateforme
sportive
afin
d'installer
les
publicités
relatives
à leur
club
et
manifestations.
La
présente
convention
annexée,
a pour
objectifs
de
définir
les
modalités
de
gestion
des
emplacements
publicitaires.
Décision
Ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
-
D'adopter
la convention
telle
que
présentée
en
annexe,
-
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention,
La
délibération
est
adoptée
à :
|
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 10/11/2023
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Didier
CORTES
e
LOU-LAPEYRADE