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Compte-Rendu - 2017 01 31 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2015 05 12 CR Conseil municipal
Compte-Rendu - 2014 05 20 CR Conseil municipal
Déliberation - 2023 01 31 delibérations
Document publié le Mardi 31 janvier 2023 par la commune de Chécy.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 01 31 delibérations)
Thèmes du document : Sport, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
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Mairie de Chécy – Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 31 janvier 2023
I. FINANCES – VIE ÉCONOMIQUE - RESSOURCES HUMAINES - EMPLOI – FORMATION - EUROPE
1. Création de la distinction de citoyen d’honneur
2. Élévation au rang de citoyen d’honneur : Nomination
3. Médiathèque - Maison des associations – Création d’une AP/CP
4. Concours Médiathèque - Maison des associations – Choix du Lauréat - Attribution
5. Indemnités des élus – Mise à jour
6. Orléans Métropole – Modification statutaire - Restitution d'une compétence
facultative - Jardins de Miramion
7. Orléans Métropole - Restitution partielle d'une compétence facultative - Clubs
sportifs : Le Conseil municipal vote contre à la majorité, moins trois abstentions.
8. Demande de subvention – DSIL, Agence Nationale du Sport et CD 45 – Skate-Park
9. Autorisation de remboursement des fluides de l’année 2022 à la ville par le budget annexe George Sand
II. CULTURE – VILLE INCLUSIVE
10. Adoption du Projet Culturel Scientifique Educatif et Social de la future Médiathèque
11. Convention d'objectif culturel Jeunesses Musicales de France
III. SPORT – VIE ASSOCIATIVE
12. Vide-greniers - Tarif des emplacements
13. Convention actions de sensibilisation aux risques de violences sexuelles - Association Colosse aux pieds d’argile
14. Convention de mise à disposition de salles municipales pour les associations caciennes
15. Règlement intérieur des salles municipales pour les associations caciennes
Conseil municipal du 31 janvier 2023 :
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Mairie de Chécy – Liste des délibérations adoptées au Conseil municipal du 31 janvier 2023
IV. CENTRE VILLE – TOURISME – ESPACE PUBLIC – URBANISME – BÂTIMENTS
TRANSITION ÉCOLOGIQUE
16. Acquisition foncière - Liaison douce entre l'Avenue de Domrémy et la Venelle des
Muids - partie 1
17. Acquisition foncière - Liaison douce entre l'Avenue de Domrémy et la Venelle des
Muids - partie 2
18. Acquisition foncière - Liaison douce d’accès au terrain d'assiette du projet
médiathèque
19. Avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère d’Orléans métropole
20. Communication du rapport annuel d’activité et de développement durable 2021
d’Orléans métropole