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Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Chécy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 01 31 CR Conseil municipal)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
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Mairie de Chécy – Compte Rendu succinct du conseil municipal du 31 janvier 2017
L’an deux mil dix-sept, le trente et un janvier à 20 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie de Chécy en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean-Vincent VALLIES, maire de Chécy.
Présents : M. VALLIES, Mme BAULINET, M. RABILLARD, M. TINSEAU, Mme DAUDIN, M. GACHET, M. TAFFOREAU, Mme CHARDERON, M. PIZZINAT, Mme GACOIN, M. LEPAULT, M. DOUCET, Mme PERROT, Mme BONNEVILLE, M. TOULOUGOUSSOU, Mme GRANDVILLIERS, M. LETELLIER, M. DUVAUX, Mme PICARD-CORNAIRE, M. LEPRETRE, M. CHOUSSY, M. VAQUETA, Mme FÉLIX.
Absents excusés :
Mme GLOMERON ayant donné pouvoir à M. RABILLARD.
Mme PELLE-PRINTANIER ayant donné pouvoir à Mme GACOIN.
Mme HERINO ayant donné pouvoir à Mme GRANDVILLIERS.
Mme PUGIN ayant donné pouvoir à M. TAFFOREAU.
Mme COLLADANT ayant donné pouvoir à Mme PERROT.
Absents : M. CHERRIER (jusqu’à 20h58),
Formant la majorité des membres en exercice, Mme BONNEVILLE a été désignée secrétaire de séance - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -- -
Approbation des procès-verbaux du 22 novembre 2016 et 16 décembre 2016 Aucune observation n’ayant été formulée, les procès-verbaux du 22 novembre 2016 et 16 décembre 2016 sont adoptés à l’unanimité.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. Désignation d’un représentant de la ville au SIVOM scolaire.
Le conseil municipal a désigné à l’unanimité Madame GACOIN Chantal représentant la ville de Chécy au SIVOM scolaire à la place de M. TOULOUGOUSSOU démissionnaire.
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, TRANQUILLITE PUBLIQUE
1. Décision Modificative n°1 Ville
Le conseil municipal a approuvé à l’unanimité à un ensemble d’ajustements au budget Primitif 2017. En section de fonctionnement l’équilibre n’est pas mouvementé. En section d’investissement les dépenses et les recettes s’équilibrent à 309 100€.
2. Convention pour l'accueil d'enfants de Mardié à l'espace jeunesse. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la convention pour l’accueil d’enfants de Mardié à l’espace jeunesse municipal de Chécy à partir du 1er février qui est renouvelable tacitement jusqu’à échéance du 31 août 2019.
3. Tarif espace jeunesse 2017.
Le conseil municipal approuve à l’unanimité les tarifs de l’espace jeunesse pour l’année 2017.
4. Demande de subvention au Conseil Départemental au titre du volet territorial n°3. Le conseil municipal approuve à l’unanimité la réalisation de l’opération de la réfection et d’isolation de la toiture de la salle des fêtes, la mise en place d’une sirène et des travaux de réfection de l’intérieur de la salle des fêtes et autorise à l’unanimité monsieur le Maire à déposer une candidature à l’appel à projet d’intérêt communal auprès du Département.
5. Convention avec le CDG 45 médecine préventive.
Le conseil municipal autorise à l’unanimité la signature de la convention d’adhésion au service de médecine préventive du centre de gestion de la fonction publique du Loiret à compter du 1er janvier 2017 pour une durée de 3 ans. Cette convention permet de rendre possible des visites médicales obligatoires par des infirmiers à la place des médecins.
ENFANCE – CULTURE – SPORT – ASSOCIATIONS
1. Convention de partenariat 2017-2018 entre la ville de Chécy et l’association avant-garde Chécy, Mardié, Bou.
Le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer la convention de partenariat 2017-2018 entre la ville de Chécy et AGCMB et s’engage à verser une subvention de 10 000euros par an à l’AGCMB sous réserve que cette dernière respecte les termes de la convention.
Les versements seront conditionnés à une délibération du Conseil Municipal.
Conseil municipal 201 7 :
compte- rendu du
31 janvier 2017 Page 2 sur 2
Mairie de Chécy – Compte Rendu succinct du conseil municipal du 31 janvier 2017
2. Avenant n°2 a la convention de partenariat 2016-2018 entre la ville de Chécy et l’association l’Antirouille pour l’organisation du festival hey gamin ! 2017.
Le conseil municipal autorise à l’unanimité Monsieur le Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de partenariat 2016-2018 entre la ville de Chécy et l’association L’Antirouille qui précise les modalités d’organisation de la manifestation Hey Gamin ! les 17 et 18 juin 2017.
3. Gratuité de l’espace George Sand pour le spectacle de l’école Edgar Veau de Mardié le 23 mai 2017.
Le conseil municipal accorde à la majorité (26 pour, 2 abstentions) la gratuité de l’Espace George Sand au groupe scolaire Edgar Veau de Mardié pour l’organisation d’un spectacle le mardi 23 mai 2017 à la suite d’une sélection par l’Académie d’Orléans-Tours.
4. Gratuité de l’espace George Sand pour la soirée festive de la J.S.C. basket le dimanche 16 avril 2017 dans le cadre du TIAM.
Le conseil municipal accorde à l’unanimité la gratuité de l’Espace George Sand à la J.S.C. BASKET pour l’organisation de sa soirée festive le dimanche 16 avril 2017 dans le cadre du Tournoi International de Basket.
FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, TRANQUILLITE PUBLIQUE
1. Demande de subvention volet 2 au conseil départemental
Le conseil municipal approuve à l’unanimité la réalisation de l’opération de réfection et l’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement de Beauregard et autorise Monsieur le Maire à signer le contrat départemental de soutien aux projets structurants d’intérêt supra-communal et à déposer une demande de subvention auprès du Département.
La séance est levée à 21h10.
Le Maire,
Jean-Vincent VALLIES