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Conseil Municipal - 04 recapitulatif votes cm 29.04.2021
Ordre du Jour - ordre du jour cm 29 04 2021
Conseil Municipal - etat de presence cm 25.04.2022
Conseil Municipal - 11 oj cm 14.11.2022
Conseil Municipal - 04 oj cm 03.04.2023
Déliberation - 04 liste des deliberations cm 03.04.2023
Déliberation - 2021 01 27 OJ affichage
Conseil Municipal - 04 affichage oj cm 25.04.2022
Document publié le Lundi 25 avril 2022 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 04 affichage oj cm 25.04.2022)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Transports,
ar
Montélimar. le 15 avril 2022
LE PUBLIC EST INFORMÉ QUE LE CONSEIL MUNICIPAL SE RÉUNIRA LE :
LUNDI 25 AVRIL 2022 à 18h30 - Salle du Conseil
L'ordre du jour est le suivant :
- Ouverture de la séance et appel des membres - pouvoirs
- Adoption du procès-verbal de la séance du 21 février 2022
- Désignation d'un secrétaire de séance
1 - MESURES INTERNES D'ORGANISATION
100 1 CORNILLET Maintien d'un adjoint dans ses fonctions
101 J CORNILLET Élection d'un adjoint au Maire et modification du tableau du Conseil municipal
102 J CORNILLET SPL Montélimar Agglo Développement - Remplacement d'un représentant permanent au Conseil d'administration
2 - AFFAIRES GÉNÉRALES ET RESSOURCES HUMAINES
Comité Social Territorial et Formation spécialisée en matière de Santé
de Sécurité et de Conditions de Travail - Fixation du nombre del
200 SÉSAUN représentants du personnel et décision du recueil de l'avis des représentants de la Ville
201 G SAVIN Recrutement d'agents contractuels - Accroissement saisonnier - Été!
2022
202 N. GRAVES Fixation des taux d'imposition 2022
203 N GRAVES Recueil des tarifs 2022 - Création d'un nouveau tarif: bureaux| partagés à la Maison des Services Publics
3 — URBANISME ET TRAVAUX
Ordre du jour du CM du 25 avril 2022 - Page 1 sur 3 Construction d'un bâtiment multi-activités sur le site d'Espoulette -
300 J CORNILLET Approbation du programme de l'opération, de l'enveloppe financièrel
prévisionnelle et du recours à une maîtrise d'œuvre privée
Aménagement urbain les Clées - Approbation du programme de!
301 L. CHAUVEAU travaux, de l'enveloppe financière prévisionnelle et du recours à une!
maîtrise d'œuvre privée
Acquisition de biens dans le cadre de la convention d'études et del
307 LERAUVEAU veille foncière avec EPORA - Opération « Action Cœur de Ville »
303 L CHAUVEAU Acquisition d'une bande de terrain aux consorts MENARD pour conforter le Chemin de Géry
304 L. CHAUVEAU Echange avec la SAEML MONTELIMAR HABITAT en vue d'une
régularisation foncière rue du Collège et rue Pée de Colas
305 L. CHAUVEAU Action Cœur de Ville - Mise en œuvre des outils pour lutter contre
l'habitat indigne et la vacance sur le centre-ville de Montélimar
4 - ÉCONOMIE, COMMERCE ET TOURISME
400 É. PHÉLIPPEAU
Action Cœur de Ville - Mise en œuvre du FISAC urbain sur la ville de
Montélimar - Approbation de la convention de délégation de crédits
à la SCIC HELLO MONTELO
5 — PRÉVENTION, SÉCURITÉ, MOBILITÉ, ACCESSIBILITÉ ET INSALUBRITÉ
Concession de longue durée de places de stationnement dans le pard
500 S. VERCHÈRE public de stationnement souterrain de Chabaud à la SCCV Carrél Molière
= Convention d'occupation du domaine public avec la société DSG2 501 S. VERCHÈRE MONTÉLIMAR
502 S. VERCHÈRE Bourses au permis de conduire
Convention de partenariat 2020-2022 entre le Département de la Drôme
503 JM. GUALLAR et la ville de Montélimar relative au dispositif de prévention spécialiséel
— Avenant n°1
Ordre du jour du CM du 25 avril 2022 - Page 2 sur 3 Convention de partenariat 2020-2022 entre la ville de Montélimar et la 504 JM. GUALLAR Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence de la Drôme relative au) dispositif de prévention spécialisée - Avenant n°1
505 JM. GUALLAR Programmation du contrat de ville 2022
6 - JEUNESSE ET ÉDUCATION
Convention de mise à disposition à titre onéreux de locaux communaux pour la mise en œuvre d'activités dans le cadre de l'accueil de loisirs] 409 BJÉABANE sans hébergement entre MONTÉLIMAR-AGGLOMÉRATION et la commune de Montélimar
601 P CABANE PRÉRR RER F3 Vile dans le cadre du programme del
602 P CABANE En ee us de Montélimar à verser à l'OGEC|
603 P CABANE Bourses au BAFA
7 - VIE ASSOCIATIVE ET FESTIVITÉS
700 C. MANIN Subventions de fonctionnement aux associations - Exercice 2022
701 €. MANIN Subventions exceptionnelles aux associations - Exercice 2022
o Relevé de décisions
o Questions diverses au sens du règlement intérieur
o Questions écrites
Le Maire
Julien CORNILLET
En vertu des dispositions de l'article 10 de la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses
dispositions de vigilance sanitaire, la tenue de cette réunion se déroulera sans que le public ne soit
autorisé à y assister Toutefois, le caractère public de la séance sera assuré par sa retransmission en
direct sur la chaîne YouTube de la ville de Montélimar.
Ordre du jour du CM du 25 avril 2022 - Page 3 sur 3