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Document publié le Jeudi 30 mai 2024 par la commune de Sénas.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations votees CM 30.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Travail et emploi,
SENAS #% DU JEUDI 30 MAI 2024 Entre Abies & Durance Ë
LISTE DES DELIBERATIONS
VOTEES AU CONSEIL MUNICIPAL
Heure début : 19h30
Heure fin : 20h20
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de votants en nombre présent et représenté : 26
Procès-verbal du Conseil municipal du 14 mars 2024 : approuvé à l'unanimité Procès-verbal du Conseil Municipal du 11 avril 2024 : approuvé à l'unanimité
Délibération
n° OBJETS VOTES
24.05.048 Rémunération des personnels enseignants assurant Ponr à animé des missions périscolaires
24.05.049 Création d'emplois nerpennanens pour Pie à lianits accroissement temporaire d'activité
24.05.050 | Modalités d'attribution de l'avantage en nature 25 Pour repas au personnel municipal 1 Contre
24.05.051 | Signature de la convention habitat subséquente à 25 Pour destination des communes de la Métropole 1 Contre Avenant à la convention d'objectif et de
24.05.052 financement signé avec laCaisse d ANSE Pour à Punanité Familiale pour la crèche multi-accueil "les
Farfadets"
24.05.053 | Acquisition de la parcelle AC 717 située 61 25 Pour chemin de la Roubine 1 Abstention 24.05.054 | Cession de l’immeuble propriété privée de la 25 Pour
Commune situé 22 rue de la clé d’or 1 Contre
24.05.0885 | Acquisition de la parcelle BW 109 fan dre
Approbation de la signature de la convention 25P 24.05.056 | redevance spéciale aux déchets avec la Métropole 1 Ab tent
Aix-Marseille-Provence SeRUOR
24.05.057 F'areipaton accordés aux divers organismes au Pour à l'unanimité titre de l'exercice 2024
24.05.058 Approbation des statuts | du syndicat Pour à l'unanimité intercommunal Sénas/Saint-Andiol
24.05.059 | Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition Pour à l'unanimité des locaux de la maison du Bel Age
_ Décisions prises par le Maire dans le cadre de
24.05.060 Pour à l'unanimité l'article L.2122.22 depuis le précédent Conseil Municipal de la 089/2024 à la 118/2024
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