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Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune d'Espeluche.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 25 09 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Logement,
I
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E .
MVR/DC
Vote
Locations
Objet
Décisions
Thème
Documents
Numéro
D202609/06
D202609/07
D202609/01
d'urbanisme
D202609/05
D202609/02
D202609/04
D202609/03
Exercice des
Exercice des
budgétaires
des assemblées
Fonctionnement
Abstention
mandats locaux
mandats locaux
Pour Contre
Municipal Délégué
Salle de réunions
Modification des commissions
Nombre de membres présents
communal situé 10A boulevard du
Liste des délibérations
Couchant (ancien cabinet médical).
Désignation des
représentants
Modification du tableau indemnitaire —
M. Nicolas TERPAN, Conseiller
Attribution d'une indemnité de fonction à
municipales et désignation des membres
pour des recettes issues des ventes de bois
facturation par l’Office national des foréts
Réunion du conseil municipal
site Internet : www.espeluche.fr
Mél : mairie@espeluche.fr
Affichée le jeudi 1 octobre 2026
Convention de mandat pour
l’établissement et l’émission de la
Approbation de la convention
d'accompagnement à la maîtrise
Adoption du réglement intérieur du
conseil municipal
Mairie - 1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE — Téléphone 04 75 46 60 36
du vendredi 25 septembre 2026 à 19h30 -
d’ouvrage avec le Conseil d’ Architecture,
d’ Urbanisme et de l’ Environnement
Conclusion d'un bail dérogatoire de courte
durée pour la location d'un local
(CAUE) de la Drôme et Montélimar
Agglomération dans le cadre de
l’élaboration du PLUi-H
Nombre de membres afférents au conseil municipal 15
Nombre de membre en exercice 15
LEAL-HALLIER Lucia (pouvoir 4 REY NOHL Anne-Lore).
Mme BEAL Sandrine a été nommée secrétaire.
Proposition de désignation des délégués
au Syndicat Intercommunal des Eaux du
Bas Roubion Citelle (SIEBRC)
hey! T TA ;
Présents : BEAL Sandrine, MOUTERDE Emmanuel, BARNIER Stéphane, REY NOHL Anne-Lore, BRUNEL Damien,
FOSSAT Julien, JOFFRE Christelle, TERPAN Nicolas, LAURENT Nicolas, CATTIN-QUEST Mélanie, MEJEAN Eric.
Absente représentée : BROCHIER Charlotte (pouvoir a BEAL Sandrine), ROSELLO Marie-Thé (pouvoir 4 TERPAN Nicolas),
L'an deux mil vingt six et le vingt cing septembre a dix neuf heures trente, le conseil municipal de cette commune, régulièrement
convoqué, s'est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. Didier
COURBIERE, Maire. 2
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C
15 Décisions D202609/08 budgétaires
La Secrétaire
Sandrine BEAL
Mél : mairie@espeluche.fr
Séance levée à 20h42
Site Internet : www.espeluche.fr
Institution de la Taxe sur la Vacance des
t
Mairie - 1 bis rue Raymond Grosset 26780 ESPELUCHE — Téléphone 04 75 46 60 36
Locaux d’Habitation (TVLH) en
remplacement de la Taxe d’Habitation sur
les Logements Vacants (THLV)
, Le >
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2 € D'ES dac KES
idi RES ate \S Didier COURBIE : it 9
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