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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 03 04 2023
Document publié le Lundi 3 avril 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 03 04 2023)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Aménagement du territoire, Industrie,
Montaigu-Vendée, le 28 mars 2023
A l’attention des
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques
Service des Assemblées
NV/MF – DGS – CONSEIL 2023-04-03
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :
LUNDI 03 AVRIL 2023 à 19h00
Salle des Fêtes
Place de l’Hôtel de Ville – Montaigu à Montaigu-Vendée
Ordre du Jour :
AFFAIRES GENERALES
1. Modification de la composition des commissions thématiques intercommunales a. Commission Santé, Affaires sociales et Grand âge
b. Commission Finances et Moyens généraux
c. Commission Economie, Formation et Innovation
FINANCES
1. Vote du produit de la taxe GEMAPI pour l’année 2023
2. Fixation du loyer 2023 de l’EHPAD « Résidence Martial Caillaud » à L'Herbergement 3. Fixation du loyer 2023 de l’EHPAD « Résidence Arbrasève » à Rocheservière 4. Décision modificative n°1 Budget principal
MOYENS GENERAUX
1. Modification du tableau des effectifs
ECONOMIE, FORMATION ET INNOVATION
1. Zones d’activités Economiques
a. Tarification du forfait raccordement appliqué aux terrains en vente sur les Zones d’Activités Economiques
CYCLE DE L’EAU
1. Autorisation et convention spéciale de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise BRIO’GEL
URBANISME
1. Dispense d’évaluation environnementale dans le cadre des procédures de modification des Plans Locaux d’Urbanisme intercommunaux (PLUi) – Décision de principe
…/… DECHETS
1. Fourniture de sacs translucides jaunes pour la collecte des déchets d’emballages ménagers – Modification des marchés en cours (avenants)
2. Convention avec Eco TLC - Refashion pour la filière de recyclage des Textiles d’habillement, Linge de maison et Chaussures usagés
3. Report de l’application des nouveaux tarifs de la Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères
TRANSPORT SCOLAIRE
1. Transport scolaire
a. Prestations de services réguliers de transports scolaires par autocars sur le territoire de Terres de Montaigu, Communauté d’agglomération
b. Convention avec la Centrale d’Achat du Transport Public (CATP) pour l’acquisition et mise en place d’une solution de billettique numérique légère dans les cars scolaires du territoire
c. Tarification des transports scolaires pour l’année scolaire 2023/2024 d. Règlement des transports scolaires pour l’année scolaire 2023/2024
JEUNESSE
1. Avenant à la Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Maison Départementale des Adolescents de la Vendée
SPORT
1. Conventions d’autorisation d’accès ponctuels d’équipements sportifs et de la piscine de la Bretonnière avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours de la Vendée
INFORMATION DE L’ASSEMBLEE
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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