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unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 08 04 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Terres de Montaigu - Convocation Conseil agglo 08 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Montaigu-Vendée,
A l’attention des
CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES
N/Réf : Direction des Affaires Générales et Juridiques
Service des Assemblées
NV/MF – DGS – CONSEIL 2024-04-08
Objet : Convocation
Madame, Monsieur
J’ai l’honneur de vous convoquer à la prochaine réunion du Conseil d’agglomération qui aura lieu le :
LUNDI 08 AVRIL 2024 à 19h00
Salle Saint-André – Saint-André-Treize-Voies
Montréverd
Rue des Battages
Ordre du Jour :
FINANCES
1. Approbation des comptes de gestion 2023
2. Approbation des comptes administratifs 2023 et affectation des résultats 3. Bilan des acquisitions et cessions 2023
4. Approbation des budgets supplémentaires 2024
5. Vote du produit de la taxe GEMAPI 2024
6. Avenant à la convention de reversement de la taxe foncière économique 7. Vote de la Dotation de Solidarité Communautaire 2024
MOYENS GENERAUX
1. Groupement de commandes avec le CIAS et les communes pour le renouvellement des prestations de télécommunications
2. Convention d’adhésion à la centrale d’achat Réseau des Acheteurs Hospitaliers (RESAH) 3. Groupement de commandes avec le CIAS et les communes pour le renouvellement des prestations de gestion et maintenance des infrastructures du système d’informations 4. Modification du tableau des effectifs
INVESTISSEMENTS STRUCTURANTS
1. Avenants aux travaux de réhabilitation et d’extension de l’hôtel d’agglomération à Montaigu
ECONOMIE
1. Contrat d’amodiation – Les Quais Saint-Hilaire – Montaigu-Vendée 2. Inventaire des zones d’activités économiques – Terres de Montaigu
TOURISME
1. Convention de partenariat entre la Maison de la Rivière et Nature & Découvertes 2. Convention d’entretien du balisage des sentiers de randonnée avec deux communes
CULTURE
1. Convention de partenariat avec l’Association Lire et Faire Lire
…/… HABITAT
1. Bilan intermédiaire du Programme Local de l’Habitat
URBANISME
1. Absence de réalisation d’une évaluation environnementale dans le cadre de la révision allégée n°3 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal de l’ancienne Communauté de Communes Terres de Montaigu
CYCLE DE L’EAU
1. Construction d’une station d’épuration – Montréverd
2. Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise FM Logistic SAS – Montaigu-Vendée
3. Autorisation de déversement aux réseaux publics d’assainissement – Entreprise Brioches Fonteneau – L'Herbergement
4. Conventions de dépotage des matières de vidange – Station d’épuration de Montaigu
TRANSPORT SCOLAIRE
1. Rentrée scolaire 2024/2025
a. Règlement des transports scolaires pour l’année scolaire 2024/2025 b. Convention de délégation partielle de compétences aux AO2
c. Convention de mutualisation du service Transport scolaire
AFFAIRES GENERALES
1. Définition du lieu de séance de la prochaine réunion du Conseil d’agglomération
INFORMATION DE L’ASSEMBLEE
1. Sport – Passage de la flamme olympique à Montaigu-Vendée
2. Culture – Printemps du Livre de Montaigu 2024
3. Informations générales
Comptant sur votre présence,
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes salutations distinguées.
Le Président
Antoine CHEREAU
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