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Déliberation - 38b26a
Document publié le Mardi 11 mai 2021 par la commune de Chambeire.
Lien du pdf (Déliberation - 38b26a)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de CHAMBEIRE
Réunion du 11 Mai 2021
(Convocation 5 Mai 2021)
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Jean Luc MAHIEU, Maire.
Présents : M. COLIN Pascal, M. MAHIEU Jean-Luc, M. MINIAU Claude, M. PILLOT Domi- nique M. REVENU Philippe, M. SOUBEYRAND Bernard, Mme Annick ROSSONI,
Représentés : Mme Valérie TACAILLE représentée par M. Pascal MORTET
Mme Edwige COLIN représentée par M. Bernard SOUBEYRAND
Absents :
Secrétaire de séance : Dominique PILLOT
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire déclare la séance ouverte à 19H
1 - Approbation du compte rendu de la séance du 11 Mars 2020
Chacun a pu prendre connaissance du compte rendu du 11 Mars 2021.
Celui-ci n’appelle ni remarque, ni complément, et est adopté à l'unanimité.
2 — Nouveau contrat photocopieur
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu'il faut reprendre une délibération suite à la renégociation du photocopieur avec Bourgogne Repro en date du
Il'informe que le matériel de la Mairie est de l’école reste inchangé, et que le nombre de
photocopies reste le même à savoir :
7650 copies noir et blanc par trimestre pour les 2 sites
330 copies couleur par trimestre pour la mairie
Pour un montant de 540,00 € HT par trimestre suite à la renégociation au lieu de 675,00 €
HT par trimestre. Après en avoir délibéré et considérant l'économie de 135 € HT par trimestre, le Conseil Municipal émet un avis favorable à cette renégociation et autorise le Maire à signer tout
document afférent à ce dossier.
3 — Demande d’aide auprès du Conseil Départemental de la Côte d'Or dans le cadre de la réalisation de travaux d'investissement forestier {parcelle 34)
Monsieur le Maire donne connaissance au Conseil Municipal d’un projet de dépressage dans la coupe 34 sur une surface de 5.47 ha pour un montant estimatif total de 5083.07 €
sur la durée du dossier.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve le projet et sollicite l'octroi d'aides du Conseil Départemental de la Côte d'Or au taux de 40 % du montant HT.
4 — Remboursement de dépenses avancées
Monsieur le Maire expose que Mr Georges BOULANGER, Conseiller Municipal a été amené à acheter les chocolats de Pâques pour la chasse aux œufs et qu'il a payé sur ses derniers personnels. Mr BOULANGER nous a fourni la facture et le montant des achats se chiffre à 419.63 €.
Monsieur le Maire demande au Conseil s’il accepte de prendre en charge les dépenses engagées et de rembourser Mr BOULANGER.
Le Conseil décide à l'unanimité de rembourser Mr Georges BOULANGER
5 — Elections Départementales et Régionales
Monsieur le Maire informe que les élections Départementales et Régionales auront lieu le 20 et 27 juin prochain et rappel aux membres du Conseil Municipal qu'ils sont tenus d’être présents pour tenir à tour de rôle les bureaux de vote.
Le bureau de vote sera délocalisé à la salle des fêtes.
Un tableau de tour de garde est mis en place 6 — Divers
M. Pascal MORTET prend la parole pour annoncer sa démission au sein du Conseil Muni-
cipal.
Point sur l'avancement des travaux dans le logement.
Prise de RDV pour une formation pour le défibrillateur, faire un avis municipal et faire des panneaux d'affichage aux entrées du village.
SICECO éclairage été à reprendre au prochain Conseil Municipal.
Le Maire Secrétaire de Séance
Jean- Luc MAHI Dominique PILLOT