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Document publié le Mardi 22 avril 2025 par la commune de Tréport.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Presentees cm 22.04.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Institutions publiques,
1
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 22 AVRIL 2025
À 18H30
Séance ordinaire
Quorum atteint
Nombre de membres en
exercice 27
Nombre de présents 20
M. Laurent JACQUES, Mme Nathalie VASSEUR, M. Philippe VERMEERSCH, Mme Frédérique CHÉRUBIN- QUENNESSON, M. Jean-Jacques LOUVEL, Mme Christine LAVACRY, M. Philippe POUSSIER, Mme Mélanie DELGOVE, MM. Rachid CHELBI, Jean VENEL, Mme Chantal MOREL, MM. Jean-Pierre BOIMARE, Jean-François CORDESSE, Mmes Anne-Marie TRÉPÉ, Martine GRUY, M. Jean-Luc VINCENT, Mmes Sylvie HÉLOIR, Véronique FLANDRE, MM. Richard DENOUN, Cédric MOMPACH.
Absents ayant donné
pouvoir 2
M. Christophe DUCHAUSSOY à Mme Nathalie VASSEUR,
Mme Audrey LAVACRY à Mme Christine LAVACRY.
Absente excusée 1 Mme Liseline DAILLY-LAVOINE.
Absents 4 Mme Florence CAILLEUX, M. Sébastien PLANCHE, Mmes Cécile CORPELET, Corinne MILLIEN.
Date de la convocation 16 avril 2025
Secrétaire de séance Nathalie VASSEUR
Auxiliaire.s de séance Aurélie DERASSE 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS PRÉSENTÉES
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
2025/035 5. INSTITUTIONS ET VIE
POLITIQUE
5.2 Approbation du procès-verbal
du conseil municipal du 11 mars
2025
L. JACQUES U 22
2025/036 3. DOMAINE & PATRIMOINE
3.5 Convention d’adhésion à
l’expertise du SDE 76 en matière
d’efficacité énergétique des
bâtiments
R. CHELBI U 22
2025/037
4.1 FONCTION
PUBLIQUE
4.1 Conditions de recrutement et
de rémunération de l’emploi
d’assistant administratif RH
L. JACQUES U 22
2025/038
4.1 Emploi de professeur de piano
– conditions de recrutement et de
rémunération
L. JACQUES U 22
2025/039 4.1 Modification du tableau des effectifs L. JACQUES U 22
2025/040
4.4 Activités des jeunes travailleurs
– Dérogation aux travaux
réglementés
N. VASSEUR U 22
2025/041
7. FINANCES LOCALES
7.5 Subvention exceptionnelle -
Anciens combattants N. VASSEUR U 22
2025/042 7.10 Admission en créances éteintes de titres de recettes Ph. VERMEERSCH U 22
2025/043 7.10 Modification du livret des tarifs communaux N. VASSEUR U 22 3
N°délib Compétences Points à l’ordre du jour Rapporteur
Sens
du
vote
*
Vote
Observations
POUR CONTRE ABSTENT°
2025/044 7.10 Convention de partenariat financier – Ville / AST tennis N. VASSEUR U 22
2025/045 7.1 Budget Ville – décision modificative n°1 L. JACQUES U 22
POINTS SUPPLÉMENTAIRES
2025/046 3. DOMAINE & PATRIMOINE 3.2 Cession d’un véhicule utilitaire Renault Maxity N. VASSEUR U 22
2025/047 4.1 FONCTION PUBLIQUE
4.1 Convention de mise à
disposition de personnel au
SMABL
L. JACQUES U 22