Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2024 03 06 Convocation
Convocation - 2024 06 27 Convocation
Convocation - CONVOCATION CM 2024 08 28
Convocation - 2023 12 28 Convocation
Convocation - 2025 05 09 Convocation
Convocation - Convocation
Convocation - 2025 11 06 Convocation Conseil municipal du 13 nov
Convocation - 2026 01 22 Convocation Conseil municipal du 29 jan
Convocation - 2024 05 23 Convocation V2
Convocation - CONVOCATION CM 2024 12 18
Convocation - 2024 08 28 Convocation
Document publié le Jeudi 5 septembre 2024 par la commune de Flotte.
Lien du pdf (Convocation - 2024 08 28 Convocation)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
Commune
de
La
Flotte ESS
La
Flotte,
le 28
août 2024,
LE
MAIRE
DE
LA
FLOTTE
à
MESDAMES
ET
MESSIEURS
LES
ELU(E)S
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
OBJET
: Convocation
Conseil
Municipal
- séance
ordinaire
Madame,
Monsieur,
Cher(e)
Collègue,
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
de
LA
FLOTTE
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
Le
5
septembre
2024,
à
18h00
Salle
des
délibérations
de
la
Mairie.
L'ordre
du
jour
sera
le suivant :
Secrétaire
de
séance
Approbation
du
compte
rendu
du
CM
du
4 juillet 2024
Informations
du
Maire
Décisions
du
Maire
DIA Compte-rendu
des
commissions
| FINANCES
1-
Demande
de
remise
gracieuse
de
Monsieur
LE
SAINT
IDA
Hervé
2-
Vote
de
la
majoration
de
la Taxe
d'Habitation
pour
les
résidences
secondaires
3-
Budget
2024
— Vote
des
subventions
aux
associations
—
Modification
4-
Budget
2024
—
Mise
à jour
du
tableau
des
AP/CP
2022-2026
5-
Budget
2024
-— Décision
Budgétaire
Modificative
n°
2
| ÉCONOMIE -— VIE
ASSOCIATIVE
6-
Convention
d'objectifs
avec
l'association
Des
Flots
et des
Notes
7-
Convention
d'utilisation
des
tennis
municipaux
2024-2025
| ÉCONOMIE
- VIE CITOYENNE
8-
Mise
en
place
d’un
service
mutualisé
instructeur
des
autorisations
de
changement
d'usage,
placé
auprès
de
la Communauté
de
Communes
de
l'Ile de
Ré
| ÉCONOMIE
— LOGEMENTS
9-
Contrat
de
location
spécifique
de
logements
communaux
à des
agents
employés
par
la Commune
de
La
Flotte
Page
1
sur
2 |ÉCONOMIE
10-
Modification
des
loyers
du
Pôle
médical
principal
11-
Modification
du
loyer
de
la Boulangerie
du
Vieux
Marché
| RESSOURCES
HUMAINES
12-
Tableau
des
effectifs
| COMMUNICATION
13- Adhésion
à
la charte
qualité
de
l'association
des
Plus
Beaux
Villages
de
France
| SERVICES
TECHNIQUES
14- Adhésion
à
l'Association
des
Villes
pour
la
Propreté
Urbaine
(APVU)
visant
à
l'obtention
du
label
«
Ville
Eco-Propre
»
| SOCIAL
- ÉDUCATION
15-
Redevance
d'utilisation
de
la
cantine
centrale
URBANISME
16- Avis
sur
le projet
de
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
17- Cession
gracieuse
de
Monsieur
Michkaël
CHAIGNE
(parcelle
n°AA374)
18- Acquisition
de
la parcelle
de
Monsieur
Guy
BERNARD
(parcelle
n°YE26)
19- Acquisition
de
la parcelle
de
Madame
Martine
GADIOU
(parcelle
n°YE25)
20- Acquisition
des
parcelles
des
consorts
Wyart
Samin
(parcelles
n°ZH64
et J1570)
21-
Délibération
portant
déport
du
Maire
au
titre
de
l'article
L422-7
du
code
de
l'urbanisme
| QUESTIONS
DIVERSES
Page
2
sur
2