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Ordre du Jour - ODJ CM 24062024
Document publié le Jeudi 20 juin 2024 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 24062024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Ottmarsheim, le 20 juin 2024
A l’attention de
Mesdames, Messieurs les Élu(e)s
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes convoqué(e) à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 24 juin 2024 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 28 mai 2024
3- Délibération approuvant le transfert de l’instruction des demandes d’autorisation
d’urbanisme (2024/MG-009)
4- Délibération approuvant la nomination du Garde-Chasse (2024/MG-010)
5- Délibération approuvant l’attribution d’un véhicule de service à titre gracieux avec
remisage à domicile (2024/MG-011)
Finances
6- Délibération approuvant la tarification de la vaisselle des salles communales (2024/FIN-012)
7- Délibération concernant la modification de l’acte constitutif d’une régie de recette pour les services administratifs de la commune d’Ottmarsheim (2024/FIN-013) 8- Délibération approuvant l’attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’association RHIN ET SUNDGAU (2024/FIN-014)
Personnel communal
9- Délibération approuvant la création d’un poste d’Adjoint technique (2024/RH-004)
10- Délibération approuvant le recours à un contrat d’apprentissage (2024/RH-005) Informations et divers
11- Tirage des jurés d’assise
12- Renouvellement du conseil de développement (CDD) de Mulhouse Alsace
Agglomération
13- Décisions du Maire prise dans le cadre de ses délégations :
- Registre des décisions
14- Informations
15- Conseil Municipal des Enfants
16- Réponses aux questions écrites
Le Maire
Jean-Marie BEHE POUVOIR
Je soussigné, NOM Prénom : ...............................................................................................................................
donne pouvoir à NOM Prénom : .........................................................................................................................
de me représenter à la réunion du Conseil Municipal de la commune d’Ottmarsheim convoqué pour le
Lundi 24 juin 2024 à 18h30
afin de prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes et signer tous documents.
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette séance serait reportée pour une cause quelconque.
Fait à …………………………………………………………………, le ..........................................................................................
Signature