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Ordre du Jour - Odj CM 27.02.2020
Document publié le Jeudi 27 février 2020 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Odj CM 27.02.2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 27 FEVRIER 2020 à 19h00
Ordre du jour
1- Délibération : désignation du secrétaire de séance
2- Information : décisions du Maire prises en vertu de la délégation du conseil municipal du
29/03/2014
3- Délibération : approbation du procès-verbal du 23 janvier 2020
4- Délibération : approbation d’un groupement de commande pour l’achat d’électricité et de services
associés (rapport n°2020/MG-001)
5- Délibération : approbation de la convention de gestion transitoire avec la Communauté
d’agglomération de Mulhouse (rapport n°2020/MG-002)
6- Délibération : approbation de la modification du tableau des effectifs (rapport n°2020/RH-003)
7- Délibération : approbation du maintien du régime indemnitaire en cas d’absence pour maladie
(rapport n°2020/RH-004)
8- Délibération : approbation de la convention de mise à disposition des agents de Police municipale
(rapport n°2020/RH-005)
9- Délibération : modification du projet de bail professionnel de la maison de santé (rapport
n°2020/FIN-0002)
10- Motion : pour le retrait de lindane sur la Commune de Wintzenheim (rapport n°2020/MG-0003)
11- Délibération : approbation du compte de gestion du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport
n°2020/FIN-005)
12- Délibération : désignation du Président de séance
13- Délibération : approbation du compte administratif du budget annexe festival OCTOPHONIA
(rapport n°2020/FIN-008)
14- Délibération : approbation de la clôture du budget annexe festival OCTOPHONIA (rapport
n°2020/FIN-009)
15- Points d’information du Maire et des conseillers par ordre du tableau
16- Réponses aux questions écrites