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Ordre du Jour - OdJ CM 12.10.2022
Ordre du Jour - CM ODJ 02.02.2023
Document publié le Jeudi 2 février 2023 par la commune d'Ottmarsheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM ODJ 02.02.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour
Jeudi 09 février 2023 à 18h30
à la Mairie, en salle du Conseil Municipal
Administration et moyens généraux
1- Désignation du secrétaire de séance
2- Délibération approuvant le procès-verbal du 15 décembre 2023
Finances
3- Délibération approuvant la modification de l’acte constitutif d’une régie de recette pour les
services administratifs de la commune d’Ottmarsheim (2023/FIN-001)
4- Délibération approuvant la modification du règlement des droits de voirie et redevance
d’occupation du domaine public (2023/FIN-002)
Personnel communal
5- Délibération approuvant le règlement intérieur de la Police Municipale (2023/RH-001)
6- Délibération approuvant l’ouverture d’un poste d’adjoint du patrimoine territorial (2023/RH-
002)
Informations et divers
7- Décision du Maire prise dans le cadre de ses délégations
- Registre des décisions
- Registre des DIA
8- Informations du correspondant incendie et secours
9- Informations
- Démission de M. SCHLOSSER du groupe « Ottmarsheim Ensemble »
- Présentation de la stratégie politique des commissions :
Développement économique, tourisme et communication
- Label villes et villages étoilés
- Réponse Caritas pour le devenir du prieuré
10- Réponses aux questions écrites