Conseil Municipal - Conseil municipal 19 mai 25

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Conseil Municipal - Conseil municipal 19 mai 25 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Lieusaint. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil municipal 19 mai 25)Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Justice et droit, lieusaint

CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 19 mai à 20 h

Bâtiment A « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de la séance du 17 mars 2025,

Décisions prises en vertu de la délégation permanente,

I – RESSOURCES

a. Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France 2024, b. Sollicitation du Fonds de concours de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud – Année 2025, c. Recrutement d’un(e) psychomotricien(ne) et d’un(e) psychologue vacataire,

II – VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

d. Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,

e. Renouvellement de la labellisation de la Structure Information Jeunesse (SIJ) auprès du Service Départemental à la Jeunesse, à l’Engagement et aux Sports de Seine-et-Marne (SDJES),

IV – AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

f. Adhésion au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM), g. Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),

h. Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) –

Avis de la Commune en qualité de personne publique associée,

i. Rapport local de suivi de l’artificialisation des sols – Débat et vote,

j. Mise en place d’une redevance d’occupation du domaine public pour les travaux d’isolation par l’extérieur, k. Signature du contrat de VEFA (vente en l’état futur d’achèvement) pour l’acquisition d’un local d’activité en rez-de-chaussée du programme de construction d’un immeuble auprès de Bouygues Immobilier sis 43 rue Pierre Point,

III – DIRECTION GENERALE DES SERVICES

l. Convention avec la Région Ile-de-France pour l’attribution d’une subvention relative au soutien à l’équipement en vidéo-protection pour la commune de Lieusaint,

m. Adhésion au Syndicat Funéraire de la région Parisienne (SIFUREP),

n. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat Funéraire de la région Parisienne (SIFUREP),

o. Mandat spécial pour un voyage officiel à Blomberg,

p. Mise en place d’un protocole transactionnel avec Monsieur Joseph AHMIDOU.

Après la levée de séance du Conseil, Monsieur Bisson annoncera verbalement les noms des jurés d’assises tirés au sort.CONSEIL MUNICIPAL

Lundi19maià20h

Bâtiment À « La coursive »

ORDRE DU JOUR

Adoption du procès-verbal de La séance du 17 mars 2025,

Décisions prises en vertu de La délégation permanente,

| - RESSOURCES

a. Rapport sur l’utilisation du Fonds de Solidarité de La Région Ile-de-France 2024, b. Sollicitation du Fonds de concours de La Communauté d'agglomération Grand Paris Sud - Année 2025, c. Recrutement d’un(e) psychomotricien(ne) et d’un(e) psychologue vacataire,

Il - VILLE APPRENANTE ET BIENVEILLANTE

d. Classes de découvertes : versement aux coopératives scolaires,

e. Renouvellement de La labellisation de La Structure Information Jeunesse (Sij) auprès du Service Départemental

à La Jeunesse, à l’'Engagement et aux Sports de Seine-et-Marne (SDJES),

IV - AMENAGEMENT DU CADRE DE VIE

f. Adhésion au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),

g. Désignation de deux délégués titulaires et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat Départemental des Energies de Seine-et-Marne (SDESM),

h. Projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) -

Avis de La Commune en qualité de personne publique associée,

i. Rapport Local de suivi de l’artificialisation des sols - Débat et vote,

j. Mise en place d’une redevance d'occupation du domaine public pour Les travaux d'isolation par l'extérieur, k. Signature du contrat de VEFA (vente en l’état futur d'achèvement) pour l'acquisition d’un Local d'activité enrez-de-chaussée du programme de construction d’un immeuble auprès de Bouygues Immobilier sis 43 rue Pierre Point,

111 - DIRECTION GENERALE DES SERVICES

L. Convention avec La Région Ile-de-France pour l'attribution d’une subvention relative au soutien à l'équipement en vidéo-protection pour La commune de Lieusaint,

m. Adhésion au Syndicat Funéraire de La région Parisienne (SIFUREP),

n. Désignation d’un délégué titulaire et d’un délégué suppléant du Conseil Municipal au Syndicat Funéraire de La région Parisienne (SIFUREP),

o. Mandat spécial pour un voyage officiel à Blomberg,

p. Mise en place d’un protocole transactionnel avec Monsieur Joseph AHMIDOU.

Après La Levée de séance du Conseil, Monsieur Bisson annoncera verbalement Les noms des jurés d'assises tirés au sort.

lieusaint