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Arrêté - 4bcljgjtshy6flg
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Déliberation - 52466l8v7na2oxf
Document publié le Vendredi 9 septembre 2016 par la commune de Plessis-Pâté.
Lien du pdf (Déliberation - 52466l8v7na2oxf)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
À =
2 wr Le Plessis-Pâté
VILLE DU PLESSIS-PATE
Département de l'Essonne
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
Janvier — Février — Mars 2016
Le sommaire du présent recueil a fait l’objet d’un affichage sur les panneaux
administratifs de la commune et il peut être consulté sur le site internet de la
commune.
L'intégralité du recueil est disponible à l'accueil de la Mairie depuis le
9 septembre 2016. DELIBERATIONS
Conseil Municipal du 15 février 2016
1 Débat d’orientations budgétaires 2016 — Budget principal
2 Débat d’orientations budgétaires 2016 - Budget annexe du centre commercial
3 RD 117 du PR 21+105 au PR 22+282 - reclassement dans le domaine public routier communal
et approbation de la convention
4 Demande d'autorisation d’un système de vidéosurveillance aux ateliers municipaux
5 Conseil des Sages - modification
6 Contrat d'accompagnement dans l'emploi au sein du service Elémentaire
7 Contrat d'accompagnement dans l'emploi au sein des services administratifs
Conseil Municipal du 29 mars 2016
8 Installation d’une nouvelle conseillère municipale en remplacement d’une élue
démissionnaire et désignation d’un membre au sein de la commission Citoyenneté,
Démocratie Locale et Sécurité et au sein de la commission Culture, Patrimoine et Séniors
9 Approbation du compte de gestion 2015 — Budget annexe du centre commercial
10 Vote du compte administratif 2015 — Budget annexe du centre commercial
11 Affectation du résultat de 2015 - Budget annexe du centre commercial
12 Vote du budget primitif 2016 — Budget annexe du centre commercial
13 Approbation du compte de gestion 2015 - Budget principal
14 Vote du compte administratif 2015 — Budget principal
15 Affectation du résultat de 2015 — Budget principal
16 Vote du budget primitif 2016 — Budget principal
17 Vote des taux des impôts directs locaux 2016 — Budget principal
18 Attribution des subventions de fonctionnement et de projet en 2016
19 Compte épargne temps — Nouveau règlement 20
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22
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24
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26
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28
29
30
Demande de subvention départementale dans le cadre du plan de relance de
l'investissement des collectivités Essonniennes
Demande de subventions d'investissement à l’état au titre de la dotation de soutien à
l'investissement public local
Signature du renouvellement du contrat enfance jeunesse (CEJ 3) avec la Caisse d’Allocations
Familiales
Rémunération de personnels non permanents intervenant à l’École Municipale de Musique
et de Danse Michel Legrand
Cession de la parcelle A03, sise les 60 arpents à Brétigny sur Orge
Cession d’un délaissé de voirie square des Isards
Agrandissement du cimetière communal — Route de liers
Acquisition des parcelles A006, A0029, A0159, A0572 et B0291 situées sur le territoire du
Plessis-Pâté
Contrat d'accompagnement dans l'emploi au sein du service Elémentaire
Convention pour le partage de données géographiques avec le Syndicat Mixte de la Vallée de
l’Orge Aval (SIVOA)
Information au conseil municipal sur l'autorisation, au titre de la loi sur l’eau et les milieux
aquatiques, de réaliser la gestion des eaux pluviales et usées dans le cadre de la ZAC Val Vert
Croix Blanche sur les communes de Fleury-Merogis, le Plessis-Pâte et Sainte Géneviève des
Bois
ARRETES
Arrêté de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain stabilisé en schiste du centre sportif Le Colombier
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des piétons sur l'ensemble du domaine public du 1er janvier au 31 décembre 2016 accordé à EJL IDF
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et des
piétons sur le domaine public du 18 janvier au 29 janvier 2016 accordé à SOGETREL route de
liers et 52 route de corbeil
Arrêté portant occupation du domaine public par Monsieur Cyril BRICHARD le 18 janvier
2016
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur l'ensemble du domaine public accordé à la Lyonnaise des Eaux du 1er janvier au 31
décembre 2016 10
T1
12
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15
16
17
18
19
20
21
22
23
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public 3 route de leudeville pour la Lyonnaise des Eaux du 25 janvier au 5 février 2016
Arrêté de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain stabilisé en
schiste du centre sportif le colombier du 15/01 au 17/01/2016
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public route de Leudeville le 9 février 2016 accordé à la société ITB 77
Arrêté portant autorisation d'installation d'une grue avec prescriptions au 3 rue de Leudeville
du 9 février 2016 au 1er décembre 2016
Arrêté de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain stabilisé en
schiste du centre sportif le colombier du 22/01 au 24/01/2016
Arrêté temporaire réglementant la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public
accoré à la société TRDS au 28 rue mozart du 15/02 au 26/02/2016
Arrêté temporaire réglementant la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public
accordé à la société EGBTP route des bordes station BP du 14/03 au 26/03/2016
Arrêté temporaire portant ouverture d’un débit de boisson - Plessis Volley 20/02/2016
Arrêté temporaire portant ouverture d’un débit de boisson - Country fun attitude 25/03/2016
Arrêté permanent portant réglementation de stationnement en zone bleue 19 rue du 11
novembre et 35 route de Liers
Arrêté temporaire portant ouverture d’un débit de boisson - Comité des Fêtes - année 2016
Arrêté portant mise à jour du PLU du Plessis-Pâté
Arrêté temporaire réglementant la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public
accordé à la société COLAS, rue du bicentenaire de la révolution du 01/03 au 15/03/2016
Arrêté temporaire réglementant la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public
accordé à la société COLAS, rue chateaubriand du 01/03 au 15/03/2016
Arrêté temporaire réglementant la circulation des véhicules et piétons sur le domaine public
accordé à l'Entreprise SEIP IDF — travaux: 7, rue des Capucines et Square des Cerfs du
18/02/2016 au 04/03/2016
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 19 au 21 février 2016
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société SEIP, du 29 février au 12 mars 2016 12 allée des
visons 24
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29
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33
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40
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société SEIP, du 7 au 18 mars 2016, au 25 avenue du parc
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société TRDS, du 7 au 25 mars 2016 rue de la mare aux
joncs
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société TRDS, du 7 au 18 mars 2016 rue des bordes
Arrêté temporaire de fermeture du terrain d'honneur de football en herbe et du terrain
stabilisé en schiste du centre sportif le colombier du 26 au 28 février 2016
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société COLAS IDF du 7 au 19 mars 2016 route de Liers
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société DIRICKX ESPACE PROTECT du 31 mars au 15 avril
2016 rue du bicentenaire de la Révolution
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur l’ensemble du domaine public accordé à la société COLAS IDF du 1er mars au 31/12/16
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public à Madame JEDLINSKI
Arrêté portant refus du transfert de pouvoir de police administrative spéciale
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société GTM BATIMENT, la noue Base Aérienne 2017 du 15
mars au 15 avril 2016
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public pour déménagement sté
LAGACHE à Monsieur COLIN le vendredi 18 mars 23 square des chevreuils
Arrêté portant autorisation d'occupation du domaine public accordé à la société PINTO du 2
au 6 mai 17 rue du 11 novembre
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société MEDINGER route départementale 194, ZAC des
portes de Bondoufle du 20 mars 2016 au 30 mars 2017
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public sur le parcours de la cavalcade le samedi 2 avril 2016
Arrêté temporaire réglementant le stationnement et la circulation des véhicules et piétons
sur le domaine public accordé à la société SEIP, rue des chamois et square des chevreuils du
31 mars au 14 avril 2016
Arrêté municipal réglementant le stationnement de la place PMR au 64 avenue du parc
Arrêté municipal permanent réglementant le stationnement Rue Mozart 10
11
12
13
14
15
16
17
DECISIONS
Décision portant signature d'un contrat avec DM Voyages
Décision portant signature d'un marché de maintenance et d'entretien des équipements de
jeux avec RECREACTION
Décision portant signature d'un contrat avec la société EPFD pour permutation des filtres de
la cuisine et contrat de dégraissage
Décision portant signature d'une convention de mise à disposition par la société D8, d'un
distributeur automatique de boissons chaudes "brio 3 " à l'EMMD
Décision portant signature d’une convention de prêt à titre gratuit d’un clavecin par la ville
de Sainte Geneviève des Bois pour le 6 février
Décision portant signature d’un contrat d'accès de service à Internet au Cabinet Médical avec
la société K-NET
Décision portant signature d'une convention de formation avec « TERRITORIAL »
Décision portant signature d'un contrat avec EVENTIS pour un spectacle lors de l'inauguration
de l'Espace Jeunesse prévue le 29 janvier 2016
Décision portant signature d'un marché de maîtrise d'œuvre pour les travaux d'accessibilité
de l'hôtel de ville avec l'architecte Rémi Chevalier
Décision portant signature des conditions générales d'utilisation du service "centrale
d'achats" de RESEAU DES COMMUNES
Décision portant signature de la convention pour la fourniture et l'entretien de mobiliers de
communication
Décision portant signature d’une convention avec COCICO pour une classe de découverte en
avril 2016
Décision portant signature d’une convention de mise en place de paiement échelonné pour
la classe de découverte d'avril 2016
Décision portant signature d'un marché de vérification des matériels et alarmes incendie
avec AVI2S
Décision portant signature d'une convention de partenariat avec FUN ATTITUDE
Décision portant signature d'une convention de mise à disposition de titre gracieux de salle
de l'EMMD au bénéfice du SIEC
Décision pourtant signature d'une convention entre l'ETAT et les services d'enregistrement
de demande de logement social 18
20
21
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25
26
Décision portant signature d'une convention avec la compagnie "c-la compagnie" pour un
spectacle de marionnettes le 17 février 2016
Décision portant signature d'une convention de partenariat avec M. Guillaume BERNARD en
qualité de régisseur.
Décision portant modification de la régie "menues dépenses"
Décision portant signature d’un contrat diagnostic amiante avant démolition ou avant
travaux pour l’Hôtel de ville avec le bureau VERITAS
Décision portant signature d'une convention de mise à disposition de matériels à titre gratuit
par la commune de Ste Geneviève des Bois
Décision portant signature d'une convention de partenariat d'action artistique avec
l'orchestre à cordes de Jacques LOISEAU du Conservatoire de Musique Francis POULENC de
Saint Michel sur Orge
Décision portant signature d'un avenant au contrat avec l'APAVE pour vérification gaz école
de musique
Décision portant signature d’un contrat de maintenance et d'entretien de l'horloge, des
cloches et du paratonnerre de l’église Notre Dame des Victoires avec la société BODET S.A.