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Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Chevrolière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 05 10 2023 panneau affichage)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Eau et assainissement,
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COMMUNE DE LA CHEVROLIERE
Séance du Conseil Municipal du jeudi 05 octobre 2023 à 19 H 30 en Mairie
ORDRE DU JOUR
1. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 09 juin 2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
2. Approbation du procès-verbal des délibérations du Conseil municipal du 06 juillet 2023 Rapporteur : Monsieur le Maire
3. Présentation du rapport annuel du service public d'assainissement non collectif – année 2022 Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
4. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement – année 2022
Rapporteur : Monsieur Vincent YVON
5. Présentation du rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable en 2022 Rapporteur : Monsieur Christophe AUBERT
6. Décision Modificative n° 1 du Budget Principal 2023 de la commune
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
7. Avenant au renouvellement de la garantie, par la commune de La Chevrolière, des emprunts réalisés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la SA d'HLM Atlantique Habitations
Rapporteur : Monsieur Laurent MARTIN
8. Fournitures scolaires et fournitures pédagogiques pour l’enseignement des langues vivantes des écoles privées et publiques- fixation de la participation 2024
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
9. Réseau d’Aide Spécialisée des écoles publiques (RASED) - fixation de la participation 2024 pour l’acquisition de fournitures pédagogiques
Rapporteur : Madame Anaïs BOUTET
10. Sorties scolaires des écoles publiques et privées - fixation de la participation 2024 Rapporteur : Madame Valérie GRANDJOUAN
11. Convention tripartite "Lire et Faire Lire" entre la commune de La Chevrolière, la Ligue de l'Enseignement-Fédération des Amicales Laïques de Loire-Atlantique et l'Amicale Laïque de La Chevrolière
Rapporteur : Monsieur Emmanuel BEZAGU
12. Convention entre le PETR du Pays de Retz et la commune de La Chevrolière pour un accompagnement individuel et collectif de la restauration scolaire dans le cadre du PAT du Pays de Retz
Rapporteur : Madame Sophie CLOUET Page 2 sur 2
13. Acquisition foncière auprès de Mme GUILLON sur le secteur des Perrières pour création d’un cheminement piéton
Rapporteur : Monsieur Aymeric PEROCHEAU
14. Acquisition foncière auprès de M. GUILLET et Mme DORE sur le secteur de La Chaussée Rapporteur : Monsieur Didier FAUCOULANCHE
15. Acquisition foncière auprès de M. VOILLET et Mme LEMOINE pour la création d’un cheminement piéton entre la rue du Lac et la rue du Sable
Rapporteur : Madame Fabienne PAJOT
16. Acquisition foncière auprès de M. et Mme PAUFRU pour la création d’un cheminement piéton entre la rue du Lac et la rue du Sable
Rapporteur : Monsieur Florent COQUET
17. Attribution de subvention exceptionnelle à l’Amicale Laïque
Rapporteur : Madame Florence BERTHELOT
18. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'UNC
Rapporteur : Monsieur Michel AURAY
19. Questions Diverses