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Procès Verbal - 31292
Procès Verbal - 31381
Déliberation - 28557
Convocation - 33034
Déliberation - 31048
Déliberation - 32047
Document publié le Mardi 1 janvier 2047 par la commune d'Escautpont.
Lien du pdf (Déliberation - 32047)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Consommateurs, Aménagement du territoire,
der
COMMUNE
D’ESCAUTPONT
Département
du
Nord
Arrondissement
de
Valenciennes
Canton
d’Anzin
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
19
JUIN
2025
A
18H00
SALLE
JEAN
FERRAT
ORDRE
DU
JOUR
-__
Décisions
du
Maire
prises
par
délégation
du
Conseil
Municipal
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FINANCES,
AU
DEVELOPPEMENT
ET
AU
FONCTIONNEMENT
DE
LA
VILLE Approbation
du
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
23
Avril
2025
Budget
primitif
—
Décision
modificative
n°03
Clôture
du
Budget
annexe
—
Clos
des
Pensées
Institution
de
la
taxe
d'aménagement,
fixation
du
taux
et
institution
d'exonération
Gratification
des
médailles
communales
(médaille
du
travail)
Actualisation
de
la délibération
relative
à l'indemnité
horaires
pour
travaux
supplémentaires
Création
d’un
poste
d’adjoint
d'animation
Cession
de
la
parcelle
AC
489
sis
rue
Jules
Verne
à Monsieur
PIERRE
Jérôme
Vente
du
bâtiment
communal
sis
22
rue
Jean
Jaurès
à
Madame
LÉRAILLÉ
Virginie
et
Monsieur
SYLVESTRE
Julien
10.
Achat
du
bâtiment
sis
6
bis
rue
Henri
Durre
—
Parcelle
AH
252
et
AH
256
—
Appartenant
à
la
SOCOMA
11.
Rétrocession
de
voiries
AN
430
et
AN
434
rue
Désandroins
12.
Publicité
et
vente
de
biens/terrains
communaux
confiés
à
l'Office
notariale
CAMUS-URBACZKA
ET
DELDICQUE
13.
Autorisation
de
Signature
- Convention
d'occupation
du
domaine
public
départemental
—
Rue
Jean
Jaurès
— Travaux
de
signalisation
LHNNuBWRE
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
LA
SÉCURITÉ
ET
A
LA
SALUBRITÉ
PUBLIQUE
—
CLSPD
/
AMÉNAGEMENT
DU
TERRITOIRE
/ LOGEMENT
ET
POLICE
RURALE
14.
Approbation
de
l'arrêté
municipal
de
police
- Arrêté
général
et tarification
des
amendes
administratives
15.
Autorisation
de
signature
— Convention
de
mise
en
œuvre
du
processus
de
verbalisation
électronique
16.
Autorisation
de
signature
—
Convention
d'adhésion
aux
missions
proposées
par
le
CDG
59
- Mise
à
disposition
de
personnel
dans
le cadre
du
RGPD
MAIRIE
D'ESCAUTPONT
La
Porte
Hôtel
de
Ville
-
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
-
rue
Henri
Durre
-
59278
ESCAUTPONT
du
Haï
naut
MÉRNU
Tél:
08.27.28.51.70
- Fax
:03.27.28.51.71
— contact-info@mairie-escautpont.fr
Er ss
Www.escautpont.fr
479 AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
AUX
FETES,
LA
VIE
ASSOCIATIVE
ET
A
L'ATTRACTIVITE
DE
LA
COMMUNE 17.
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
au
salon
de
coiffure
« Elégante
Coiffure
»
18.
Association
«
PECHE
EVASION
» - Demande
de
subvention
fonctionnement
AFFAIRES
COMMUNALES
LIEES
A
L'ENSEIGNEMENT,
LA
PETITE
ENFANCE,
LES
ACTIONS
SOCIALES
ET
LE
CENTRE
DE
LOISIRS
19.
Autorisation
de
signature
—
Convention
de
mise
à
disposition
du
restaurant
scolaire
de
Brunehaut
à
la
ACSRV
et
de
refacturation
des
repas
cantines
servis
20.
Tarification
sociale
de
la
cantine
- Mise
en
place
de
la
cantine
dite
à
«
1€
»
21.
Modification
du
règlement
de
la
cantine
scolaire
pour
l’année
scolaire
2025-2026
22.
Sollicitation
de
l'Aide
de
France
Agrimer
pour
la distribution
de
produits
frais
et
laitiers
à l'école
23.
Accord
de
principe
sur
la
demande
d'agrément
« Jeunesse
et
Education
Populaire
»
et
sur
la
reprise
par
la
Commune
des
accueils
du
mercredi
et
des
Accueils
de
Loisirs
sans
Hébergement
24.
Mise
à
disposition
du
personnel
communal
auprès
du
CCAS
d'ESCAUTPONT
25.
Autorisation
de
signature-Convention
de
partenariat
entre
la
commune
d’Escautpont
et
le
Département
du
Nord
ainsi
que
la
MDPH
du
Nord
pour
la
lutte
contre
l'isolement
des
aînés
et des
personnes
en
situation
de
handicap
26.
Délégation
au
CCAS
de
la mise
en
œuvre
des
actions
de
lutte
contre
l'isolement
social
des
personnes
âgées
et
des
personnes
en
situation
de
handicap
QUESTIONS
—
INFORMATIONS
DIVERSES
MAIRIE D'ESCAUTPONT
La
Porte
q
s
Hôtel
de
Ville
-
Parc
Municipal
Louis
Delhaye
- rue
Henri
Durre
- 59278
ESCAUTPONT
du
Hainaut
MNT
Tél: 03.27.28.51.70 - Fax : 03.27.28.51.71 - contact-info@mairie-escautpont.fr
Ernest
www.escautpont.fr