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Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 01 2022
Document publié le Vendredi 21 janvier 2022 par la commune de Vignols.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 21 01 2022)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Commune de VIGNOLS
Compte rendu de la réunion du
CONSEIL MUNICIPAL du 21 janvier 2022
Présents : M Souzy, À Doussaud, E Boyer, S Besson, R Espalieu, B Daubech, | Rosier, JJ Sans, O Savignac.
Absents : F Cournil, P Plaze , S Tallet, S Veysseix, | Vialle.
Date de convocation : 15 janvier 2022
Secrétaire de séance : Evelyne Boyer
Le compte rendu de la dernière réunion est adopté à l'unanimité. Madame le Maire précise que des réunions sur les tarifs de l'eau vont avoir lieu entre les communes de la CABB et le syndicat des Eaux.
Demande de DETR : travaux de voirie à la Sudrie
L'estimation est de 21 046,79€ Ht. La commune peut bénéficier d'une subvention au titre de la DETR d'un montant de 9 471,05€. Le conseil approuve à l'unanimité le projet et autorise Mme le Maire à déposer un dossier de demande de subvention.
Autres travaux de voirie : chemin des Noisetiers à la Sudrie : prendre rendez-vous avec Mr Christophe Lionet car ce sont les passages de ses engins qui le dégradent. Route des Saulets : Les arbres sont coupés côté voie SNCF. Demander à Julien Choinet s'il est toujours d'accord pour couper les autres arbres côté droit. Chaussée complètement dégradée à refaire.
Voyage scolaire : demande du collège d'Objat pour un voyage en Espagne en mars 2022. Rappel : une aide de 115€/enfant a été votée lors de la réunion du 11 novembre pour un séjour sur les plages de Normandie. Peut-on baisser le montant de cette aide et revenir à 50 ou 60€ ?
Une abstention : ce voyage n'a pas le même intérêt que le précédent. Accord pour une aide de 115€.
Plan de vente convention d'utilité sociale CUS : courrier adressé par Corrèze Habitat. Cette convention vaut autorisation pour vendre des biens leur appartenant depuis plus de 15 ans. Un de ces biens est situé sur la commune. Le conseil approuve, à l'unanimité, le plan de mise en vente de Corrèze Habitat et autorise Mme le Maire à signer tous les documents utiles.
Questions diverses
SITS: chauffeur en arrêt depuis le 28 décembre. Le SITS a dû faire appel à la société Voyage Limousin Périgord pour effectuer le ramassage. Le minibus ne peut pas être conduit sans une « carte verte » délivrée par la Préfecture. Plusieurs personnes vont être sollicitées pour passer la visite médicale obligatoire pour la conduite.
Fleurissement: deux devis ont été reçus: montant environ 1 500€. Trop cher pour la commune, la commission va se réunir pour faire un choix des plantes.
Rappel aux usagers: la commune dispose de cailloux entreposés derrière le garage Darlavoix, mis à disposition des usagers des chemins. Ces derniers doivent contacter la mairie avant de se servir. Ecole de ST Solve : le 19 janvier a eu lieu une réunion avec M. le Sous-Préfet, le DASEN, les 3 maires et adjoints concernant l'école de St Solve. Le DASEN préconise le regroupement des classes sur un même site. Se pose aussi la question du reclassement du personnel sur St Solve. La réponse pour ou contre le RPC sera faite après le conseil municipal de St Solve du 24 janvier.
MAM : l'association qui va s'occuper de la MAM choisira le lieu d'implantation; les assistantes maternelles voudraient commencer leur activité dès la rentrée.
Panneaux de circulation dans le bourg: Benoit pose la question sur la mise en place temporaire (par fléchage) du plan de circulation avant les travaux PAB ou bien on attend la fin des travaux rue P. Eyrolles et rue des Ormeaux.
J. Jacques Sans propose de réunir la commission intercommunale pour une concertation avec les représentants des communes environnantes.
Dossier CRTE : suite à la réunion avec M. Bonnot et les adjoints, des renseignements ont été demandés aux services de la CABB.
CABB : Alexandra Doussaud fait le point sur la commission « aéroport » et les subventions Europe.