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Document publié le Vendredi 12 février 2016
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Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Jeunesse,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 05/02/16
EXTENSION DU STADE GABRIEL-MONTPIED : AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE - PLAN DE FINANCEMENT
DÉLIBÉRATION N° DEL20160212_031
Commission principale : 8 Équipements terrestres
Rapporteur : Christine DULAC-ROUGERIE.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 12 février 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Louis GISCARD D'ESTAING, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Jean-Pierre BRENAS, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Géraldine BASTIEN, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean-Marc MORVAN, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
François SAINT-ANDRÉ pouvoir à Nicolas BONNET
Laurent MASSELOT pouvoir à René DARTEYRE
Marie-José TROTE pouvoir à Michel SABRE
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Philippe BOHELAY pouvoir à Valérie BERNARD
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Magali GALLAIS
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Grégory LÉPÉE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Véronique PRIEUR pouvoir à Jean-Marc MORVAN
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Danielle MISIC
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT
N° DEL20160212_031
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Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 2094
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FÉVRIER 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
73
Conseillers
représentés :
13
Total votants :
86 CLERMONT COMMUNAUTE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 12 février 2016
Direction Générale du Sport
Dossier suivi par Marlène QUINET / 2094
EXTENSION DU STADE GABRIEL-MONTPIED : AUTORISATION DE LANCEMENT D'UN CONCOURS DE MAÎTRISE D'OEUVRE - PLAN DE FINANCEMENT
Le projet d'extension du Stade Gabriel-Montpied s'inscrit dans une dynamique globale de modernisation de l'agglomération clermontoise. Dans sa configuration actuelle, le stade accueille, au-delà du public lors des matchs de football, des utilisateurs au quotidien (scolaires, associations, clubs, universitaires), et, désormais, ne répond plus ni aux attentes des utilisateurs ni aux enjeux de développement et de rayonnement du pôle métropolitain.
Aussi, depuis 2009 puis en 2012, un groupe de travail présidé par Madame DULAC-ROUGERIE, Vice-Présidente, et épaulé par des bureaux d'études spécialisés a analysé divers scenarii (analyse de l'existant et note prospective) permettant de revisiter le projet initial (vote du projet Ferret lors du Conseil communautaire du 12 décembre 2003) et a conforté la démarche d'extension du Stade Gabriel-Montpied, en terme de capacité d'accueil et d'infrastructures à la hauteur d'une capitale régionale, cela afin de compléter l'offre existante sur le territoire.
Lors du Conseil Communautaire du 15 février 2013, ont été présentés les études faites sur la localisation du stade et sa configuration, ainsi que les montages juridique et financier possibles de ce projet. Au vu des résultats des études présentés, le lancement d'un marché permettant de finaliser un programme et de mettre en place une assistance à maîtrise d'ouvrage pour préparer le lancement du concours de maîtrise d’œuvre a été approuvé.
Une première réunion du Comité de Pilotage relative au lancement du projet d'extension du Stade Gabriel-Montpied s'est tenue en juin 2013.
Suite à un appel d'offre en 2014, le Cabinet Mott MacDonald a été retenu pour étudier le projet d'extension des tribunes du Stade Gabriel-Montpied et créer des locaux pour accueillir des activités complémentaires. Cette étude a été réalisée en 3 phases au cours desquelles le nouveau Comité de Pilotage mis en place après les élections municipales de 2014 a pu valider les propositions du Cabinet.
Lors de la dernière réunion du Comité de Pilotage du 24 juin 2015, le Cabinet Mott MacDonald a présenté :
4 scenarii établis avec une capacité d'accueil du stade à 30 000 places : scenario 1 en 2 tranches :
tranche 1 : 7 000 places actuelles + 10 000 places définitives + 8 000 places modulaires,
tranche 2 : rajout de 5 000 places modulaires derrière les buts.
scenario 2 en 2 tranches :
tranche 1 : 7 000 places actuelles + 18 000 places définitives,
tranche 2 : rajout de 5 000 places modulaires derrière les buts.
N° DEL20160212_031
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Dossier suivi par MQ / 2094 scenario 3 en 2 tranches :
tranche 1 : 7 000 places actuelles + 10 000 places modulaires, tranche 2 : 2 fois 6 500 places modulaires au nord et au sud.
scenario 4 en 1 tranche : 7 000 places actuelles + 23 000 places définitives.
les activités complémentaires intégrées au projet et pouvant être envisagées (liste non exhaustive) :
espace halte-garderie pour l'accueil de 30 enfants (sous réserve d'autorisation administrative),
espace service public (exemples : Poste, CAF, équipements publics municipaux, antenne de la Communauté Urbaine),
espace cabinet médical (médecins, kinés, dentistes, ostéopathes), et autres (esthéticienne),
espace de petite restauration, point boulangerie (50 places assises), espace mini-gymnase (activités sportives scolaires, associatives et 3ème âge), espace réception-VIP, salle polyvalente (150 personnes pour les associations de quartiers, de 3ème âge et pour les VIP et partenaires lors des événements sportifs).
une synthèse générale avec les coûts de chaque scenario pour avoir un stade de 30 000 places :
scenario 1 :
Montant global des travaux HT : 44,3 M€
Montant toutes dépenses confondues (travaux + frais de marché + TVA) : entre 60 et 66 M€
scenario 2 :
Montant global des travaux HT : 53,8 M€
Montant toutes dépenses confondues (travaux + frais de marché + TVA) : entre 70 et 77 M€
scenario 3 :
Montant global des travaux HT : entre 23 et 25 M€
Montant toutes dépenses confondues (travaux + frais de marché + TVA) : entre 34 et 38 M€
scenario 4 :
Montant global des travaux HT : 70,5 M€
Montant toutes dépenses confondues (travaux + frais de marché + TVA) : entre 95 et 105 M€
Le projet du Cabinet Mott MacDonald a été présenté aux membres du Bureau le 2 octobre 2015.
Ce coût reste brut, sans les subventions de l'État, de la région et du Conseil départemental.
Les aides possibles sont estimées de 30 à 35 %, soit 20 à 25 M€ (pour la fourchette haute, le coût résiduel à la charge de Clermont Communauté serait de l'ordre de 40 à 50 M€).
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à la majorité :
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Direction Générale du Sport
Dossier suivi par MQ / 2094 de retenir la proposition n°2, qui après analyse des différents scenarii, semble être la plus en adéquation avec nos objectifs,
d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à lancer un concours de maîtrise d'oeuvre pour affiner le plan de financement,
d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à effectuer toutes les démarches et signer les documents nécessaires à la mise en pratique des dispositions à mettre en place.
TOTAL VOTANTS : 86 = 73 Conseillers Présents + 13 Représentés - 0 Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 82 = Pour : 44 + Contre : 38
Abstention : 4
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
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