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Document publié le Vendredi 12 février 2016
Lien du pdf (unknown - Métropole - Clermont Auvergne - DEL20160212 011)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Jeunesse, Aménagement du territoire,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
Séance présidée par Olivier BIANCHI Date de la convocation : 05/02/16
RENCONTRES CITOYENNES DE LA MOBILITÉ
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
DÉLIBÉRATION N° DEL20160212_011
Commission principale : 4 Mobilité
Rapporteur : - -.
Le Conseil de Communauté de l'Agglomération Clermontoise s'est réuni le 12 février 2016 à 08 H 15 Avenue de l'Union Soviétique à Clermont-Ferrand.
Conseiller(e)s présent(e)s :
Olivier BIANCHI, Martine BELLEROSE, Didier LAVILLE, Marianne SIMEON, Alain DUMEIL, Aline FAYE, François SAINT-ANDRÉ, Michel BEYSSI, Nadia FORTE-VIGIER, Flavien NEUVY, Jocelyne CHALUS, Hervé PRONONCE, Jacqueline BOLIS, Laurent MASSELOT, Marie-José TROTE, Chantal LAVAL, Michel LACROIX, Julie DUVERT, Pierre BORDES, René DARTEYRE, Annie LEVET, Laurent GILLIET, Christine DULAC-ROUGERIE, Alain LAFFONT, Odile VIGNAL, Cyril CINEUX, Patricia GUILHOT, Grégory BERNARD, Jérôme AUSLENDER, Françoise NOUHEN, Nicolas BONNET, Magali GALLAIS, Florent NARANJO, Saïd BARA, Isabelle LAVEST, Simon POURRET, Dominique BRIAT, Philippe BOHELAY, Nicole PRIEUX, Dominique ADENOT, Dominique ROGUE-SALLARD, Pascal GUITTARD, Valérie BERNARD, Guillaume VIMONT, Marion CANALES, Gérard BOHNER, Édith CANDELIER, Christiane JALICON, Didier MULLER, Bertrand PASCIUTO, Monique POUILLE, Olivier ARNAL, Claire JOYEUX, François RAGE, Michel RENAUD, Michel SABRE, Marie-Jeanne RAYNAL, Jean ALBISETTI, Yvette TEYSSIER, Henri GISSELBRECHT, Danielle MISIC, Laurent GANET, Martine MICHEL, Jean- Marc MORVAN, Véronique PRIEUR, Pierre RIOL, Blandine GALLIOT, René VINZIO, Martine FAUCHER, Michel MIRAND, Laurent BRUNMUROL, Marcel ALEDO, Claude PRACROS, Roger GARDES, Agnès DESEMARD
Conseiller(e)s ayant donné pouvoir :
Louis GISCARD D'ESTAING pouvoir à Hervé PRONONCE
Sondès EL HAFIDHI pouvoir à Pascal GUITTARD
Cécile AUDET pouvoir à Jérôme AUSLENDER
Jean-Christophe CERVANTÈS pouvoir à Magali GALLAIS
Sylviane TARDIEU pouvoir à Nicole PRIEUX
Jean-Pierre BRENAS pouvoir à Claude PRACROS
Jean-Pierre LAVIGNE pouvoir à Michel MIRAND
Nadia GUERMIT-MAFFRE pouvoir à Édith CANDELIER
Géraldine BASTIEN pouvoir à Christiane JALICON
Grégory LÉPÉE pouvoir à Christine DULAC-ROUGERIE
Chantal LELIÈVRE pouvoir à Danielle MISIC
Conseiller(e)s excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Antoine RECHAGNEUX, Anne FAUROT
N° DEL20160212_011
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Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par / 2116
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION CLERMONTOISE
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 FÉVRIER 2016 À 08H 15
Conseillers en
exercice :
89
Conseillers
présents :
75
Conseillers
représentés :
11
Total votants :
86 CLERMONT COMMUNAUTE
COMMISSION AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE,
VOIRIE, ENTRÉES DE VILLE, MOBILITÉ,
TRANSPORT du 27 janvier 2016
BUREAU du 28 janvier 2016
CONSEIL COMMUNAUTAIRE du 12 février 2016
Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par Raymond COLLET / 2116
RENCONTRES CITOYENNES DE LA MOBILITÉ
APPROBATION DU PLAN DE FINANCEMENT
La mobilité et l'ensemble des politiques initiées dans ce cadre sur le territoire de Clermont Communauté sont un enjeu majeur pour le développement de l'agglomération.
Clermont Communauté et la Ville de Clermont-Ferrand ont souhaité qu'une large réflexion soit menée avec l'ensemble des citoyens, habitants ou "usagers" de la Ville et de l'agglomération.
Sous l'égide d'un comité de pilotage composé à parité de conseillers municipaux clermontois et de conseillers communautaires, avec, en assistance à maîtrise d'ouvrage de l'Agence d'Urbanisme et le SMTC, un cahier des charges a été élaboré pour confier ce dispositif complexe de concertation à un cabinet spécialisé à la fois sur la question d'urbanisme, de mobilité et de recueil de la parole des habitants.
Le cabinet "What time is It" a été choisi sur la base de la pluridisciplinarité de son équipe, de son expérience en la matière et d'une méthodologie innovante sur les questions de la participation des citoyens à l'élaboration des politiques publiques. Le dispositif se met progressivement en place pour rentrer dans sa phase opérationnelle d'organisation du débat public au printemps, pour une restitution prévue en juin.
Financement :
Cette opération, à laquelle la Ville apporte son concours financier à hauteur de 50 000 €, est éligible à une subvention FEDER au titre de l'Axe 8 "Territorial Urbain Intégré", pour un montant de 109 648 €, conformément au plan de financement tel que présenté ci-dessous :
Dépenses 199 560 Recettes 199 560
FEDER 109 648
Ville de Clermont-Ferrand 50 000
Autofinancement 39 912
TOTAL TTC 199 560 199 560
Il est à noter que, par ailleurs, Clermont Communauté a inscrit à son budget la somme de 47 000 € pour le financement des supports de communication et leur diffusion.
Le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, décide à l'unanimité : N° DEL20160212_011
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Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par / 2116 d'approuver le plan de financement tel que présenté ci-dessus,
d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à solliciter les aides financières afférentes,
d'autoriser Monsieur le Président ou son représentant à effectuer toutes les démarches et signer tous les documents nécessaires à la mise en oeuvre de la présente délibération.
TOTAL VOTANTS : 86 = 75 Conseillers Présents + 11 Représentés - Non participation
TOTAL DES VOIX EXPRIMÉES : 83 = Pour : 83 + Contre : 0
Abstention : 3
Pour ampliation certifiée conforme,
Le Président,
Pour le Président et par délégation
Le Vice-Président
François RAGE
N° DEL20160212_011
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Direction Générale du Développement Économique
Dossier suivi par / 2116