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Compte-Rendu - compte rendu septembre 1
Document publié le Vendredi 10 septembre 2021 par la commune de Marsaz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu septembre 1)
Thèmes du document : Banque, Eau et assainissement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA DRÔME
Compte rendu du Conseil Municipal du Vendredi 10 septembre 2021
L'an deux mil vingt et un et le dix septembre à vingt heures, les membres du Conseil Municipal de
MARSAZ, dûment convoqués le 06.09.2021, se sont réunis au nombre prescrit par la loi, à la salle
associative, sous la présidence de Mr Gilles FLORENT, Maire.
Présents : tous les membres du conseil dûment convoqués sauf F.CHABANEL, Z.SAÏDI, C.DEXTRAIT
Pouvoirs : F.CHABANEL à G.FLORENT ;Z.SAÏDI à C.LAMOTTE : C.DEXTRAIT à I.PONCE
Secrétaire de séance : AMENTHON
Approbation du précédent compte rendu du Mercredi 19 mai 2021
Le Conseil approuve à l'unanimité
Convention relative à la mutualisation des frais de fourniture de ia psychologue scolaire
Comme tous les ans, nous signons une convention avec 9 communes pour mutualiser les frais de
fourniture de la psychlogue scolaire en vue d’acquérir du matériel pédagogique scolaire nécessaire aux
missions de psychologie scolaire des communes.
Les frais de fournitures pour s'élève à 41.25 euros pour l’année 2020/2021.
Transfert de l’état de l'actif de la compétence Eau/Assainissement - ARCHE AGGLO
Au moment du transfert de la compténce Eau/assainissement à ARCHE AGGLO, l’état de l'actif (ou
inventaire) n’a pas été fait. Le Conseil doit donc approuver le transfert de celui-ci.
Ainsi que les amortissements.
Modifications des statuts de la compétence Eau/Assainissement - arche agglo
Suite à la délibération en date du 7 juillet 2021 du Conseil d'Agglomération de ARCHE AGGLO,
La commune doit délibérer sur la modification des statuts de la compétence Eau/Assainissement. Cette modification porte sur l'ajout de certains articles.
Acquisition chemin, parking, terrain, garage autour de la maison CHARDON
EPORA avait exproprié certaines parcelles ainsi que la maison CHARDON le temps des travaux de la
noue.
La commune doit reprendre certaines parcelles ainsi que le garage se situant dans la maison CHARDON
pour un montant total est de 30826.44 euros, voici la liste des parcelles concernées :
-B 1048 - 23m2 -— chemin
- B 1037 — 26 m2 — espace devant garage
- B 1041 — 22 m2 — espace devant garage
- B 1042 — 11 m2 —- espace devant garage
- B 1048 — 23 m2 - chemin
- B 1050 — 486 m2 — espace de loisirs
- B 1052 — 348 m2 — parking école
- B 1054 — 145 m2 — espace de loisirs
- B 1056 — 21 m 2 — parking école
- B 1057 — 46 m2 — Chemin
- B 1040 — 52 m2 - garage
= 28009.81 euros TTC racheté à EPORA
ET Re DEPARTEMENT DE LA DRÔME
-B 1034 —- 5m2 - chemin
-B 1035 — 1m2 -— chemin
-B 1059 —- 67m2 -— parking
-B 1061 — 10m2 — chemin
-B 1062 —-67m2 - chemin
-B 1063 — 20m2 - chemin
-B 1064 — 46m2 -— chemin
= 2816.64 euros TIC racheté à ARCHE AGGLO
Divers
Point sur les travaux en cours (cantine, classe, clocher, volets mairie)
Cantine : La verrière qui sépare la cantine de la salle de restauration a été posée, il ne manque plus que
la porte. Les toilettes seront mises en place pendant les vacances de la toussaint.
Classe des petites section :le sol de la classe a été changé ainsi que l'éclairage des classes.
Clocher de l’église : suite à un imprévu de l’entreprise, les travaux sont repoussés.
Volets de la mairie : Les fenêtres du grenier et de l'escalier ont été posés, les volets sont en attentent.
Mise en place d’une convention avec les associations pour le prêt de la salle, et état des lieux après
chaque manifestation. Elle sera prévue en début d'année 2022.
Les travaux du branchement de la fibre sont en cours sur la commune.
Nous convoquerons plusieurs personnes de chaque associations ainsi que le conseil municipal et les
employés pour les former à l’utilisation des 2 défibrilateurs posés sur la commune.
Boîte à livres : Nous remercions les peronnes qui se sont investis pour la fabrication et la pose de cette
boîte à livre. (Cécile ROBIN, Christelle LAMOTTE, Pascal BIANUCCI) Nous avons eut beaucoup de retours positifs, des livres ont déjà étaient déposés.
Nous remercions Frank BUNGENER, d’avoir entretenu la croix de la garde.
Matinée de nettoyage : Nous reportons cette matinée au printemps prochain.
Concours Balcons fleuris : suite au contexte sanitaire actuel, la remise des prix se fera en petit comité
avant le prochain conseil à 19h30 le mercredi 20 octobre.
Rentrée des classes : Nous avons fait la connaissance de la nouvelle directrice de l’école de Marsaz. La
rentrée s’est très bien passée.
Fin de séance à 21h30,
Prochaine conseil, le mercredi 20 octobre à 20h. A
Gilles FLORENT, Maire )
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