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Déliberation - 1048 2023 41
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Union Européenne, Institutions publiques,
le
11/02/2023
41/08/20;
République
française
Département
de
l'Isèk::
038-218801145-20230907-202541D-DE
N°
2023
- 41
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
i
Du
Conseil
municipal
de
Clonas
sur
Varèze
Attribution
des
subventions
07/09/2023
A
des
associations
communales
pour
l'année
2023
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
11
Votants
:
11
+2
pouvoirs
L'an
deux
mil
vingt-trois,
le sept
septembre,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 31/08/2023.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 31/08/2023
par
messagerie.
Présents
:
AIME
Jean-Claude.
CHORON
Vincent.
COLANGELI
Muriel
(pouvoir
de
Sylvie
Lemaître).
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
HAYART
Dominique.
ROZELIER
Arlette
(pouvoir
de
Chakib
Mernissi).
VIALLATTE
Régis.
DULONG
Aurélie
(arrivée
à
20h42).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h47).
BARREL
Natacha
(arrivée
à
21h03).
Excusés
:
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
LEMAITRE
Sylvie
(pouvoir
à
Muriel
Colangeli).
MERNISSI
Chakib
(pouvoir
à Arlette
Rozelier).
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l’article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Arlette
Rozelier,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
l'attribution
de
subventions
des
associations
communales
s'ajoutent
à
toutes
les
autres
contributions
de
la
commune
:prêt
gratuit
de
salles,
prise
en
charge
des
dépenses
de
fonctionnement
des
locaux
(eau,
chauffage,
électricité)
ou
autres,
prêt
gratuit
de
matériels
et
copies
gratuites.
Il
lui
précise
que
l'attribution
d’une
subvention
n'est
pas
obligatoire
et
qu'elle
peut
donc
varier,
à
la
hausse
comme
à
la
baisse,
voire
être
supprimée,
et
doit
désormais
correspondre
à
la
convention
d'objectifs
vu
précédemment
ce
jour.
il
lui
indique
qu'après
avoir
rencontré
la
plupart
des
associations
communales
où
la
convention
d'objectifs
et
ses
annexes
leur
ont
été
présentées,
et
après
examen
de
leurs
documents
remis
au
préalable
en
mairie,
les
montants
des
subventions
ont
pu
être
déterminés.
Il lui
soumet
l'ensemble
de
ces
montants.
il
Jui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
chaque
fois
sur
chacun
de
ces
montants
pour
pouvoir
arrêter
la
répartition
des
subventions
pour
l'année
2022-2023,
versées
sur
l'exercice
2023
à
des
associations
communales.
Le
Conseil
municipal,
Vu
l'article
L.2131-11
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Vu
le
contexte
de
la
convention
d'objectifs
et
de
ses
annexes
vues
précédemment
en
cette
séance, Considérant
que
M.
Bruno
Cruypenninck
n'a
pas
participé
au
vote
du
montant
de
la
subvention
proposée
pour
l'association
«
Comité
des
Fêtes
»,
puisque
membre
du
bureau
de
celle-ci,
Considérant
que
Mme
Véronique
Dugua
n'a
pas
participé
au
vote
du
montant
de
la
subvention
proposée
pour
l'association
«
Tennis
Padel
Club
»,
puisque
membre
du
bureau
de
celle-ci,
Considérant
que
le
tableau
des
subventions
à
attribuer
aux
associations
concernées
pour
l'année
2023
a finalement
été
arrêté
comme
ci-dessous
: Envoyé
en
préfecture
le
11/09/2023
Reçu
en
préfecture
le
11/09/2023
Publié
le
11/09/2023
S
L Gr
Associations
ID
{088:213801
145-20230907-202341D-DE
Comité
des
fêtes
740
€
Gym
Clonas
(subvention
exceptionnelle)
520
€
Janus
400
€
Janus
(subvention
exceptionnelle)
1000
€
Loisir
Musical
Clonarin
660
€
Pétanque
Club
Clonarine
(nouvelle)
150
€
Sou
des
Ecoles
980
€
US
2 Vallons
1100
€
Totaux
5
500
€
Après
en
avoir
délibéré
à l'unanimité,
.
Décide
d'attribuer
une
subvention
aux
associations
retenues,
selon
le
tableau
présenté
en
cette
séance
et
qui
restera
annexé
à
la
présente,
.
Décide
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
pour
deux
de
ces
associations,
une
pour
aider
suite
à
un
déficit
et
une
autre
pour
aider
à
financer
un
investissement
installé
au
Musée
communal
et
qui
restera
en
place,
Dit
que
le
montant
total
de
ces
dépenses
s'élève
à
5
500
€
(cinq
mille
cinq
cent
euros)
et
que
‘les
crédits
inscrits
au
budget
primitif
2023,
chapitre
65,
sont
suffisants,
<
Charge
M.
le
Maire
d'effectuer
le
nécessaire
auprès
des
associations
concernées
et
du
SGC
du
Roussillonnais
(Isère)
«
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
tout
document
afférent
à
ces
dépenses
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
8
septembre
2023,