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Déliberation - lite des deliberations cm 08022024
Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Montmorency.
Lien du pdf (Déliberation - lite des deliberations cm 08022024)
Thèmes du document : Démocratie, Transports, Investissement et développement économique,
RÉ PU B L I Q UE F R A N Ç A I 5
MONTMORENCY
DIRECTION DES MOYENS GENERAUX/ADMINISTRATION GENERALE
Secrétariat général
AMS/AH
LISTE DES DELIBERATIONS
Examinées en séance du Conseil Municipal réuni le :
Jeudi 8 février 2024 à 20h00— Salle des Fêtes
N° Examinée OBJET VOTE
Délibération le
1 08/02/2024 | Election d’adjoints au Maire en remplacement du Approuvé 1% et du 6°" adjoints
2 08/02/2024 | Election d’un adjoint au Maire Approuvé
3 08/02/2024 | Actualisation du tableau relatif aux indemnités des Approuvé élus locaux
4 08/02/2024 | Modification du tableau des effectifs Approuvé
5 08/02/2024 | Octroi d’avantages en nature Approuvé
6 08/02/2024 | Rapport sur la situation en matière d’égalité entre Approuvé les femmes et les hommes
7 08/02/2024 | Commission Communale pour l’Accessibilité — Approuvé Rapport annuel 2023
8 08/02/2024 | Approbation des Zones d’Accélération des Approuvé Energies Renouvelables (ZAENR) de
Montmorency
9 08/02/2024 | Convention de régularisation relative à Approuvé l’implantation de bornes d’apport volontaire entre
le Syndicat Emeraude, Val d'Oise Habitat et la
commune
10 08/02/2024 | Débat d'Orientation Budgétaire — Exercice 2024 Approuvé
11 08/02/2024 | Adoption de la convention de partenariat «en Approuvé scène ! » Année scolaire 2023-2024. Ensemble
chorégraphique valdoisien 12 08/02/2024 Attribution d’une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de
conduire à Mme Jade FAHIM
Approuvé
13 08/02/2024 Attribution d’une Bourse Projet Jeune (BPJ) pour un accompagnement au passage du permis de
conduire à Mme Naïa BELLAICHE
Approuvé
14 08/02/2024 Attribution d’une subvention exceptionnelle à
l’association Danse Sportive Montmorency
(ADSM Danse
Approuvé
Mise en ligne le : 13 FEV.
Maxime THORY
Maire de Montmor
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