Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIG
Déliberation - extrait delib 07062024
Conseil Municipal - liste dekib 27 mars 2023
Déliberation - deliberations 17 fevrier 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - lisTE DES DELIBERATIONS
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - lisTE DES DELIBERATIONS)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Haguenau-Wissembourg
3
COMMUNE
DE
NIEDERMODERN
Date
de
convocation
:
13/02/2023
Date
d'affichage
: 13/02/2023
Conseillers
en
fonction
: 14
Conseillers
présents
: 12
Absents
avec
procuration :
2
LISTE
DES
DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
ORDINAIRE
DU
17
FEVRIER
2023
Sous
la
présidence
de
Mme
Dorothée
KRIEGER,
Maire
Présents
à
l'ouverture
de
la
séance
: tous
les
conseillers
sauf
: MME
Tania
GOMRIqui
a
donné
pouvoir
à
MME
Corinne
ZAËPFEL
et
M.
Cédric
KRAUSE
qui
a
donnée
Pouvoir
à
M.
Pascal
BERNHARDT
N°
APPROUVEE
/
DELIBERATION
GEVEF
REJETÉE
01/2023
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
ADOPTÉE
02/2023
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
ADOPTÉE
09/12/2022
03/2023
Taxe
d'habitation
: assujettissement
des
ADOPTÉE
logements
vacants
à
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
autres
locaux
meublés
non
affectés
à
l'habitation
principale
04/2022
Demande
de
subvention
ADOPTÉE
05/2023
Terrain
foncier
Impasse
Godar
PREND
ACTE
06/2023
Divers
PREND
ACTE
Niedermodern,
le
20
février
2023
Le
Maire
Dorothée
KRIEGER