Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - lisTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIG
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS SIG 1
Déliberation - liste dES DELIBERATIONS 1
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - extrait delib 07062024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - Liste DES Deliberations 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Niedermodern.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 1)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Démocratie,
DEPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
Arrondissement
de
Haguenau-Wissembourg
3
COMMUNE
DE
NIEDERMODERN
Date
de
convocation
:
03/06/2024
SEANCE
ORDINAIRE
DU
07
JUIN
2024
à
19
H
00
LISTE
DES
DELIBÉRATIONBS
EXAMINEÉS
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Sous
la
présidence
de
Mme
Dorothée
KRIEGER,
Maire
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance
: tous
les
conseillers
sauf
: Estelle
Allenbach
(excusée),
Eric
Haettel
procuration
à
Pascal
BERNHARDT,
Cédric
KRAUSE
procuration
à
Dorothée
KRIEGER
Date
d'affichage
: 10/06/2024
Conseillers
en
fonctions
: 14
Conseillers
présents
: 11
Excusée
: 1
Absents
avec
procuration
: 2
N°
DELIBERATION
OBJET
VOTE
26/2024
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Approuvé
:
13
Contre
:
0
Absention
:
0
27/2024
Approbation
du
PV
de
la
séance
du
Approuvé :
13
05/04/2024
Contre
:
0
Absention
:
0
28/2024
Attribution
mission
d'ingénierie
en
vue
de |
Approuvé :
13
l'aménagement
d’un
lotissement
Contre :
0
communal
Absention
:
0
29/2024
City
Stade
attribution
de
travaux
Approuvé
:
13
Contre :
0
Absention
:
0
30/2024.
TLPE
tarifs
2025
Approuvé
:
13
Contre
:
0
Absention
:
0
31/2024.
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
Approuvé :
13
locale-
Fixation
des
taux
des
taxes
Contre :
0
foncières
et taxe
d'habitation
sur
les
Abstention
:
0
résidences
secondaires—
délibération
modificative
32/2024
Vote
des
tarifs
pour
location
des
Approuvé
:
13
garnitures
Contre
:
0
Absention
:
0
33/2024
Divers
Informatif
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Ÿ A
Dorothée
KRIEGER