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Procès Verbal - PV CM 20 03 2026 9ca6
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Carspach.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 03 2026 9ca6)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
CARSPACH
PROCES
VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
CARSPACH
DE
LA
SEANCE
DU
20
MARS
2026
Sous
la présidence
de
Monsieur
le Maire,
Rémi
SPILLMANN
pour
la séance
d'installation
du
nouveau
Conseil
Municipal
sur
la convocation
qui
leur
a été
faite
en
date
du
16
mars
2026,
sont:
Présents:
M.
Rémi
SPILLMANN
—
Mme
Véronique
LIDIN
-
M.
Jean-Yves
MOSSER
-
Mme
Isabelle
GRZESIK-
M.
André
DUSIC
- Mme
Anne
SCHILLINGER
-
M.
Jérôme
MEYER
- Mme
Agnès
HARNIST-
Mme
Christelle
FAFFA
- M.
Laurent
KELLER
— Mme
Emilie
OBERDORF
- M.
Christophe
KNECHT
—
Mme
Réjane
KEMPF
BAUMGARTNER
—
M.
Claude
LEBOURGEOIS
—
Mme
Emanuelle
BROWN
-
M.
Benoît
PETER
—
Mme
Christelle
MOSSER
— M.
Jean-François
HALTER.
Excusé
: Monsieur
Dany
HARTMANN
qui
a donné
procuration
écrite
à
Monsieur
Benoît
PETER
Également
présent:
Madame
Floriane
DI
LORENZO,
Responsable
du
service
population
Monsieur
Christophe
GISSINGER,
Secrétaire
Général
de
Mairie
M.
le
Maire,
Rémi
SPILLMANN,
ouvre
la
séance
à
19h30
en
adressant
ses
sincères
salutations
à
l’ensemble
des
nouveaux
élus
et
au
public
présent
dans
la salle.
En
hommage
à
notre
Maire
honoraire,
Marcel
ROSBURGER,
qui
a
présidé
au
destin
de
la
commune
de
1974
à
2001
après
avoir
été
conseiller
municipal
de
1965
à
1974,
Le
Maire
invite
l’assemblée
à observer
une
minute
de
silence.
Monsieur
SPILLMANN
remet
ensuite
la
présidence
de
la
séance
au
doyen
de
l’assemblée,
Monsieur
André
DUSIC.
Le
Conseil
Municipal
confie
le
secrétariat
de
cette
séance
à
Madame
Réjane
KEMPF
BAUMGARTNER
qui
sera
assistée
de
M.
Christophe
GISSINGER,
Secrétaire
Général
de
la
Mairie.
Monsieur
DUSIC
rappelle
l’ordre
du
jour
qui
s’établit
comme
suit :
POINT
1 :
Installation
du
Conseil
Municipal
POINT
2 :
Election
du
Maire
POINT
3 :
Election
des
Adjoints
POINT
4
: DIVERS
51
27 COMMUNE
DE
CARSPACH
PV
du
CM
du
20
mars
2026
POINT1
: Installation
du
Conseil
Municipal
IL
est
donné
lecture
des
résultats
inscrits
au
procès-verbal
du
bureau
centralisateur
de
la
Commune
de
Carspach
pour
les
élections
municipales.
L'ensemble
de
la
liste
« Ensemble
pour
Carspach
>» conduite
par
Monsieur
Rémi
SPILLMANN
a
été
élu
lors
du
premier
tour
de
scrutin,
le dimanche
15
mars
2026.
Sont
ainsi
installés
dans
leur
fonction
de
conseillers
municipaux
et conseillères
municipales :
M.
Rémi
SPILLMANN
- Mme
Véronique
LIDIN
- M.
Jean-Yves
MOSSER
- Mme
Isabelle
GRZESIK -
M.
André
DUSIC
- Mme
Anne
SCHILLINGER
- M.
Jérôme
MEYER
- Mme
Agnès
HARNIST-
M.
Dany
HARTMANN
- Mme
Christelle
FAFFA
- M.
Laurent
KELLER
- Mme
Emilie
OBERDORF
- M.
Christophe
KNECHT-
Mme
Réjane
KEMPF
BAUMGARTNER
-
M,
Claude
LEBOURGEOIS-
Mme
Emanuelle
BROWN
-
M.
Benoît
PETER
Mme
Christelle
MOSSER
et
M.
Jean-François
HALTER
POINT
2 :
Election
du
Maire
Après
avoir
effectué
l’appel
nominal
des
conseillères
et
des
conseillers
présents,
au
nombre
de
18
et
constaté
que
le
quorum
est
atteint,
Monsieur
André
DUSIC
rappelle,
conformément
aux
dispositions
prévues
par
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
dans
ses
articles
L
2122
alinéa
4
et
L
2122
alinéa
7,
que
le
Maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
et
que
si
après
deux
tours
de
scrutin
aucun
candidat
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est
procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
à La
majorité
relative.
En
cas
d'égalité,
le plus
âgé
est
déclaré
élu.
Le
Conseil
Municipal
désigne
comme
assesseur
Madame
Christelle
MOSSER
et Monsieur
Benoît
PETER. Le
Président
de
séance
invite
ensuite
Le Conseil
à
procéder
à
l’élection
du
Maire
conformément
aux
dispositions
prévues
par
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
dans
ses
articles
précités. Premier
tour
de
scrutin
L'ensemble
des
membres
du
conseil
a
pris
part
au
scrutin,
le
dépouillement
du
vote
donne
les
résultats
suivants :
- __
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
19
-__
Bulletins
nuls
(Article
L66
du
code
électoral)
:
0
-
Bulletins
blancs
(Article
L65
du
code
électoral)
:
1
-
Suffrages
exprimés
:
18
-
Majorité
absolue
:
10
Suffrages
obtenus
par:
-
M,
Rémi
SPILLMANN
:
18
52 COMMUNE
DE
CARSPACH
PV
du
CM
du
20
mars
2026
Monsieur
Rémi
SPILLMANN
est
proclamé
Maire
et
immédiatement
installé
dans
ses
fonctions.
Monsieur
SPILLMANN
remercie
chaleureusement
ses
pairs
pour
La
confiance
témoignée
lors
de
ce
scrutin
et souhaite
à toute
son
équipe
une
belle
mandature.
POINT
3 : Elections
des
adjoints
Monsieur
Rémi
SPILLMANN,
Maire,
rappelle
que
conformément
aux
articles
L2122-1
et
L 2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
fixe
le
nombre
des
adjoints
dans
la
limite
maximum
de
30
%
des
membres
du
conseil,
ce
qui
limite,
pour
Carspach,
le nombre
à 5 adjoints
au
maximum.
À
l'heure
actuelle,
5 postes
d’adjoint
sont
créés.
Le
Maire
propose
de
maintenir
le
nombre
de
postes
actuels
et
interroge
l’assemblée.
A
l'unanimité
il est
décidé
de
fixer
à cinq
Le
nombre
d’adjoints
au
maire
de
la commune.
Monsieur
Le Maire
précise
que
les
adjoints
sont
élus,
parmi
les
membres
du
Conseil
Municipal
au
scrutin
de
liste
à La majorité
absolue
sans
panachage
ni vote
préférentiel.
Le vote
à lieu
au
scrutin
secret
comme
l'élection
du
Maire.
Comme
précédemment,
si après
2 tours
de
scrutin
aucune
liste
n’a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
3°"
tour
de
scrutin
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité,
La
liste
avec
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
est
déclaré
élue.
Sont
proclamés
élus
l’ensemble
des
candidats
de
la
liste
ayant
remporté
l'élection.
La
liste
doit
clairement
faire
apparaître
l’ordre
de
présentation
de
la
liste
des
candidats
aux
postes
d’adjoints,
chaque
liste
est
composée
alternativement
de
candidats
de
chaque
sexe.
La
liste
doit
comporter
au
plus
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’adjoints
à désigner.
La
liste
doit
respecter
la
parité
avec,
pour
la
première
fois,
alternance
des
sexes.
Cependant
aucune
disposition
n’impose
que
Le
Maire
et son
1° Adjoint
soient
de
sexe
différent.
Le
Conseil
décide
de
fixer
un
délai
de
dix
minutes
pour
la
déclaration
des
candidats.
Passé
ce
délai,
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l’unique
liste
déposée
et
conduite
par
Madame
Véronique
LIDIN.
Elle
se
compose
comme
suit :
-
__1*adjointe
: Madame
Véronique
LIDIN
-
_2è"
adjoint
: Monsieur
Jean-Yves
MOSSER
-
8"
adjointe
: Madame
Agnès
HARNIST
-___
4ÿ"
adjoint
: Monsieur
André
DUSIC
-
5m
adjointe
: Madame
Isabelle
GRZESIK
Premier
tour
de
scrutin :
Monsieur
SPILLMANN
invite
Les
conseillers
à procéder
au
vote
au
scrutin
secret.
L'ensemble
des
élus
prend
part
au
scrutin.
53
27 COMMUNE
DE
CARSPACH
PV
du
CM
du
20
mars
2026
Le
dépouillement
fait
apparaître
Les
résultats
suivants
:
-
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
;
19
-
Bulletins
nuls
(Article
L66
du
code
électoral)
:
0
-__
Bulletins
blancs
(Article
L65
du
code
électoral)
:
0
-
Suffrages
exprimés
;
19
-
Majorité
absolue
:
10
Suffrages
obtenus
par:
-_
Liste
conduite
par
Madame
Véronique
LIDIN
:
19
En
conséquence,
sont
proclamés
élus :
Madame
Véronique
LIDIN
qui
est
immédiatement
installée
comme
1*"° adjointe
Monsieur
Jean-Yves
MOSSER
qui
est
immédiatement
installé
comme
2°"°
adjoint
Madame
Agnès
HARNIST
qui
est
immédiatement
installée
comme
3°
adjointe
Monsieur
André
DUSIC
qui
est
immédiatement
installé
comme
4°"°
Adjoint
Madame
Isabelle
GRZESIK
qui
est
immédiatement
installée
come
5°"°
adjointe
Monsieur
Rémi
SPILLMANN
précise
qu’il
se
concertera
avec
Les
nouveaux
adjoints
pour
établir
Les
différentes
délégations
et
en
informera
Le
conseil
Lors
de
sa
prochaine
séance.
Monsieur
Le
Maire
informe
également
Le
Conseil
qu’il
proposera,
lors
de
cette
prochaine
séance,
de
délibérer
sur
le
montant
des
indemnités
du
Maire
et
des
adjoints
ainsi
que
sur
Les
délégations
de
pouvoir
que
Le
Conseil
Municipal
pourra
lui
accorder.
Aucune
remarque
ou
réclamation
n'étant
formulée,
l'extrait
du
procès-verbal,
établi
en
double
exemplaire
est
signé
par
le
Maire,
Le
conseiller
le
plus
âgé,
le
secrétaire
de
séance
et
Les
deux
assesseurs. POINT
4 : DIVERS
Le
Maire
souhaite
remercier
les
conseillères
et
conseillers
qui
n’ont
plus
souhaité
reconduire
leur
mandat
électif
:
l’adjoint
Philippe
WALCH,
les
conseillères
Brigitte
HORNY,
Maryse
DELATTRE,
Sylvie
HILBOLD
et
Céline
HOUX
et
Le
conseiller
Pascal
HELL.
Monsieur
Le
Maire
remercie
également
les
auditrices
et
auditeurs
présents
dans
La
salle
et
plus
particulièrement
son
prédécesseur
et
Maire
honoraire
Jean-Pierre
HARTMANN.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
fixer
La
prochaine
séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
au
mardi
07
avril
2026
à
19h30.
l'invite
également
les
membres
du
Conseil
à
participer
à
l’opération
Elsass
Osterputz
qui
aura
lieu
Le
samedi
28
mars
2026.
PLUS
personnes
ne
désirant
prendre
la
parole
et
l’ordre
du
jour
étant
épuisé,
Monsieur
Le
Maire
lève
la
séance
à 20h30.
Ainsi
fait
et délibéré
Les jours,
mois
et an
comme
ci-dessus.
54