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Procès Verbal - 03+ +PV+du+CM+du+20 03 2026?t=1781886601
Procès Verbal - PV CM 20 03 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gundolsheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 20 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Département
du
Haut-Rhin
Commune
de
Gundolsheim
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
GUNDOLSHEIM
LUNDI
20
MARS
2026
Sous
la
Présidence
de
Monsieur
FLIELLER
Jean-Luc
(points
1
à
2),
doyen
de
l’Assemblée,
puis
de
Monsieur
HUEBER
Dominique
(points
3
à
7),
Maire
En
mairie
de
Gundolsheim
Date
de
la
convocation
: 16/03/2026
Conseillers
élus
: 15
Conseillers
en
fonction
:
15
Présents
(15)
:
M.
Jean-Luc
FLIELLER,
M.
Jacques
PERIH,
Mme
Milica
MISKOVIC,
M.
Dominique
HUEBER,
M.
Marc
KELLER,
Mme
Christelle
JAMES,
M.
Frédéric
KATZ,
Mme
Nathalie
DALLER,
M.
Mathieu
HILAIRE,
Mme
Sandrine
MUSSOTTE,
Mme
Magali
HUENTZ,
M.
Marc
ECKES,
M.
Morgan
BACHMANN,
Mme
Valentine
VARGIU,
Mme
Ophélie
ABT-VERCAEMPT
Membres
absents
ayant
donné
procuration
(0) :
Membres
absents
excusés
(0) :
La
séance
est
ouverte
à
19h30
par
M.
Jean-Luc
FLIELLER,
doyen
de
l’Assemblée.
Point
1:
Installation
du
Conseil
Municipal
Point
2:
Election
du
Maire
Point
3:
Détermination
du
nombre
d'’adjoints
Point
4:
Elections
des
adjoints
Point
5:
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
Point
6:
Désignations
des
commissions
communales
et
de
ses
membres
Point
7:
Divers
Point
1
: Installation
du
Conseil
Municipal
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Luc
FLIELLER,
membre
présent
le
plus
âgé
du
conseil
municipal
(article
L.2122-8
du
CGCT),
qui
a
déclaré
les
membres
du
conseil
municipal
présents
installés
dans
leurs
fonctions.
Mme
Julie
PETIT,
secrétaire
de
mairie,
a
été
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
conseil
municipal.
Point
2
: Election
du
Maire
2.1.
Appel
nominal
des
membres
du
conseil Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
20/03/2026
M.
Jean-Luc
FLIELLER
procède
à
l'appel
nominal
des
membres
élus
le
dimanche
15
mars
2026
lors
du
premier
tour
des
élections
municipales.
Il
a
dénombré
15
conseillers
présents
et
a
constaté
que
la
condition
de
quorum
posée
à
l’article
L.
2121-17
du
CGCT
était
remplie,
Il a
ensuite
invité
le conseil
municipal
à
procéder
à
l'élection
du
maire.
Il a
rappelé
qu’en
application
des
articles
L.
2122-4
et
L.
2122-7
du
CGCT,
le
maire
est
élu
au
scrutin
secret
et
à
la
majorité
absolue
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l’élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu.
2.2.
Constitution
du
bureau
Le
conseil
municipal
a
désigné
deux
assesseurs
au
moins
:
Mme
Nathalie
DALLER
et
M.
Mathieu
HILAIRE.
2.3.
Déroulement
de
chaque
tour
de
scrutin
Chaque
conseiller
municipal,
à
l'appel
de
son
nom,
s’est
approché
de
la
table
de
vote.
Il
a
fait
constater
au
président
qu'il
n'était
porteur
que
d’une
seule
enveloppe
du
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie.
Le
président
l'a
constaté,
sans
toucher
l'enveloppe
que
le
conseiller
municipal
a
déposée
lui-même
dans
l'urne
ou
le
réceptacle
prévu
à
cet
effet.
Le
nombre
des
conseillers
qui
n'ont
pas
souhaiïité
prendre
part
au
vote,
à
l'appel
de
leur
nom,
a
été
enregistré.
Après
le
vote
du
dernier
conseiller,
il a
été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Les
bulletins
et
enveloppes
déclarés
nuls
par
le
bureau
en
application
de
l'article
L.
66
du
code
électoral
ont
été
sans
exception
signés
par
les
membres
du
bureau
et
annexés
au
procès-
verbal
avec
mention
de
la
cause
de
leur
annexion.
Ces
bulletins
et
enveloppes
ont
été
annexés
les
premiers
avec
leurs
enveloppes,
les
secondes
avec
leurs
bulletins,
le tout
placé
dans
une
enveloppe
close
jointe
au
procès-verbal
portant
l'indication
du
scrutin
concerné.
Il
en
va
de
même
pour
les
bulletins
blancs
qui
sont
décomptés
séparément
et
annexés
au
procès-verbal.
Ils
n‘entrent
pas
en
compte
pour
la
détermination
des
suffrages
exprimés,
mais
il
en
est
fait
spécialement
mention
dans
les
résultats
des
scrutins.
Une
enveloppe
ne
contenant
aucun
bulletin
est
assimilée
à
un
bulletin
blanc
(article
L.
65
du
code
électoral).
Lorsque
l'élection
n'a
pas
été
acquise
lors
d'un
des
deux
premiers
tours
de
scrutin,
il a
été
procédé
à
un
nouveau
tour
de
scrutin.
2.4.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
2
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
-
c
-
d]
13
f.
Majorité
absolue?
7
1 Majorité
des
membres
en
exercice
du
conseil
municipal
ou
nouvelle
convocation
sans
condition
de
quorum.
? La
majorité
absolue
est
égale,
si le
nombre
de
suffrages
exprimés
est
pair,
à la moitié
plus
un
des
suffrages
exprimés
ou,
si
le nombre
des
suffrages
exprimés
est
impair,
à
la
moitié
du
nombre
pair
immédiatement
supérieur. Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
20/03/2026
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
DES
CANDIDATS
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
Dominique
HUEBER
13
Treize
2.5.
Proclamation
de
l'élection
du
maire
M.
Dominique
HUEBER
a
été
proclamé
maire
et
a
été
immédiatement
installé.
Point
3:
Détermination
du
nombre
d'’adjoints
Sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
celui-ci
a
indiqué
qu'en
application
des
articles
L.
2122-1
et
L.
2122-2
du
CGCT,
la
commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et
au
maximum
d'un
nombre
d'’adjoints
correspondant
à
30%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
4
adjoints
au
maire
au
maximum.
Il
a
rappelé
qu'en
application
des
délibérations
antérieures,
la
commune
disposait,
à
ce
jour,
de
3
adjoints.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
voter,
sur
proposition
du
Maire,
le
nombre
d'adjoints.
Au
vu
de
ces
éléments,
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
de
fixer
à
3
le
nombre
des
adjoints
au
maire
de
la
commune.
Le
Conseil
Municipal,
à
14
voix
pour
et
1
abstention,
décide
de
nommer
3
adjoints
au
Maire.
Point
4:
Elections
des
adjoints
4.1.
Listes
de
candidats
aux
fonctions
d’adijoint
au
maire
Le
maire
a
rappelé
que
les
adjoints
sont
élus
au
scrutin
secret
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel
parmi
les
membres
du
conseil
municipal.
Chaque
liste
est
composée
alternativement
d'un
candidat
de
chaque
sexe.
Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à
un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
les
candidats
de
la
liste
ayant
la
moyenne
d'âge
la
plus
élevée
sont
élus
(art.
L.
2122-4
et
L.
2122-7-2
du
CGCT).
Le
conseil
municipal
a
décidé
de
laisser
un
délai
de
3
minutes
pour
le
dépôt,
auprès
du
maire,
des
listes
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
qui
doivent
comporter
autant
de
conseillers
municipaux
que
d’'adijoints
à
désigner.
A
l'issue
de
ce
délai,
le
maire
a
constaté
qu'une
liste
de
candidats
aux
fonctions
d'adjoint
au
maire
avait
été
déposée.
Cette
liste
a
été
jointe
au
présent
procès-verbal.
Elle
est
mentionnée
dans
les
tableaux
de
résultats
ci-dessous
par
l'indication
du
nom
du
candidat
placé
en
tête
de
chaque
liste.
Il a ensuite
été
procédé Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
20/03/2026
à
l'élection
des
adjoints
au
maire,
sous
le
contrôle
du
bureau
désigné
au
2.2
et
dans
les
conditions
rappelées
au
2.3.
4.2.
Résultats
du
premier
tour
de
scrutin
a.
Nombre
de
conseillers
présents
à
l’appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
0
b.
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
15
c.
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L.
66
du
code
électoral)
0
d.
Nombre
de
suffrages
blancs
(art.
L.
65
du
code
électoral)
2
e.
Nombre
de
suffrages
exprimés
[b
-
c
-
d]
13
f.
Majorité
absolue‘
7
INDIQUER
LES
NOM
ET
PRÉNOM
DE | NOMBRE
DE
SUFFRAGES
OBTENUS
CHAQUE
CANDIDAT
PLACÉ
EN
TÊTE
DE
LISTE
En
chiffres
En
toutes
lettres
(dans
l’ordre
alphabétique)
Frédéric
KATZ
13
Treize
4.3.
Proclamation
de
l'élection
des
adioints
Ont
été
proclamés
adjoints
et
immédiatement
installés
les
candidats
figurant
sur
la
liste
conduite
par
M.
Frédéric
KATZ.
Ils
ont
pris
rang
dans
l’ordre
de
cette
liste
soit
:
-
1°
adjoint
M.
Frédéric
KATZ
-
2ème
adjointe
Mme
Ophélie
ABT-VERCAEMPT
-
3ème
adjoint
M.
Morgan
BACHMANN
Point
5:
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
Lecture
de
la
Charte
de
l'élu
local
par
M.
HUEBER,
Maire
de
la
commune
:
«
Charte
de
l'élu
local
«
1.
L'élu
local
exerce
ses
fonctions
avec
impartialité,
diligence,
dignité,
probité
et
intégrité.
«
2.
Dans
l'exercice
de
son
mandat,
l'élu
local
poursuit
le
seul
intérêt
général,
à
l'exclusion
de
tout
intérêt
qui
lui
soit
personnel,
directement
ou
indirectement,
ou
de
tout
autre
intérêt
particulier. Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
20/03/2026
«
3,
L'élu
local
veille
à
prévenir
ou
à
faire
cesser
immédiatement
tout
conflit
d'intérêts.
Lorsque
ses
intérêts
personnels
sont
en
cause
dans
les
affaires
soumises
à
l'organe
délibérant
dont
il
est
membre,
l'élu
local
s'engage
à
les
faire
connaître
avant
le
débat
et
le
vote.
«
4,
L'élu
local
s'engage
à
ne
pas
utiliser
les
ressources
et
les
moyens
mis
à
sa
disposition
pour
l'exercice
de
son
mandat
ou
de
ses
fonctions
à
d'autres
fins.
«
5.
Dans
l'exercice
de
ses
fonctions,
l'élu
local
s'abstient
de
prendre
des
mesures
lui
accordant
un
avantage
personnel
ou
professionnel
futur
après
la
cessation
de
son
mandat
et
de
ses
fonctions.
«
6.
L'élu
local
participe
avec
assiduité
aux
réunions
de
l'organe
délibérant
et
des
instances
au
sein
desquelles
il a
été
désigné.
«
7.
Issu
du
suffrage
universel,
l'élu
local
est
et
reste
responsable
de
ses
actes
pour
la
durée
de
son
mandat
devant
l'ensemble
des
citoyens
de
la
collectivité
territoriale,
à
qui
il
rend
compte
des
actes
et
décisions
pris
dans
le
cadre
de
ses
fonctions.
»
Point
6:
Désignations
des
commissions
communales
et
de
ses
membres
Le
rôle
des
commissions
est
d'instruire
des
dossiers
soumis
au
conseil
municipal
et
d'élaborer
un
rapport
communiqué
à
l'ensemble
du
conseil
municipal,
ce
dernier
étant
seul
habilité
à
prendre
les
décisions
finales.
Dans
le
but
d'être
opérationnel
rapidement
il est
proposé
de
passer
à
la
création
des
commissions
suivantes
dés
ce
jour.
Le
conseil
municipal
peut
également
créer
des
comités
consultatifs
sur
tout
problème
d'intérêt
communal,
ceux-ci
peuvent
comprendre
des
personnes
n'étant
pas
des
élus .
-
Commissions
des
travaux
-
Commissions
d'appel
d'offres
-
Commission
des
finances
et
du
budget
-
Commission
des
affaires
scolaires,
culturelles,
sociales
et
d'intergénérationnalité
-
Commission
4C
-
Commission
du
PLU
-
Comité
consultatif
de
la
communication
et
de
l'information
-
Comité
consultatif
de
l'environnement
et
du
cadre
de
vie
-
Comité
consultatif
des
Sapeurs
Pompiers
volontaires
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
créer
les
commissions
et
comités
consultatifs
énumérés
ci-dessus.
Une
précision
est
apportée
concernant
le
Comité
consultatif
de
l'environnement
et
du
cadre
de
vie,
celui-ci
regroupera
les
manifestations
comme
la
journée
citoyenne,
l'ochterputz
(Haut-Rhin
propre)
…
Concernant
le
Comité
consultatif
des
Sapeurs
Pompiers
volontaires,
les
pompiers
ne
peuvent
pas
en
être
membres. Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
26/03/2026
Après
discussion,
les
membres
du
conseil
municipal
se
sont
répartis
sur
les
différentes
commissions
et
différents
comités
comme
suit
:
Commissions
Maire/Adjoints
membres
Conseillers
membres
Commission
des
travaux
-
Frédéric
KATZ
Morgan
BACHMANN
Marc
KELLER
Milica
MISKOVIC
Jacques
PERIH
Jean-Luc
FLIELLER
Commission
d’appels
d'offres
-
Frédéric
KATZ
Marc
KELLER
Marc
ECKES
Milica
MISKOVIC
(suppléante)
Nathalie
DALLER
(suppléante
Commission
des
finances
et
du
budget
-
Frédéric
KATZ
Nathalie
DALLER
Christelle
JAMES
Mars
ECKES
Jean-Luc
FLIELLER
Commission
des
affaires
scolaires,
culturelle,
sociale
et
d'intergénérationnalité
-
Ophélié ABT- VERCAEMPT
Magali
HUENTZ
Sandrine
MUSSOTTE
Marc
ECKES
Mathieu
HILAIRE
Nathalie
DALLER
Milica
MISKOVIC
Valentine
VARGIU
Jean-Luc
FLIELLER
Commission
du
PLU
-
Morgan
BACHMANN
Marc
KELLER
Christelle
JAMES
Frédéric
KATZ
Jacques
PERIH
Valentine
VARGIU
Jean-luc
FLIELLER
Commision
4
C
-
Dominique
HUEBER
Morgan
BACHMANN
Mathieu
HILAIRE
Comité
consultatif
de
l'environnement
et
du
cadre
de
vie
-
Morgan
BACHMANN
-
Ophélie
ABT-
VERCAEMPT
Marc
KELLER
Nathalie
DALLER
Jacques
PERIH
Mathieu
HILAIRE
Sandrine
MUSSOTTE
Valentine
VARGIU
Jean-Luc
FLIELLER
Comité
consultatif
des
Sapeurs-Pompiers
Volontaires
-
Dominique
HUEBER
Nathalie
DALLER
Sandrine
MUSSOTTE
Marc
ECKES
Jacques
PERTH
10
“a Commune
de
Gundolsheim
PV
du
CM
du
20/03/2026
Un
conseillé
en
charge
des
questions
de
défense
est
également
nommé.
Il
s’agit
de
M.
Morgan
BACHMANN,
3e
adjoint
au
Maire.
Point
7:
Divers
L'opération
géranium
sera
reconduite
cette
année.
Les
Serres
du
Florival
ont
été
contactées.
Le
prix
du
géranium
est
de
1,85€
et
le
sac
de
terreau
à
11,00€.
L'Ochterputz
(Haut-Rhin
propre)
est
prévu
pour
le
samedi
11
avril
2026,
l'opération
se
déroulera
sur
la
matinée.
M.
KELLER
demande
quels
seront
les
chantiers,
est-ce
qu'il
y
en
a
un
de
prévu
le
long
de
la
Lauch
?
M.
Le
Maire
confirme
que
la
Lauch
serait
un
des
chantiers
et
évoque
également
l'entretien
des
trottoirs. Mme
HUENTZ
souhaite
savoir
si
la
manifestation
sera
sur
inscription,
cela
est
confirmé
par
M.
le
Maire. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
personne
ne
demandant
plus
la
parole,
la
séance
est
levée
à
20h20.
Fait
à
Gundolsheim
le
23
mars
2026,
Le
Maire
Le
secrétaire
de
séance
Julie
PETIT
Dominique