Procès Verbal - modifie PV Seance du 07.09.2023

Documents similaires

Procès Verbal - modifie PV Seance du 07.09.2023

Procès Verbal - PV Seance du 25.01.2024 1

Procès Verbal - PV Seance du 25.01.2024 1

Séance - Seance du 02.09.2021 modifie

Séance - Seance du 02.09.2021 modifie

Procès Verbal - Séance du 25.06.2020 modifié

Procès Verbal - Séance du 25.06.2020 modifié

Procès Verbal - Séance du 25.06.2020 modifié 1

Procès Verbal - Séance du 25.06.2020 modifié 1

Procès Verbal - modifie PV Seance du 05.09.2024

Procès Verbal - modifie PV Seance du 07.09.2023 Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Gy. Lien du pdf (Procès Verbal - modifie PV Seance du 07.09.2023)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Énergies, Environnement, Procès-verbal de la séance du 7 septembre 2023

L’an deux mille vingt-trois, le sept septembre à vingt heures, le conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Christelle CLEMENT, Maire.

Présents : Catherine BALMEUR, Evelyne BARRAND (arrivée en cours de séance), Michèle BIGOT, Jean-Luc BOITEUX, Anne CHARLES, Christiane CHAROLLE, Christelle CLEMENT, Thierry GOUSSET, Benjamin GUYOT, Sophie LORIOZ, David MERIQUE, Sandrine MOTRET, Jean-Louis NEISS, Eric SUCHET.

Absent(s) : François ROUSSELLE

Quorum : le quorum fixé à la majorité est atteint

Secrétaire de séance : Michèle BIGOT

Ordre du jour :

• Approbation du procès-verbal de la séance précédente

• Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal • Désignation d’un référent déontologue et convention avec le CDG70

• Rapport de la Cour des Comptes sur la gestion de la forêt communale

• Appel à projets « maîtrise de l’énergie des bâtiments » par le SIED70

• Décisions modificatives

• Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation

• Travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville – missions contrôle technique et SPS • Forêt – acquisition de terrain

• Acquisition de terrain – modification de la délibération du 24 février 2022 • Cession de terrain pour agrandissement terrasse Au Coin du Feu

• SIED70 – transfert de compétences

• Questions diverses :

o Énergies renouvelables

o Suite de la démarche « stratégie de revitalisation »

Ajout du point suivant à l’ordre du jour :

• Acquisition de tribunes pour le gymnase

Pour :13 Contre :0 Abstention :0 Accepté à l’unanimité

Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2023

Pour :13 Contre :0 Abstention :0 Accepté à l’unanimité

Compte-rendu des décisions prises par le Maire sur délégation du Conseil Municipal Conformément à l’article L2122-23 du Code Général des Collectivités Locales, le Maire rend compte des décisions prises en vertu de l'article L. 2122-22 du même code, à chacune des réunions obligatoires du conseil municipal.

-Décision n°2023-2 Modification des cloisons des tribunes du gymnase

Acceptation du devis JLG Peintures de 9 902.29 €HT soit 11 882.75 €TTC.

N°2023/42

Désignation d’un

référent

déontologue et

convention avec

le CDG70

-Vu le code général de la fonction publique, notamment ses article L. 452-30 et L. 452-40 ;

-Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 1111- 1-1 et R. 1111-1-A. à R. 1111-1-D. ;

-Vu l’arrêté du 6 décembre 2022 pris en application du décret n° 2022-1520 du 6 décembre 2022 relatif au référent déontologue de l'élu local ;Pour :13

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

-Vu le projet de convention d’adhésion à la mission d’assistance et de conseil mise en place par le centre de gestion de Haute-Saône ;

-Vu la liste des référents déontologues proposée par le Centre de gestion de Haute-Saône ;

-Considérant que la loi 3DS du 21 février 2022 a complété l’article L. 1111-1-1 du code général des collectivités territoriales, qui consacre les principes déontologiques applicables aux élus au sein d’une charte de l’élu local, afin de prévoir que « tout élu local peut consulter un référent déontologue chargé de lui apporter tout conseil utile au respect » de ces principes ;

-Considérant que ce référent doit être désigné par l'organe délibérant de chaque collectivité et établissement public local ;

-Considérant que le centre de gestion propose aux collectivités et établissements publics locaux de son ressort géographique une liste de référents déontologues reconnus pour leur expérience et leurs compétences ;

-Considérant que le centre de gestion propose une mission d’assistance et de conseil permettant de prendre en charge l’ensemble des démarches afin de faciliter la mise en œuvre des obligations réglementaires ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• DECIDE de désigner en qualité de référents déontologues des élus, les personnes suivantes :

Monsieur Stéphane BARTEAUX, magistrat administratif ;

Monsieur Christian BAUZERAND ; magistrat administratif ;

Madame Pascaline BOULAY, magistrat administratif ;

Madame Aurore GRANERO, maître de conférences en droit public ;

Monsieur Xavier MONLAÜ, magistrat administratif ;

• PRÉCISE que cette liste pourra évoluer, pendant toute la durée fixée pour l’exercice de leurs fonctions, conformément à celle retenue par le centre

de gestion ;

• FIXE à six ans la durée d’exercice de leurs fonctions ;

• FIXE les modalités de leur saisine et de l'examen de celle-ci, les conditions dans lesquelles les avis sont rendus, les moyens matériels mis

à leur disposition et les modalités de rémunération conformément à la

convention jointe ;

• ADOPTE la charte de l’élu local telle que définie en annexe ;

• AUTORISE Madame le Maire à signer la convention correspondante et à inscrire les dépenses afférentes au budget.

N°2023/43

Rapport de la

Cour des

Comptes sur la

gestion de la

forêt communale

Pour :13

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire explique que la Chambre Régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté a réalisé début 2023 un contrôle thématique des comptes de la commune de Gy portant sur les exercices 2017 et suivants.

Elle explique que cela s’inscrit dans le cadre d’une enquête thématique nationale portant sur la gestion durable de la forêt.

Elle présente le rapport définitif de la Chambre Régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté.

Après avoir entendu l’exposé, le Conseil Municipal,

Prend acte du rapport dressé par la Chambre Régionale des comptes de Bourgogne-Franche-Comté sur la gestion durable de la forêt, notamment des recommandations émises pour adapter l’action de la collectivité aux évolutions climatiques et pour prendre en compte, avec l’appui de ses partenaires institutionnels, l’ensemble des menaces qui pèsent sur la forêt. Ces recommandations seront inscrites dans le prochain plan d’aménagement de la forêt.N°2023/44

Appel à projets

« Maîtrise de

l’énergie des

bâtiments » par

le SIED70

Pour :13

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire expose que le SIED 70 peut contribuer financièrement aux travaux de rénovation thermique de bâtiments dans le cadre de son appel à projets MDE « maîtrise de l’énergie des bâtiments ».

Sous réserve de démontrer une économie énergétique ainsi que financière et d'installer des matériels approuvés, Madame le Maire précise que ces travaux pourraient être aidés par le SIED 70 qui prendrait en charge :

• Dans le cadre d’un programme de rénovation globale avec une économie minimum de 30% d’énergie finale ou de niveau BBC rénovation, selon

l’un des scénarii de l’audit énergétique (ou étude thermique

réglementaire) : 20 % du montant total éligible hors TVA plafonnée à 50

000 € HT dans la limite de 80 % de subventions publiques ;

• Dans le cadre d’un programme de rénovation globale atteignant un niveau de rénovation BBC Performance : 40 % du montant total éligible

hors TVA plafonnée à 50 000 € HT dans la limite de 80 % de subvention

publiques ;

Les travaux subventionnables sont :

• L’isolation des parois opaques ou vitrées ;

• La mise en place d’un système de chauffage performance et/ou à partir d’une énergie renouvelable ;

• La mise en place d’un système de ventilation performant

• Critères techniques minimum : niveau de performance Certificat d’Economies d’Energies (CEE).

Le dossier de demande de subvention doit comprendre une présentation de l’opération avec les économies générées, une estimation des coûts des travaux avec les temps de retour en fonction des économies générées, le descriptif des travaux de la phase DCE et les devis détaillés des travaux envisagés.

Madame le Maire propose de présenter la candidature de la commune pour la rénovation énergétique du bâtiment de l’Hôtel de Ville dans le cadre de cet appel à projets.

Le projet comprend :

• L’isolation thermique et l’amélioration du système de chauffage ;

• Le remplacement des menuiseries.

Le plan de financement de cette opération pourrait être le suivant :

Dépenses Recettes

isolation thermique et

amélioration du

système de chauffage 445 100.00 €

Etat (DSIL, Fonds

Vert et DRAC) 379 148.40 €

remplacement des

menuiseries 257 750.00 € Région Effilogis 150 000.00 €

total 702 850.00 € SIED 70 50 000.00 €

imprévus 3% 21 085.50 € autofinancement 144 787.10 €

Total général 723 935.50 € Total général 723 935.50 €

Madame le Maire précise qu’un audit énergétique réalisé par un bureau d’études RGE ou une étude thermique est indispensable pour présenter sa candidature.

Madame le Maire indique également que ces travaux d’amélioration de performances énergétiques sont valorisables par le dispositif des Certificats d’économies d’énergie (CEE) et que le SIED 70, en tant que groupement de collectivités, est éligible à ce dispositif.Madame le Maire précise que la Commune doit transférer au SIED 70 l’intégralité des CEE générés par ces travaux en contrepartie de l’aide apportée. Pour cela, la Commune mandate au SIED 70 la gestion et la valorisation des CEE et lui délègue la signature des engagements et documents nécessaires à la demande de CEE auprès des services de l’Etat.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré,

1) -VALIDE le projet de rénovation énergétique tel que décrit par Madame le Maire,

2) -APPROUVE le plan de financement présenté ci-dessus,

3) -CHARGE Madame le Maire de présenter la candidature de la commune pour la rénovation énergétique du bâtiment de l’Hôtel de Ville telle que décrite ci- dessus à l’appel à projets « Maitrise de l’énergie des bâtiments » du SIED 70,

4) -MANDATE au SIED 70 la gestion et la valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE) que génèreront ces travaux d'optimisation auprès des services de l’Etat ainsi que la signature des documents nécessaires à leur demande dans le cas où cette candidature serait retenue,

5) -TRANSFERE au SIED 70 l’intégralité des CEE valorisables par cette opération en contrepartie de l’aide que le SIED 70 apportera dans le cas où cette candidature serait retenue,

6) -CHARGE Madame le Maire de signer le mandat relatif aux CEE, annexé à la présente délibération dans le cas où cette candidature serait retenue,

-AUTORISE Madame le Maire à signer tous les documents relatifs à cette candidature.

N°2023/45

Décision

Modificative n°1

Budget général

Pour :13

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire explique qu’il est nécessaire de procéder aux ajustements de crédits suivants pour permettre le paiement de la participation de la commune aux travaux d’enfouissement des réseaux électriques rue de Versailles réalisés par le SIED70 :

Article D2041582/204 : Autres groupements-Bâtiments et installations = + 25 200,00 € Article D2315/23 : Installations, matériels et outillages techniques = -25 200,00 €

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Approuve les virements de crédits ci-dessus sur le budget général.

Arrivée d’Evelyne BARRAND

N°2023/51

Assujettissement

des logements

vacants à la taxe

d’habitation sur

les résidences

secondaires et

autres locaux

meublés non

affectés à

l’habitation

principale

Madame le Maire expose les dispositions de l’article 1407 bis du code général des impôts permettant au conseil municipal d’assujettir les logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale.

Elle rappelle les conditions d’assujettissement des locaux et critères d’appréciation de la vacance et précise qu’en cas d’imposition erronée liée à l’appréciation de la vacance, les dégrèvements en résultant sont à la charge de la collectivité.

Vu l’article 1407 bis du code général des impôts,Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

-Décide d’assujettir les logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l’habitation principale ;

-Charge Madame le Maire de notifier cette décision aux services préfectoraux.

N°2023/46

Travaux de

rénovation

thermique de

l’Hôtel de Ville –

missions contrôle

technique et SPS

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire présente les devis reçus pour les missions de contrôle technique, de coordination SPS, vérifications électriques et normes accessibilité handicapés pour les travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

-Accepte la signature des devis de la société APAVE pour un montant global de 11 900,00 €HT, soit 14 280,00 €TTC pour les missions de contrôle technique (6 500,00 €HT), de coordination SPS (4800,00 €HT), vérifications électriques (350,00 €HT) et normes accessibilité handicapés (250,00 €HT) pour les travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville ;

-Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours ;

-Autorise Madame le Maire à signer tous les documents correspondants.

N°2023/47

Forêt –

acquisition de

terrains

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire présente l’opportunité d’acquérir les parcelles boisées suivantes :

-Commune de GY lieudit « Friche de Brûle Cul » parcelles C932-C933-C934- C937-C1019 ;

-Commune de BUCEY-LES-GY lieudit « La Combe Thierry » parcelle F299 ; d’une superficie totale de 12 ha 11 a 82 ca. La vente est supervisée par la SAFER.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

-Emet un avis favorable à l’acquisition des parcelles ci-dessus au tarif de 36 600,00 euros TTC, frais SAFER inclus ;

-Autorise Madame le Maire à déposer une candidature pour se porter acquéreur et à réaliser toutes démarches nécessaires ;

-Dit que les frais d’acte notarié seraient pris en charge par la Commune de GY ; -Autorise Madame le Maire ou Madame Anne CHARLES, Première Adjointe, à signer tous documents s’y rapportant.

N°2023/48

Acquisition de

terrain

Demoulin–

modification de

la délibération

du 24 février

2022

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire rappelle la délibération du 24 février 2022 pour l’acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée ZD4, située lieudit Les Grappins, d’une superficie de 60 ares 10 appartenant à la famille Demoulin.

Elle précise que les opérations de division parcellaire sont achevées et propose de modifier la délibération du 24 février 2022 dès lors que la surface précise à acquérir a été déterminée précisément, à savoir 30 ares.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

-Approuve le projet d’acquisition de la parcelle cadastrée ZD151, située lieudit Les Grappins, d’une superficie de 30 ares, appartenant à la famille Demoulin au prix de 40,00 €/m² ;

-Dit que les frais d’acte notarié et de bornage seront à la charge de la commune ;

-Dit que les crédits nécessaires sont inscrits au budget de l’exercice en cours ;-Autorise Madame le Maire ou sa Première Adjointe, Anne CHARLES, à signer l’acte notarié correspondant et tous les documents se rapportant à cette affaire.

N°2023/49

Cession de

terrain Place de

la Mairie

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire rappelle le projet d’agrandissement de terrasse et de mise aux normes « accessibilité personnes à mobilité réduite » de l’établissement Au Coin du Feu. Elle invite le Conseil Municipal à se prononcer sur la cession d’une bande de terrain place de la Mairie.

Elle précise que cette emprise devra d’abord être déclassée du domaine public.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

-Emet un accord de principe à la cession d’une bande de terrain place de la Mairie, en vue de l’extension de la terrasse et de futurs travaux de mise aux normes « accessibilité personnes à mobilité réduite » de l’établissement Au Coin du Feu ;

-Décide de procéder au déclassement de la surface correspondante, du domaine public.

N°2023/50

SIED70 –

transfert de

compétences

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire invite les membres du Conseil Municipal à se prononcer sur les transferts des compétences « chaufferie bois et réseau de chaleur » par les communes de Frotey-lès-Vesoul ; Faverney et Lure au SIED70.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

Approuve les transferts des compétences « chaufferie bois et réseau de chaleur » par les communes de Frotey-lès-Vesoul ; Faverney et Lure au SIED70.

N°2023/52

Acquisition de

tribunes pour le

gymnase

Pour :14

Contre :0

Abstention :0

Accepté à

l’unanimité

Madame le Maire rappelle les travaux en cours d’agrandissement des tribunes du gymnase. Elle explique que la modification des cloisons est achevée et qu’il convient désormais d’acheter des tribunes supplémentaires pour permettre l’accueil de visiteurs en plus grand nombre. Elle présente les devis reçus.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,

-Accepte le devis de la société CASAL SPORT d’un montant de 23 102,00 €HT soit 27 722,40 €TTC ;

-Autorise Madame le Maire à signer le devis correspondant ;

-Dit que les crédits sont inscrits au budget.

Questions et informations diverses

• Énergies renouvelables

• Suite de la démarche « stratégie de revitalisation »

Le Maire, Le Secrétaire de séance,

Christelle CLEMENT Michèle BIGOT