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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Gommegnies.
Lien du pdf (Déliberation - ListeDelibs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
État de présence :
Benoît GUIOST X
Chantal PISSON X
Yvon BRUNELLE X
Carine FREHAUT X
Maxime HONORE X
Elisabeth CARPENTIER X
Thierry SALOMEZ X
Christiane VITO X
David LOCQUENEUX X
Anne HENRY X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Sébastien DUBRAY X
Pâquerette POLLET X
Emmanuel FRUCHART X
Hélène MEIMARAKIS X
Arnaud RASSCKAERT X
Juliette DESLAVIERES X
Olivier LIMELETTE X
Magali GILBERT X
Sébastien LOUVRIER X
Membre
(Maire, adjoints,
conseillers)
Pouvoir
Présent(e) Absent(e) Procuration Excusé(e)
Nombre de présents : 19 - Nombre de procurations : 0 - Nombre total de voies : 19
République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Conseil Municipal de Gommegnies du 07/09/2026 convoqué par courrier du 01/09/2026 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Liste des délibérations
conformément à l'article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
Délibération n° DCM2026-32
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-33
Mise en œuvre du parcours citoyen
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-34
Convention de bénévolat pour la bibliothèque municipale
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-35
Convention de location des salles municipales et tarification associée
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-36
Débat sur le PADD du Pays de Mormal dans le cadre de la révision générale du PLUi
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-37
Exercice du droit de préemption urbain sur la parcelle cadastrée B1285
approuvé à la
majorité
Délibération n° DCM2026-38
Autorisation de signature de bail
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-39
Tarification de la restauration scolaire
approuvé à la
majorité
Délibération n° DCM2026-40
Remboursement des frais engagés par les élus dans le cadre de leurs missions pour la commune
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-41
Attribution d'une dotation matérielle pour l'accueil d'un docteur junior au cabinet médical
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-42
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
approuvé à
l'unanimité
Délibération n° DCM2026-43
Tarification pour la vente des statuettes de Célestin Hennion
approuvé à
l'unanimité
Page 1 sur 2 République Française - Département du Nord
Arrondissement d'Avesnes sur Helpe
Séance du Conseil Municipal de Gommegnies du 07/09/2026 convoqué par courrier du 01/09/2026 Présidé par M. Benoît GUIOST, Maire
Liste arrêtée à GOMMEGNIES, les jour, mois et an susdits. Pour extrait certifié conforme à GOMMEGNIES, le lundi 7 septembre 2026
Le Maire :
Benoît Guiost
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