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Compte-Rendu - 31e84f 62820663c9b14fa5a1af441b3ca406c5
Arrêté - 31e84f eccd1f1f00a94067a65dd11b522733bc
Arrêté - 31e84f d40f54ec817d4c11a32d8ecd02ca138b
Arrêté - 31e84f 8e7d399f66bd40ce8e156baaed4969c8
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Arrêté - 31e84f 8c740a1409754400b33fc469e635dc6b
Compte-Rendu - 31e84f
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Marcenat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 31e84f)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Aménagement du territoire,
COMPTE-RENDU
de
la
réunion
du
20
mars
2026
ELECTION
DU
MAIRE
ET
DES
ADJOINTS
Le
vingt
mars
deux
mille
vingt-six
à dix-neuf
heures,
les
conseillers
élus
le 15
mars
2026,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
en
mairie,
sous
la présidence
du
doyen
de
l'assemblée,
Monsieur
Gilles
PARTS,
Maire
sortant,
pour
procéder
à
l'élection
du
maire
et
des
adjoints.
Présents:
Monsieur
Gilles
PARIS,
Mesdames
ROUGERON
Elisabeth,
CELSE
Delphine,
HENDERYCKX
Solène,
COSTE
Anaïs,
Messieurs
HONORÉ
Jean-Louis,
DEVINGT
Stephan,
Thierry
MARQUIS,
BILLY
Alain,
Absent
non
excusé
: néant
Absent
excusé
: néant
Secrétaire
de
séance
: Madame
CELSE
Delphine
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
adopté,
Monsieur
le
Maire
passe
à
l'ordre
du
jour. Le
maire
sortant,
Monsieur
Gilles
PARIS
a
ouvert
la
séance
et
prend
la
présidence
de
l'assemblée,
en
tant
que
doyen
d'âge,
jusqu'à
l'élection
du
nouveau
maire.
1 -
Election
du
Maire
M.
PARIS
faire
l'appel
nominal
de
tous
les
conseillers
élus
le 15
mars
2026.
M.
PARIS
rappelle
les
résultats
et
déclare
le conseil
municipal
installé.
M.
PARIS
fait
lecture
des
articles
L2122-1;
L2122-4
et
L2122-7
du
code
électoral
des
collectivités
territoriales.
M.
PARIS
sollicite
deux
volontaires
comme
assesseurs
qui
acceptent
de
constituer
le
bureau. M.
PARIS
demande
s'il y a des
candidats
pour
être
maire
de
Marcenat.
M.
PARIS
propose
sa
candidature
qui
est
enregistrée
sur
le
procès-verbal
et
invite
les
conseillers
à passer
au
vote
à bulletin
secret.
Les
assesseurs
procèdent
au
dépouillement.
M.
PARIS
proclame
les
résultats.
Par
8
voix
POUR
et
un
bulletin
blanc,
M.
PARIS
Gilles
est
réélu
maire.
M.
PARIS
préside
la séance
en
tant
que
maire.
2
-
Nombre
des
adjoints
M.
le Maire
rappelle
à
l'assemblée
que
le nombre
d'adjoints
ne
peut
pas
dépasser
30%
de
l'effectif
du
conseil
municipal. A
l'unanimité
des
présents,
le
conseil
municipal
décide
de
fixer
à
DEUX
le
nombre
des
postes
d'adjoints.
Election
des
adjoints :
La
liste
d'adjoints
présentée
par
M.
PARIS
Gilles
est
composée
de
Mme
CELSE
Delphine
et
M.
MARQUIS
Thierry.
A
l'unanimité, Mme
CELSE
devient
1*® adjointe,
M. MARQUIS
devient
2" adjoint.
Le
procès-verbal
est
complété
et
signé.
3 - Indemnités
des
adjoints
A
l'unanimité,
le
conseil
municipal
autorise
le
versement
des
indemnités
des
adjoints
au
taux
maximum
de
10,89
%
de
l'indice
brut
terminal,
à savoir
447,64
euros
bruts
mensuels
chacun. Lecture
de
la
charte
de
l'élu
local
4
-
Délégations
de
pouvoirs
consentis
au
maire
par
le
conseil
municipal
Le
conseil
municipal
donne
pouvoir
sur
les
principaux
points
suivants
(se
référer
à
la
délibération
pour
connaitre
les
pouvoirs
complets)
:
- _
Procéder
à la réalisation
des
emprunts
dans
la limite
annuelle
de
150
000
€
-
Prendre
toute
décision
en
matière
de
préparation,
passation,
exécution
et
règlement
des
marchés
et
des
accords-cadres
-
Passer
les
contrats
d'assurances
et accepter
les
indemnités
de
sinistre
-
Créer,
modifier
ou
supprimer
les
régies
comptables
- _ Prononcer
la délivrance
et
la reprise
des
concessions
funéraires
-
Accepter
les
dons
et
legs
-
Fixer
les
rémunérations
et
honoraires
des
avocats,
huissiers
et
experts
-
Fixer
les
reprises
d'alignement
en
application
d'un
document
d'urbanisme
-
Exercer
un
droit
de
préemption
-
_Intenter
les
actions
en justice
au
nom
de
la commune
-
Réaliser
les
lignes
de
trésorerie
pour
un
montant
de
300
000
€ maximum
annuel
- _ Procéder
à tout
dépôt
de
demandes
d'urbanisme
5
-
Désignation
des
déléqués
au
SDEO3
Le
conseil
municipal
désigne
:
M.
HONORÉ
Jean-Louis,
titulaire M.
DEVINGT
Stephan,
suppléant
6
-
Désignation
du
référent
pour
le
plan
intercommunal
de
sauvegarde
Le
conseil
municipal
désigne :
M.
DEVINGT
Stephan,
titulaire
M.
PARIS
Gilles,
suppléant
7
-
Composition
des
commissions
communales
SICTOM : Monsieur
Alain
BILLY,
titulaire
Monsieur
Stephan
DEVINGT,
suppléant
SIVOM : Madame
Solène
HENDERYCKX,
titulaire
Madame
Anaïs
COSTE,
titulaire
Monsieur
Gilles
PARIS,
suppléant
SDE
/
ENEDIS :
|
Monsieur
Jean-Louis
HONORE,
titulaire
Monsieur
Stephan
DEVINGT,
suppléant
Correspondant
défense
:
Monsieur
Thierry
MARQUIS,
titulaire
Monsieur
Gilles
PARIS,
suppléant
CNAS
:
Madame
Anaïs
COSTE,
(conseillère
municipale)
Madame
Béatrice
MOULIN,
(correspondant
agent)
CLECT : Monsieur
Gilles
PARIS
Personnel : Mme
Anaïs
COSTE
Mme
Delphine
CELSE
Finances
:
M.
Gilles
PARIS
Mme
Anaïs
COSTE
Bâtiments
et
chemins
communaux
:
M.
BILLY
Alain M.
MARQUIS
Thierry
Enfance
et
affaires
scolaires,
cantine :
Mme
DUCHAMP
Solène
M.
DEVINGT
Stephan
Espaces
verts,
cimetière
et
tempête
:
M.
HONORE
Jean-Louis
Ancienne
auberge
(gîte
communal):
M.
MARQUIS
Thierry
Mme
ROUGERON
Elisabeth
M.
Gilles
PARIS
Correspondant
sécurité
routière
:
M.
Gilles
PARIS
Mme
Delphine
CELSE
Correspondant
ONF
:
M.
MARQUIS
Thierry
Correspondant
ambroisie
:
Mme
HENDERYCKX
Solène
Correspondant
incendie
secours :
Mme
ROUGERON
Elisabeth
Correspondant
Plan
Intercommunal
de
Sauvegarde :
M.
Stephan
DEVINGT
M.
Gilles
PARIS
Questions
diverses
:
-
La
mairie
a
reçu
les
devis
de
l'entreprise
ADN
concernant
la
rue
de
l'étang
et
le
devis
de
l'entreprise
BOURBON
TP
concernant
les travaux
de
busage
à l'entrée
de
la forêt.
La
séance
est
levée
à
20
heures
30