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Procès Verbal - 1335523
Procès Verbal - aa2063cb85dd2a915b8761d13a122b5b
Arrêté - a1c31a622c56571dd0b71c53e05a80c3
Procès Verbal - f522214fe51fd372a65bba9a3045e9d9
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Arrêté - b98b8bd7bdf2ddfd02ae4be6bf67bd03
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Procès Verbal - f1caf5e04a8351dfc003f1c8c5f1bc7f
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cannes-et-Clairan.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Entrepreneuriat et startup,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DU
GARD
ARRONDISSEMENT
DE
NÎMES
CANTON
DE
CALVISSON
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
16
JUIN
2025
PROCÈS-VERBAL
L'an
deux
mil-vingt-cinq,
le seize
juin
à
18heures
30,
le Conseil
Municipal
de
la commune
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
là
mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Sandrine
SERRET,
maire,
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal :
11
juin
2025
Nombre
de
conseillers
municipaux
en
exercice :
13
Nombre
de
conseillers
municipaux
présents
:
08
Présents
: Mmes,
Mrs,
Sandrine
SERRET,
Richard
GÉRET,
Christian
DURAND,
Didier
CHODOREILLE,
Maurice
BAJOLLE,
Danielle
HAON,
Loic
MANCHES,
Didier
MARGIER.
Absents
excusés
:
Gilles
LEYRIS
donne
procuration
à
Christian
DURAND,
Justine
TROCHARD.
Absents
: Jean-Olivier
ARNAUD,
Véronique
RUEL,
Gilles SIPEYRE.
Secrétaire
de
séance
: Richard
GÉRET
A
L'ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
12
mai
2025
Les
membres
du
conseil
municipal
sont
informés
que
les
délibérations
de
la séance
du
12
mai
2025
ont été
transmises
et rendues
exécutoires
le 23
mai
2025
par visa
du
contrôle
de
légalité.
Le
compte-
rendu
intégral
du
Conseil
Municipal
et là convocation
de
la présente
séance
ont été
envoyé
sous
format
numérique
aux
conseillers
municipaux
le
11
juin
2025.
Les
observations
formulées
en
séance
ont été
retranscrites
sur
le procès-verbal.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
par
aucune
voix
contre,
aucune
abstention
et
neuf
voix
pour,
approuve
le compte
rendu.
Publié le : 28/07/2025 15:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Cannes-et-Clairan
https://www.cannesclairan.fr/documents_administratifs/36610 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DU
GARD
ARRONDISSEMENT
DE
NÎMES
CANTON
DE CALVISSON
Délibération
fixant
le
montant
des
indemnités
de
fonction
du
3°"e
adjoint
Madame
la Maire
informe
que
la délibération
inscrite
à l’ordre
du jour vise
à ajuster
le montant
des
indemnités
de
Madame
Justine
Trochard,
3e
adjointe,
celle-ci
ne
pouvant
assurer
pleinement
les fonctions
déléguées
en
raison
d'un
manque
de
disponibilité.
Étant
donné
l'absence
de
Madame
Trochard,
Madame
la
Maire
propose
de
reporter
l'examen
de
cette
question
au
prochain
conseil
municipal.
Le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
membres
présents
(aucune
voix
contre,
aucune
abstention,
neuf
voix
pour),
décide
d'accepter
le report
de
cette
question
à
la
prochaine
séance.
Spectacle
La
nuit
des
Camisards
: convention,
organisation.
Madame
le maire
donne
la parole
à monsieur
Christian
Durand
qui
présente
un
compte
rendu
détaillé
concernant
l'organisation
du
spectacle
en
projet.
Monsieur
Durand
expose
les
grandes
lignes
sur
l'organisation ;
il souligne
la volonté
du
maire
d'Orthoux-
Sérignac
de participer
à l'évènement.
Toutefois
une
décision
sera
prise
lors de
leur
prochain
conseil
municipal,
jeudi
26
juin
2025.
Il attire
l'attention
sur
les
difficultés
rencontrées
dans
la gestion
de
la
billetterie
par
la commune.
Une
solution
a
été trouvé
via
l'Office
de
Tourisme
de
Sommières,
qui
assurera
cette
gestion.
Il présente
une
estimation
des
dépenses
à engager
par
les deux
communes,
en
insistant
sur :
- la volonté
de
répartir équitablement
les charges,
- les incertitudes
relative
aux
recettes,
dépendantes
du
succès
de
la vente
des
billets.
En
raison
des éléments
d’incertitudes
exposés,
la décision
finale
d'organiser
le spectacle
reste
suspendue
à l'avis
du
conseil
municipal
de
la commune
d'Orthoux-
Sérignac.
Le conseil
municipal
de
Cannes
et Clairan,
après
en
avoir
délibéré,
se
prononce
par
neuf voix
pour,
aucune
voix
contre,
aucune
abstention,
°
en
faveur
du
projet,
=
émet
une
réserve
: dans
le cas
où
la commune
d’Orthoux-Sérignac
déciderait
de
se
retirer
du
projet
; le conseil
municipal
se
réserve
le droit
de
revenir
sur
sa
décision,
e
autorise
Madame
le Maire
à signer
les
conventions
et contrats
afférents
(avec
l'Office
du
Tourisme,
la compagnie
Zinc,
et
la
commune
partenaire)
dès
l'obtention
de
l'accord
formel
d'Orthoux-
Sérignac,
Publié le : 28/07/2025 15:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Cannes-et-Clairan
https://www.cannesclairan.fr/documents_administratifs/36610 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DU
GARD
ARRONDISSEMENT
DE
NÎMES
CANTON
DE
CALVISSON
Alarme
hangar
communal
:_
présentation
des
offres
et
choix
du
prestataire
Dans
le cadre
de
la sécurisation
du
hangar
communal
situé
route
de Vic
le Fesq,
la commune
a souhaité
équiper
ce
bâtiment
d'un
système
d'alarme
adapté
afin
de
prévenir
les intrusions,
actes
de
vandalisme
et
vois
de
matériel.
Cinq
entreprises
spécialisées
dans
les systèmes
de
sécurité
ont
été
contactées
pour
la fourniture,
l'installation
et
la
maintenance
d'un
système
d'alarme
adapté
aux
besoins
d
hangar
communal.
Les
critères
d'évaluation
ont
porté
sur :
+La
conformité
technique
aux
besoins
exprimés
+Le
coût
global
de
l'offre (matériel,
pose
et maintenance)
+Les
garanties
proposées
Prestataire
Solution
proposée
Installation |
Abonnement|
et
mise
en
service
16)
|
HOMIRIS
|
Centrale
d’alarme+
sirène
intérieure
indépendante
de
150€
ht
41€
ht /mois
la centrale+
télécommande
+
3 points
de
détection
VERISURE
| Pack protection
(alarme+détecteur)
299€
ht
|70€/mois
EEA
CALBO |
Centrale+
sirène
intérieur- sirène
extérieur+
détecteur
D
_
ouverture+
2 télécommande
1442€
ht
nc
DAUDET
|
Central
d’alarme+
transmetteur
GSM+
badge+
vidéo
|
3
129€ ht
|
Nc
surveillance
AES
Centrale intrusion
+sirène
intérieur+ transmetteur
| 1605.95
ht |
nc
GSM+radar
Bien
que
l'offre
de
Daudet
électricité
soit la plus
coûteuse,
elle est également
la plus
adaptée
aux
exigences
techniques
du
site.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
retenir
la société
Daudet
électricité
pour
l'installation
du
système
d'alarme
du
hangar
communal
pour
un
montant
de
3
129€
HT,
considérant
que
cette
offre
apporte
la
meilleure
réponse
qualitative
et technique
aux
besoins
identifiés,
Il est
également
demandé
d'autoriser
Madame
le maire
à signer
le devis
correspondant
et à engager
la
dépense. Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
aucune
voix
contre,
aucune
abstention,
neuf voix
pour,
approuve
le choix
et autorise
Madame
le maire
à signer
tous
documents
en
lien
avec
ce
dossier.
Publié le : 28/07/2025 15:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Cannes-et-Clairan
https://www.cannesclairan.fr/documents_administratifs/36610 RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
PRÉFECTURE
DU
GARD
ARRONDISSEMENT
DE
NÎMES
CANTON
DE CALVISSON
Mise
en
place
du
régime
indemnitaire
tenant
compte
des
fonctions,
sujétions,
de
l'expertise
et
de
l'engagement
professionnel.
Madame
le Maire
rappelle
la
mise
en
œuvre
du
nouveau
régime
indemnitaire
RIFSEEP,
instauré
par
la délibération
n°02
en
date
du
8 janvier
2018.
Elle présente
au
conseil
municipal
la nécessité
de
réviser
cette
délibération
pour
les
raisons
suivantes :
«garantir
l'équité
dans
l'attribution
du
régime
indemnitaire
en
évitant
de
pénaliser
un
agent
communal
susceptible
d'accéder
au
grade
de
rédacteur
par
promotion
interne,
situation
non
prévue
dans
la délibération
initiale
;
. _
anticiper
d'éventuels
recrutements
ou
avancements
de
grade
;
«
__modfier
la périodicité
de
versement
du
CIA
(Complément
Indemnitaire
Annuel).
Le
projet
de
délibération
ainsi
présenté
sera
soumis
à
l'avis
du
Comité
Social
Territorial.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
par
aucune
voix
contre,
aucune
abstention,
neuf
voix
pour,
«__
approuve
le projet
de
délibération ;
°
autorise
Madame
le
Maire
à
saisir
le
Comité
Social
Territorial
;
« _
prend
acte
que
la délibération
définitive
sera
soumise
lors d'une
prochaine
séance
du
conseil.
Sandrine SERRET
Richard
GÉRET
Maire
eisé
Secrétaire
/
L'ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20
heures
30
2 8 JUIL,
2025
Affiché
le
AN
hiuerererercereeressssnses
et
mis
en
ligne
sur
https://cannesclairan.fr
Publié le : 28/07/2025 15:32 (Europe/Paris)
Collectivité : Cannes-et-Clairan
https://www.cannesclairan.fr/documents_administratifs/36610