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Document publié le Jeudi 2 juin 2016 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2016 2 juin)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Eau et assainissement, Bois et produits du bois,
COMPTE-RENDU
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUIN 2016
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 30 mai 2016 s'est réuni à 20h30 à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Sylvain PICOUET, Delphine GREMY, Alain CORNEAU, Joël THIBAULT, Ludovic DE BO, Fréderic TROUÉ, Jean-Pierre DEMELEUMEESTER, Hervé GRANDJEAN et Catherine ROTA.
Absent(s) : Sandrine RAVASSON ayant donné pouvoir à Catherine ROTA, Thierry ALEXANDRE ayant donné pouvoir à Frédéric TROUÉ, Laurent LAGNEAU ayant donné pouvoir à Simone MANGEON, Sophie LITRA et Isabelle ALLEMANDOU
Secrétaire de séance : Catherine ROTA
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I. Remembrement
Mme MANGEON explique qu’elle a rencontré M. FRAPPART qui s’occupe du remembrement, celui-ci lui a donné une liste de 4 parcelles de bois, les propriétaires souhaiteraient vendre.
Après délibération, le Conseil souhaite que Mme MANGEON se renseigne sur la surface et sur les prix ce qui permettrait à la Commune de les regrouper dans la zone de protection de captage.
M. GREMY Michel, bénévole s’occupe de répertorier les biens sans maître pour que celles-ci puissent revenir à la Commune.
II. Défense incendie (SDIS)
Mme MANGEON informe le Conseil que de 2 CU opérationnels ont été refusés. Problème de débit, elle présente le tableau que le SDIS a envoyé à la Mairie concernant la capacité par rue.
Rue des Bois Plantés 28
Rue de la Mal Ecluse 26
(il faut un minimum de 30 pour le débit)
Pour l’instant les constructions sont compromises en attentant de refaire le réseau d’eau.
M. TROUE intervient en précisant que la Commune possède des points d’aspirations et qui si ils fonctionnent peut-être que les constructions pourraient être éventuellement acceptées par la DDT.
III. Acquisition et réhabilitation d’un bâtiment communal « La Courcheveloise »
M. GRANDJEAN Hervé a complété les dossiers afin que la Commune puisse envoyer de nouveau les demandes de subventions complétées. (La région, la DETR, l’investissement public local et le Conseil Départemental)
Mme MANGEON précise que la demande de subvention concernant la région a été accordée et que les travaux ne peuvent pas commencés tant que toutes les demandes n’ont pas été accordées.
IV. Commission d’appel d’offres
Mme MANGEON demande que le Conseil procède à l’élection des membres de la Commission d’appel d’Offres. Après délibération, le Conseil nomme :
3 titulaires : M. ALEXANDRE, M. CORNEAU et M. THIEBAULT
2 suppléants : Mme GREMY et M. GRANDJEAN
La séance est levée à 23 heures. La prochaine réunion de Conseil aura lieu le 30/06/2016 à 20h30 à la Mairie, sauf empêchement imprévu du Maire. Dans ce cas, une autre date sera annoncée et affichée.