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Document publié le Vendredi 5 juin 2009 par la commune de Collemiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR juin 2009)
Thèmes du document : Ruralité, Eau et assainissement, Consommateurs,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION ORDINAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2009
Le Conseil Municipal légalement convoqué le 02 juin 2009 s'est réuni à la mairie sous la présidence de Simone MANGEON, Maire.
Présents : Simone MANGEON, Hervé GRANDJEAN, Catherine ROTA, Yvonne BALLAGUET, Sylvie MILLIÈRE, Norbert LAGNEAU, Marie-Rose PETIT, Joël THIBAULT, Angélique DONDEYNE, BERNARD BORDE, Sylvain PICOUET.
Absents excusés : Nathalie DEZERT ayant donné pouvoir à Mme BALLAGUET et Jean-Pierre DEMELEUMEESTER ayant donné pouvoir à M. BORDE
Secrétaire de séance : Yvonne BALLAGUET
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Avant de commencer la séance, Mme MANGEON explique que la commune a été privée d’eau pendant plusieurs jours suite à une erreur de manipulation d’un agent de la ville de SENS lors de l’arrêt de leur pompage. Elle a eu un entretien téléphonique avec Mme DI BENEDETTO la responsable du service des eaux et M. PARIS, Maire de SENS. M. PARIS s’est excusé pour ce désagrément et un courrier a été distribué dans le village.
I. DOSSIER DIAGNOSTIC DU RESEAU D’EAU POTABLE
Mme MANGEON et Dominique avaient rendez-vous avec M. GUYADER (BET Yonne Ingenierie) mercredi après-midi pour le lancement de l’étude de l’eau potable de COLLEMIERS qui débutait à Vil-Cul. Un résumé nous parviendra prochainement, celui-ci permettra à la commune de savoir si le château est capable de fournir de l’eau à de nouvelles constructions et ainsi accepter ou refuser les permis de construire sur les hameaux. Mi-juin, des sondes vont être posées afin de déterminer la consommation exacte des hameaux.
Le hameau du Petit Vil-Cul sera alors étudié.
(dossier d’un administré en attente d’un permis de construire)
II. DOSSIER ETUDE CAPTAGE DES 3 FONTAINES (SENS, GRON ET COLLEMIERS)
Le compte-rendu de la phase 1 est disponible et consultable à la Mairie. Concernant la phase 2, une réunion est prévue lundi 08 juin 2009 à 14h00 aux Service des Eaux à SENS.
III. DOSSIER SDIS
Mme MANGEON présente aux Membres du Conseil le compte-rendu de la visite des points d’eau de COLLEMIERS. Suite à cette visite, 2 plateformes d’accès ont été aménagées près des mares par les pompiers de COLLEMIERS.
IV. DEVIS M. VALLET
Les devis du plombier étant trop élevés pour un branchement automatique d’un compteur et de son installation, le dossier va être revu en Commission Eau. Pour l’instant, le Conseil décide à l’unanimité de remettre en place l’ancien imprimé pour la concession eau mais avec les nouvelles tarifications (prix du m3 : 1.18 € et prime fixe 6.00 €). Un forfait fixe et moins coûteux a été cependant demandé à M. VALET
V. DOSSIER D’UN ADMINISTRE
Le sous-sol d’un habitant de la rue des Bruyères est inondé à chaque orage important. Mme MANGEON présente les photos envoyées par internet à la Mairie. M. BORDE va se rendre rapidement sur place, et faire un devis pour un décapage de la banquette rue des Bruyères, ce qui semblerait être la meilleure solution.
VI. DOSSIER EXTENSION CIMETIERE
M. GRANDJEAN explique qu’il a relancé Mme GREMY, les travaux sont retardés d’un mois, ils commenceront fin juin. La demande d’acompte a été faite et envoyée à la Trésorerie le 25 mai 2009. M. BORDE prépare le chemin d’accès.
VII. ENTRETIEN DE LA VOIRIE COMMUNALE
Mme MANGEON a téléphoné à Mme DELIDAIS (DDEA) : l’entreprise TPA est actuellement à MARSANGIS, et ne devrait pas tarder à travailler à COLLEMIERS.
M. BORDE intervient : il serait souhaitable de planifier à l’avance une ou deux rues par an, ce qui permettrait d’enterrer les lignes électriques et téléphoniques par la même occasion. Dossier Syndicat d’Electrification : M. BORDE passera à la Mairie voir la secrétaire et faire le point sur les dossiers.
Etant souffrante, Mme MILLIERE demande à rentrer chez elle.
VIII. SUBVENTION ASSOCIATION « GARDONS NOS PETITS COLOMBARIENS »
Mme BALLAGUET explique (suite à la réunion du Conseil extraordinaire du 10 avril 2009) que la commune a pris en charge l’agent polyvalent en CAE (cantine, garderie et ménage Foyer Rural). L’association n’ayant plus les mêmes besoins financiers, elle demande que la subvention soit revue à la baisse, et égale à 1 500 € au lieu de 4 500 €. L’achat d’un lave-vaisselle est indispensable.
Le Conseil accepte. (POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0)
Le lave-vaisselle ne servira qu’à la cantine.
IX. FEUX D’ARTIFICE
Mme MANGEON présente le devis reçu par Mme GUICHARD d’un montant de 850 €, sans option. Avec option plus 105 €
Le Conseil vote sans option. (POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0)
X. NETTOYONS LA NATURE
Mme MANGEON présente la publicité reçue à la Mairie. Elle propose de faire participer les associations de la commune (la pêche, les pompiers, les chasseurs et les majorettes aux côtés des écoliers). Le Conseil y est favorable. Une annonce sera faite dans le Petit Colombarien, les personnes et les associations volontaires se feront connaître à la Mairie. Le matériel gratuit, fourni par le magasin LECLERC sera alors commandé.
XI. LOCATIONS DE TERRE SUR L’AFR ET LA COMMUNE
Suite à la réclamation d’un exploitant, M. PICOUET explique que l’AFR et la Commune possèdent des terrains qu’elles louent à des agriculteurs. Certains agriculteurs n’ont jamais eu de bail et ne se sont donc sont pas acquitté de leur fermage. Une régularisation de ce dossier est indispensable.
XII. VACATIONS FUNERAIRES
Mme MANGEON présente un mail reçu de la PREFECTURE D’AUXERRE concernant la vacation funéraire que la commune ne perçoit plus. Après consultation des archives, une délibération sera prise pour fixer le montant de cette vacation. XIII. SMACL
Mme MANGEON présente le contrat assurance personnel CNRACL, reçu à la Mairie d’un montant de 1 211.05 €
Le Conseil accepte. (POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0)
XIV. DEVIS PERTIN/GRESSE
Mme MANGEON présente le devis d’un montant de 443.54 € pour le remplacement de 2 contacteurs et d’un convecteur à la salle des Fêtes.
XV. CONVENTION DE REPARTITION INTERCOMMUNALE DES CHARGES DES ECOLES ACCUEILLANT LES ENFANTS DE COLLEMIERS SCOLARISES A L’EXTERIEUR
Scolarisation 2008/2009 (cette convention remplace la précédente convention du 29 octobre 2008 suite au changement de domicile d’un élève) :
SIVOS CESV : 3 élèves (900 €/élève soit 2 700 €)
Après délibération, le Conseil accepte. (POUR : 12 CONTRE : 0 ABSTENTION : 0)
XVI. QUESTIONS DIVERSES
Mme MANGEON a demandé à M. LE LEYZOUR de présenter au Conseil les points positifs et les points négatifs concernant le projet « Ecole numérique rurale » suite à la proposition du Conseil Général pour les communes rurales.
Points positifs : financement à 80 % du montant des achats
Points négatifs : ordinateurs portables (plus petits donc plus fragiles), classe unique (donc classe à tous les niveaux) ce qui entraîne une gestion difficile pour l’institutrice.
En conclusion : ce projet (notamment les équipements) n’est pas forcément adapté pour une classe unique. Le Conseil décide après réflexion de ne pas donner suite au projet « Ecole numérique rurale »
Cependant, le seul ordinateur valable étant celui de la maitresse, il serait souhaitable de remplacer les 3 ordinateurs (montant de la dépense 1 500 € maximum). La décision du Conseil sera prise ultérieurement.
M. MESTRE souhaiterait savoir si la pêche pourra reprendre à la rentrée. Des procédures par le bureau d’étude sont en cours pour une régularisation de l’étang, en application de la Loi sur l’Eau.
Commission Urbanisme : jeudi 18/06/2009 à 19h00 à la Mairie.
La prochaine réunion de Conseil aura lieu le vendredi 04 septembre 2009 à 20h30 à la Mairie.
La séance est levée à 00h00.