Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 Vote
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 016 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 118 Vote
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 039 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 021 V
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - DEC 2025
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 030 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 029 Vote
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 Vote des budgets primitifs 2025 tampon
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 Vote des budgets primitifs 2025 tampon)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Œ
SG
GRAND
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 14 avril 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
31 mars 2025 Séance du 14 avril 2025
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt cinq
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 14 avril à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 26
Suppléants votants : O
Pouvoirs : 7
Total votants : 33
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie
THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault),
Patrick MARION (Neuvy), Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY, Didier HEITZ (Saint-
Dyé-sur-Loire), Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD RODET (Thoury), Virginie VERNERET (Tour-en-
Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Laurent ALLANIC a donné pouvoir à Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray),
Yves-Marie HAHUSSEAU (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr),
Jacky HERNANDEZ a donné pouvoir à Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan),
Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray),
Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne) a donné pouvoir à Gérard BARON (Fontaines-en-Sologne).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Elisabeth GUIBERTEAU, Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson) a été
désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-033-2025 |
Objet : Vote des budgets primitifs 2025
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique, propose aux
membres du Conseil communautaire de bien vouloir prendre connaissance de la note présentant de manière détaillée les
propositions des budgets primitifs pour l'année 2025.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél : 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le
ID : 041-244100798-20250414-041_033_2025-DE S'LO
Monsieur le Vice-président demande au Conseil communautaire d'adopter les budgets primitifs 2025 qui se présentent comme suit:
Budget de l'AEP Régie (annexe 3)
+ 4704 923,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
+ 3998 649,75 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l’'Assainissement Collectif (annexe 4)
° 7 403 208,58 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
+ 16234 624,99 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 5)
+ _79469,62 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
Budget de la zone d'activités Les Tabardières - Saint-Claude-de-Diray (annexe 6) ° _3680,37 € pour la section de fonctionnement
+ 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Tabardières III à Saint-Claude-de-Diray {annexe 6) + 60010 € pour la section de fonctionnement
e 60 000 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 6)
e 127 376,58 € pour la section de fonctionnement
e 241 733,16 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 6) ° 448070 € pour la section de fonctionnement
e 890 120 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord {annexe 6) + 475 169,49 € pour la section de fonctionnement
+ 650 318,98 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord {annexe 6) + 197 987,90 € pour la section de fonctionnement
e 392 955,80 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux (annexe 6)
. 793 965,49 € pour la section de fonctionnement
+ 1584910,98 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 6) + 275 099,21 € pour la section de fonctionnement
+ 548 178,42 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Futaie |l à La Ferté-Saint-Cyr (annexe 6) + 112 044,37 € pour la section de fonctionnement
+ 176 068,74 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne {annexe 6)
+ 223 128,74 € pour la section de fonctionnement
+ 446 237,02 € pour la section d'investissement
Budget du Développement Économique (annexe 7)
. 838 404,50 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
. 869 690,15 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le
ID : 041-244100798-20250414-041_033_2025-DE SL
Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan (annexe 8)
e 811 142,93 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
e 691517,66 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 9)
e 1280 561,71 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
e 618 644,91 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget Général (annexe 10)
e 26230 493,11 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
e _12736477,56 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> ADOPTE les budgets primitifs 2025 tels que présentés ci-dessus :
+ Budget de l’AEP Régie (annexe 3)
e Budget de l’Assainissement Collectif (annexe 4)
+ Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 5)
e Budget de la zone d'activités Les Tabardières - Saint-Claude-de-Diray (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Les Tabardières Ill à Saint-Claude-de-Diray (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités La Futaie Il à La Ferté-Saint-Cyr (annexe 6)
+ Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne (annexe 6)
+ Budget du Développement Économique (annexe 7)
+ Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan (annexe 8)
+ Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 9)
+ Budget général primitif 2025 (annexe 10)
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance Le Pré$ident
ES .
À d t 2
à ÿ
Ex LÉ . j ZE
Joël DEBUIGNE Gilles CLEMEN£O>—
Envoyé en préfecture le 16/04/2025
Reçu en préfecture le 16/04/2025
Publié le
ID : 041-244100798-20250414-041_033_2025-DE