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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 016 Vote des budgets primitifs 2024 tampon
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 016 Vote des budgets primitifs 2024 tampon)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 26/04/2024
ES Regçu en préfecture le 26/04/2024
GRAND Publié le S'LOS
ID : 041-244100798-20240415-041 016 _2024B-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
State ME V0 L
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
02 avril 2024 Séance du 15 avril 2024
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt quatre
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 15 avril à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 29
Suppléants votants : 1
Pouvoirs :4
Total votants : 34
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Joël DEBUIGNE, Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Cécile JORY-JANVIER (Huisseau-sur-
Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU (Montlivault), Patrick MARION
(Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY, Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ, Mireille BIZERAY (Saint-
Dyé-sur-Loire), Michel LAURENT, Yves-Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :
Florence BARRAUD-RODET (Thoury).
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux).
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord).
Fabienne GENDRIER a donné pouvoir à Gérard CHAUVEAU (Montlivault).
Christine SOUCHET a donné pouvoir à Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative :
Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson), Anne-Marie BARILLON (Neuvy).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Elisabeth GUIBERTEAU, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray) a été désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-016-2024
Objet : Vote des budgets primitifs 2024
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique, propose aux
membres du Conseil communautaire de bien vouloir prendre connaissance de la note présentant de manière détaillée les propositions des budgets primitifs pour l'année 2024.
Monsieur le Vice-président demande au Conseil communautaire d'adopter les budgets primitifs 2024 qui se présentent comme suit :
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax: 02 54 46 53 81 www.grandchambord.fr Reg:
Publié le
Envoyé er préfecture le 26/04/2024
leclure le 26/04/2024
ID : 041-244100798-20240415-G41 016 _2024B-DE
Budget de l’AËP Régie (annexe 4)
+ _4363670.19 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
° 4038 878.36 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l’Assainissement Collectif (annexe 5)
+ __6983410.33 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
+ 1727446313 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 6)
+ __64381.00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
Budget de la zone d'activités Les Tabardières - Saint-Claude-de-Diray (annexe 7)
+ 3680.00 € pour la section de fonctionnement
° 3 680.00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Tabardières Il] à Saint-Claude-de-Diray (annexe 7)
° 60010 € pour la section de fonctionnement
+ 60 000 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 7)
+ 125 672.87 € pour la section de fonctionnement
+ 245 325.74 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 7)
° 448 570 € pour la section de fonctionnement
+ 890 620 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord (annexe 7)
e 478 469.02 € pour la section de fonctionnement
+ 653 618.04€ pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord {annexe 7)
e 200 987.90€ pour la section de fonctionnement
° 395 955.80 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux {annexe 7)
. 945 966.08 € pour la section de fonctionnement
+ _1736912.16 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 7)
e 300 806.37 € pour la section de fonctionnement
+ 595 592.74 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Futaie Il à La Ferté-Saint-Cyr (annexe 7)
+ 110 137.65 € pour la section de fonctionnement
+ 173 255.30 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne (annexe 7)
° 229 128.28 € pour la section de fonctionnement
+ _452236.56 € pour la section d'investissement
Budget du Développement Économique (annexe 8)
. 875 847.43 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement.
e 941 436.84 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan {annexe 9)
+ 851 050.94 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement.
+ 725 618.05 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement Envoyé en préfecture le 26/04/2024
Publié le S L O7
ID : 041-244100798-20240415-041_016_2024B-DE
Reçu en préfecture le 26/04/2024
Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 10)
1445 121.33 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation.
666 469.83 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget Général (annexe 11)
24 219 819.14 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
12 602 602.75 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré,
> A l'unanimité, ADOPTE les budgets primitifs 2024 suivants :
Budget de l’AEP Régie (annexe 4)
Budget de l’Assainissement Collectif (annexe 5)
Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 6)
Budget de la zone d'activités Les Tabardières - Saint-Claude-de-Diray (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Les Tabardières III à Saint-Claude-de-Diray (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 7)
Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 7)
Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 7)
Budget de la zone d'activités La Futaie II à La Ferté-Saint-Cyr (annexe 7)
Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne (annexe 7)
Budget du Développement Économique (annexe 8)
Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan (annexe 9)
Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 10)
> Avec 25 voix pour, 8 voix contre (Monsieur Laurent ALLANIC, Monsieur Gérard CHAUVEAU, Madame Fabienne
GENDRIER (pouvoir donné à Monsieur Gérard CHAUVEAU), Monsieur André JOLY, Monsieur Michel LAURENT, Madame Christine MONGELLA, Madame Christine SOUCHET (pouvoir donné à Monsieur Michel LAURENT), Madame Virginie
VERNERET), et 1 abstention (Madame Françoise CHAMPY), ADOPTE le budget général primitif 2024 (annexe 11.)
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance Le Président
Laurent ALLANIC