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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 118 Vote des budgets 2026 tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 118 Vote des budgets 2026 tampon)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 05/01/2026
L 4 Reçu en préfecture le 05/01/2026
GRAND Publié le S LG
ID : 041-244100798-20251215-041_118_2025BIS-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 15 décembre 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
05 décembre 2025 Séance du 15 décembre 2025 Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'an deux mil vingt cinq Et le 15 décembre à 18h30
Titulaires présents : 26 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par Suppléants votants : 0 la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence Pouvoirs :6 de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Total votants : 32
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard BARON (Fontaines-en-
Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie THOMAS, Dimitri
BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, José COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique
GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY
(Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY, Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON, Michel
LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD RODET (Thoury), Patrice DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative :-
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Hélène PAILLOUX (Bracieux) a donné pouvoir à Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Nathalie BINVAULT a donné pouvoir à Danièle DEBOUT (Mont-près-Chambord),
Patrick MARION (Neuvy) a donné pouvoir à Gilles CLEMENT (Mont-près-Chambord),
Julien MARCILHAC a donné pouvoir à Laurent ALLANIC (Saint-Claude-de-Diray),
Yves-Marie HAHUSSEAU (Saint-Laurent-Nouan) a donné pouvoir à Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr),
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents ou excusés :
Jean-Luc VINGERDER (Bracieux), Elisabeth GUIBERTEAU, Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Madame Christine MONGELLA a été désignée secrétaire de séance.
Délibération 041-118-2025
Objet : Vote des budgets primitifs 2026
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique, propose aux
membres du Conseil communautaire de bien vouloir prendre connaissance de la note présentant de manière détaillée les
propositions des budgets primitifs pour l'année 2026. Il indique que, conformément à l'article L.5217-10-4, le projet de budget a
été communiqué aux membres du conseil, avec les rapports correspondants, le 28 novembre 2025 soit douze jours au moins
avant l'ouverture de la première réunion consacrée à l'examen dudit budget.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.fr Envoyé er préfecture le G5/01/2026
lecure le 05/01/2028
Monsieur le Vice-président demande au Conseil communautaire d'adopter les budgets f:
suit:
Budget de l'AEP Régie {annexe 1)
+ _2619752,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
+ 1755 680,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l'Assainissement Collectif (annexe 2)
+ 3248 523,78 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
+ 7 687 664,89 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 3)
e 61 000,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
Budget de la zone d'activités Les Tabardières Ill à Saint-Claude-de-Diray (annexe 4) + _61010,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 4) + _9510,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 4) + _3010,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord (annexe 4) + 300 010,00 € pour la section de fonctionnement
e. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord (annexe 4) + _3010,00 € pour la section de fonctionnement
e. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux (annexe 4)
+ _53010,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 4) + _2010,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités La Futaie Il à La Ferté-Saint-Cyr {annexe 4) + _48010,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne (annexe 4)
+ 10,00 € pour la section de fonctionnement
. 0,00 € pour la section d'investissement
Budget du Développement Économique (annexe 5)
. 269 360,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
. 535 700,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan (annexe 6)
+ 387 500,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
+ 222 000,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 7)
Publié le
Reçu en préfecture le 05/01/2026
Envoyé en préfecture le 05/01/2026
S'LO
ID : 041-244100798-20251215-041_118_2025BIS-DE
1258 210,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'exploitation
253 700,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Budget Général (annexe 8)
19 487 604,98 € tant en dépense qu'en recette pour la section de fonctionnement
4336 200,00 € tant en dépense qu'en recette pour la section d'investissement
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
> ADOPTE les budgets primitifs 2026 tels que présentés ci-dessus :
Budget de l’AEP Régie (annexe 1)
Budget de l'Assainissement Collectif (annexe 2)
Budget de l’Assainissement Non Collectif (annexe 3)
Budget de la zone d'activités Les Tabardières III à Saint-Claude-de-Diray (annexe 4)
Budget de la zone d'activités Le Petit Four - Saint-Laurent-Nouan (annexe 4)
Budget de la zone d'activités La Gaucherie à Fontaines-en-Sologne (annexe 4) Budget de la zone d'activités La Cave à Mont-près-Chambord (annexe 4) Budget de la zone d'activités Les Morines à Mont-près-Chambord (annexe 4) Budget de la zone d'activités Les Châteaux à Bracieux (annexe 4)
Budget de la zone d'activités Le Noyer Goujon à Montlivault (annexe 4) Budget de la zone d'activités La Futaie II à La Ferté-Saint-Cyr (annexe 4) Budget de la zone d'activités Le Vivier à Tour-en-Sologne (annexe 4)
Budget du Développement Économique (annexe 5)
Budget du PSPG de Saint-Laurent-Nouan (annexe 6)
Budget du Centre Aquatique Communautaire (annexe 7)
Budget général primitif 2026 (annexe 8)
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
La secrétaire de séanc
Christine MON