Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2025 15 Ter
Déliberation - D 2025 43
Déliberation - DELIBERATION 2025 20 1
Déliberation - DELIBERATION 2025 26
Déliberation - D 2025 37
Déliberation - D 2025 39
Déliberation - D 2025 09 Ter
Déliberation - D 2025 14 Ter
Déliberation - DELIBERATION 2025 25
Déliberation - Delib 2023 41
Déliberation - D 2025 41
Document publié le Samedi 6 décembre 2025 à 00h47 par la commune de Tournissan.
Lien du pdf (Déliberation - D 2025 41)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le 30/11/2025
Reçu
en
préfecture
le
30/11/2025
Publiéle
De-11-
2025
ID
: 011-211103924-20251125-2025
41-DE
TOURNISSAN
Extrait
du
registre
des
délibérations
COMMUNE
DE
TOURNISSAN
(AUDE)
N°
2025_41
j
Le
vingt
et
cinq
novembre
deux
mille
vingt-cinq,
le
conseil
municipal
de
Tournissan,
régulièrement
convoqué,
en
date
du
15
novembre
deux
mille
vingt
-cinq,
s'est
réuni
en
mairie,
salle
du
conseil,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
sous
la
présidence
de
Madame
Rivière
Marilyse,
Maire.
Présents
—-
Marie-Claude
Mendoza,
Sylvia
Capdevila,
Sandrine
Ternois
Devalcourt,
Marine
Gambéroni,
Sébastien
Mazuque,
Jean-Bernard
Arnaud,
Richard
Bozec,
Liliane
Guilhaumou,
Marilyse
Rivière.
Absents
avec
procuration
—
Idriss
Bigou,
procuration
à
Marilyse
Rivière.
Absents
excusés
—
Steeve
Chouanet.
Heure
début
du
conseil
:18h30
Heure
fin
du
conseil
:20h30
Membres
du
bureau
11
Votants
10
Présents
9
Secrétaire
de
séance
:Mendoza
Marie-Claude
Avenant
au
contrat
de
service
de
la
Bibliothèque
municipale
Madame
la
Maire,
Explique
au
conseil
que
Madame
l'Huillier s'occupe
à
la demande
de
la mairie
de
la gestion
de
la bibliothèque
municipale.
Elle
est
chargée
de
trier
les
livres,
d'ouvrir
au
public
à
minima
une
heure
par
semaine,
de
choisir
livres,
documents
et
revues
nécessaires
au
renouvellement
du
stock.
À
sa
demande
elle
est
sous
contrat
d'auto-entrepreneuse. Chaque
année
son
contrat
est
augmenté
de
2%
sur
le
coût
horaire
de
ses
prestations.
Le
Conseil
municipal,
OUI
l'exposé
de
son
rapporteur,
et
après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Par
10
voix
Pour,
0
voix
Contre,
0
voix
Abstention
Madame
la
Maire
à
signer
cet
avenant.
AINSI
Fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
ci-dessus.
Marie-Claude
Mendozk)
Marilyse
Rivière
secrétaire
de
séanc
Maire