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Procès Verbal - jour 09 04 2022
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Ordre du Jour - 2022 03 15 odj cm21032022
Ordre du Jour - 2022 10 17 odj cm24102022
Ordre du Jour - 2024 12 09 odj cm 16122024 2
Déliberation - jour 19 09 2017
Ordre du Jour - 2022 09 19 odj cm26092022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2022 09 19 odj cm26092022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Fiscalité,
A
l’attention
des
membres
du
conseil
municipal
Mesdames
et
Messieurs
les
élus :
Vincent
BERTOLDO
Annick
BESSIERE
Nadège
CETTOUR
Dominique
GUEYTTE
Céline
HUGUES
Pierre
MICHEL
Boris
MONNIER
Didier
PACAUD
Nicolas
ROSIN
Jean-François
ROUSSOT
Rosans,
le
19/09/2022
Objet
: Convocation
au
conseil
municipal
ordinaire
Madame,
Monsieur,
J'ai
le
plaisir
de
vous
inviter
à
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
le:
Lundi
26
septembre
2022,
à
17h00,
à
la
salle
du
conseil
- rez-de-chaussée
de
la
mairie
Ordre
du
jour
:
1.
Nomination
d'un(e)
secrétaire
de
séance
2.
Signature
des
procès-verbaux
Approbation
du
procès-verbal
du
8 juillet
2022
3.
Actes
signés
par
le
Maire
dans
le
cadre
de
ses
délégations
4.
Etude
d’un
projet
d'habitat
groupé
pour
personnes
âgées
5.
Résorption
de
zones
blanches
de
télécommunication
sur
la commune
de
Rosans
6.
Convention
relative
à
l'accueil
à
la cantine
de
Serres
des
enfants
domiciliés
à
Rosans
7.
Convention
fixant
les
modalités
de
participation
financière
et
d'accueil
des
enfants
non
résidents
à
l’école
de
la
commune
de
Rosans
8.
Convention
de
partenariat
2022-2023
— Association
les
Frimousses
des
2 vallées
—- Commune
de
Rosans :
pour
le service
multi-accueil
situé
à
Rémuzat
9.
Exonération
de
la TFPB
(Taxe
Foncière
sur
les
Propriétés
Bâties)
pour
les
nouvelles
constructions
à usage
d'habitation
10.
Décisions
Modificatives
pour
le
budget
de
l'Eau
11.
Charte
de
soutien
à
l’activité
économique
de
proximité
12.
Installation
du
distributeur
automatique
de
pain
sur
le domaine
public
communal
13.
Questions
diverses
Je
compte
sur votre
présence
mais
si vous
ne
pouvez
y assister,
merci
de
donner
votre
pouvoir
(exemplaire
joint)
à
un
des
conseillers.
Dans
l'attente,
recevez
mes
plus
sincères
salutations.
Lionel
TARDY,
Maire
de
ROSANS.
Mairie
de
Rosans
Place
Raymond
Hugues
05150
ROSANS
e Tél.
: 04-02-66-60-14
©
e
e-mail
: mairie@rosansfr
+
Site
Internet
www.rosans.fr